E-commerce : nouveau système de TVA européenne, qu'est-ce qui change pour vos achats en ligne ?

29 avril 2021 à 16h28
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À compter du 1er juillet, les règles de TVA sur le commerce électronique vont être bouleversées. Tous les achats en provenance de zones ou pays hors Union européenne seront frappés par une sérieuse augmentation de la taxe.

Le monde gigantesque du e-commerce poursuit son évolution, et les autorités sa régulation. Pour lutter contre la fraude à la TVA et les démarches anti-concurrentielles, les autorités vont frapper là où ça fait mal : au portefeuille. Dès le 1er juillet 2021, de nouvelles règles entreront en vigueur, et elles promettent de chambouler en profondeur la vente en ligne. À partir de cette date, tous les achats en ligne effectués sur des produits en provenance de l'étranger (hors de l'Union européenne, très précisément), seront soumis à des frais de TVA, et ce sans plafond. Voyons les détails de ce changement XXL.

La fin de l'exonération pour les colis de moins de 22 euros

La première chose à retenir, c'est que les nouvelles règles concernent… tout le monde. Qu'ils se trouvent au sein de l'Union européenne ou hors UE, les vendeurs en ligne, les marketplaces, les opérateurs postaux, les administrations fiscales et douanières, ou encore les consommateurs : c'est bien toute la chaîne du commerce électronique qui est concernée.

Dans la forme, les colis qui proviennent de Chine, du Royaume-Uni, ou des États-Unis, pour ne citer qu'eux, seront assujettis à la TVA, taxés donc, et ce dès le premier euro. Jusqu'à maintenant, l'importation de petits paquets d'une valeur maximale de 22 euros était exonérée de TVA.

Les acheteurs français de produits en provenance d'États non européens vont devoir s'acquitter d'un taux de TVA de 20 %, à la commande ou au moment de réceptionner le colis. Cela signifie qu'un produit aujourd'hui vendu 10 euros, épargné par la TVA jusqu'à aujourd'hui, coûtera 12 euros. Un produit de 20 euros coûtera, lui, 24 euros.

Se préparer à une hausse des prix de produits vendus hors Union européenne

Ces nouvelles règles, qui entreront en vigueur au début de l'été, sont la conséquence d'une directive européenne du 5 décembre 2017, transposée dans le droit français. La France compte sur ce coup porté aux e-commerçants pour arrondir les fins de mois. Le gouvernement espère gonfler ses revenus en matière de déclarations électroniques en douane de 15 à 450 millions avec les nouvelles règles. Pour atteindre, à terme, plusieurs milliards de dollars. Et ainsi mieux lutter contre la fraude à la TVA et la concurrence déloyale opérée par certaines plateformes.

On a aujourd'hui du mal à imaginer les e-commerçants, vendeurs et marketplaces ne pas s'aligner sur la TVA nouvellement applicable. Car si la TVA sera facturée non pas sur le consommateur mais sur le e-commerçant ou la plateforme de livraison, mécaniquement, il faut donc s'attendre à une hausse globale des prix des produits acquis par des citoyens de l'UE, auprès de plateformes hors UE, qui ne manqueront sans doute pas de répercuter le coût des taxes sur leurs tarifs. Certains acteurs, comme AliExpress, pourraient grandement souffrir dans les prochains mois, notamment au sein des pays qui appliqueront la TVA.

Source : UE

Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
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kast_or
Clairement une excellente nouvelle (même si je suis également acheteur sur Aliexpress)
Jean_DelCapitaine
D’un côté, il est clair qu’il faut harmoniser la concurrence. Et je ne doute pas que les prix AliExpress resteront largement compétitifs.<br /> D’un autre côté, c’est toujours par des augmentations, impositions de nouvelles taxes que nos Etats essaient de s’en sortir plutôt que de baisser les dépenses structurelles (fonction publique).<br /> Comme le PIB comprend dans son calcul le traitement des fonctionnaires, mieux vaut que cette charge augmente toujours plus…
trollkien
Dans l’absolu oui, mais il suffit que Aliexpress achète un dépôt dans un des pays européens les moins gourmands, et hop la pirouette sera faite, comme ont pu le faire d’autres constructeurs et revendeurs chinois.<br /> Par ailleurs, ca reste un peu éhonté d’obliger à acheter du soit disant européen, quand on voir que (exactement) les mêmes produits achetés en chine par les boites francaises sont revendues x3 et plus sur le marché francais ( exemple catalogue de materiel camoing car, meme batterie, marque modele, etc… vendu x3 du prix unitaire, alors que les boites francaises achetent en plus en masse ce qui baisse encore le cout d’achat unitaire).<br /> Perso j’acheterai (plus cher que sur internet) des produits qui seront vraiment francais/européens, pour le reste, je suis pas/plus en pigeon, pas la pour engraisser les revendeurs francais.
nicgrover
On en sera à combien de taxes en France le 1er juillet ? Singularité française s’il en est…
AlexLex14
elminster44:<br /> Obliger que les Chinois déclare juste tout leur colis à 20 € et voilà…<br /> Sans compter les colis estampillés «&nbsp;gifts&nbsp;», pour que ça passe plus facilement
philumax
La taxe singularité Française ? Tous les pays, taxent et pas depuis la veille !
Kratof_Muller
Il y a plus de 1600 taxes !
clockover
C’est une très bonne chose, il reste à appliquer une taxe distance et une taxe condition de travail/sociale et ça pour les particuliers comme les entreprises.<br /> Quand on voit la quantité de merde achetées sur aliexpress/wish et après ça vient geindre du chômage ou de la pollution…
nicgrover
Alors là je ne suis pas du tout convaincu…
raiden
Oui sauf que cette taxe va solutionner quoi ? Rien du tout !<br /> Si les gens achetent sur aliexpress c’est parce que leur pouvoir d’achat n’augmente pas !<br /> Alors que les grandes fortunent eux comptent leurs milliards !
nicgrover
Je suis sûr que tous les pays appliquent aussi des taxes sur les taxes… La taxe sur les numéros surtaxés par exemple…<br /> Et autres taxes toutes aussi absurdes… Il y a plein d’exemples comme la margarine 4 fois plus taxée que le beurre…
clockover
Le problème il n’est pas dans le pouvoir d’achat mais bien dans la consommation.<br /> Je ne vois aucun bien de consommation indispensable sur Aliexpress.
kroman
Il y a plein de trucs indispensables sur Aliexpress ! Ils vendent plein de bricoles difficiles à trouver chez nous ou alors revendu 4x plus cher.<br /> Par exemple, j’ai a acheté une grosse partie des pièces pour fabriquer mon imprimante 3d sur Aliexpress (moteurs, guidages, cartes électroniques, lit chauffant…). D’autres pièces ont été imprimées dans le Fablab du coin, le châssis acier découpé au laser en France et certaines cartes électroniques achetées directement à leur concepteur américain. J’ai aussi pris quelques pièces sur Amazon ou d’autres boutiques, mais c’était une question de délais. Ils ne font que revendre des produits chinois avec une grosse marge…
warburn
la france championne du monde des taxes, c est plus facile de taxer que chasser les fraudeurs aux prestation sociales, les colis n arriveront plus par la france qd ca vient hors europe mais d un autre pays plus souple pour ce genre de pratique et après sa transiteras en europe et plus de soucis parce que ce gaver sur la tva et les frais de dossier, parce que faut pas rêver que la poste va faire le recouvrement de la tva gratuitement
tux.le.vrai
il faudrait surtout taxer les importations de produits réalisés dans des pays qui ne respectent aucune règle sociale ou environnementale, et qui détruise le peu d’industrie qu’il nous reste.
tux.le.vrai
Nos emplettes sont nos emplois,<br /> achetons (dans la mesure du possible), du fabriqué en France, ou à défaut en Europe.
warburn
oui les pays ou on envoie nos déchets, bonne idée comme l inde ou on envoie notre porte avion se faire désosser
kellog89
Ben aujourd’hui, avoir un ordinateur ou un téléphone (et les accessoires qui vont avec), c’est indispensable, donc, si, on trouve des biens de consommation indispensables sur Aliexpress
azzkiker
lamentable! et si on achète du matos, des synthés rare hors UE on l’a ds l’os !!!???
Araldwenn
@ warburn (je ne sais pas pourquoi la fonctionnalité de réponse ne fonctionne pas chez moi…) Le recouvrement de TVA sur les colis de plus de 22€ existe déjà, et c’est les douanes qui le font. Tu paies pas, ton colis reste bloqué dans les entrepôts de la douane.
atahonfl
Tout ça se paiera un jour, plus proche qu’ils ne le pensent, même si ça doit faire mal, et ça ne sera pas beau à voir, mais à force de tirer sur la corde il ne faut pas s’étonner qu’elle casse très très sèchement. A bon entendeur.
warburn
oui mais la ca sera tout le volume hors ue qu il faudras gérer et a va être énorme , la compagne a payer des frais de douanes mais après que le colis est été livré comme ca pas possible de refuser, et il y a surement un délai légal avant qu il renvoie la marchandise donc va falloir aussi la stocker, roissy va doubler de volume
clockover
kroman:<br /> niques, lit chauffant…)<br /> D’accord donc une imprimante 3D c’est un achat indispensable.
clockover
Un téléphone «&nbsp;indispensable&nbsp;» c’est 40euros n’importe ou en France…<br /> Bref il y a bien un problème de consommation.<br /> Votre exemple et celui de l’imprimante 3D le montre bien.
carinae
Non pas vraiment. Le pouvoir d’achat a bon dos. Certes les riches sont toujours plus riches mais rien n’oblige les gens a acheter des produits non indispensables il y a 50 ans de ça en arrière les gens n’achetaient pas s’ils n’en avaient pas les moyens. Aujourd’hui on est dans une société de consommation et tout le monde veut tout … mais n’a pas toujours les moyens de son train de vie
Blackalf
Ca me remet un vieux souvenir en mémoire : quand j’étais jeune, ma soeur aînée avait une chaîne hi-fi de marque Teppaz…elle passait plus de temps en réparations que dans la maison ^^ et pourtant ma soeur ne le remplaçait pas parce que ça ne coûtait pas grand-chose de la réparer.<br /> Aujourd’hui, l’appareil volerait à la poubelle dés la première panne et on en achèterait un autre. <br /> Et c’est pareil pour les tv : on achetait autrefois en boutique et c’est généralement le propriétaire de celle-ci qui venait à la maison faire des réparations…mais plus personne ne fait ça, et une réparation (pour autant qu’on trouve quelqu’un capable de la faire) sur du matériel moderne coûte parfois si cher qu’on préfère acheter un nouvel écran.
darkkanga
Bonjour,<br /> Encore une fois chacun trouvera son exemple unique exceptionnel qui fait que cette loi n’est pas bonne.<br /> Pour ma part, cela me parait normal de taxer les bien importés hors EU comme les biens fabriqués dans l’EU.<br /> Par contre, je me pose des questions sur l’application de cette loi.
clockover
La réparation n’est pas chère en elle-même. C’est la main d’œuvre
kuuh
Rien qui change d’actuellement donc hormis sur les petits colis. J’ai toujours payé ma TVa sur mes produits importés ça ne m’a jamais dérangé par contre payer pour devoir payer la TVA si ça c’est… (bonjour les frais de dossiers…)
florentcorporation
" Cela signifie qu’un produit aujourd’hui vendu 10 euros, épargné par la TVA jusqu’à aujourd’hui, coûtera 12 euros."<br /> La vraie question est de savoir si ça coutera 12 euros ou 36 Euros à cause des frais de dossier comme le pratiquent DHL, UPS et consort.<br /> Parce qu’autant 12 au lieu de 10, tout le monde s’en foutera, autant 36 au lieu de 10, ça mettra un sérieux coup d’arrêt à l’import de conneries pas chères avec une sorte de pratique anti concurrentiel (si le moindre produit à 1 Euro passe à 30 à cause des frais de dossier, les dropshippers pros se frottent les mains).<br /> On ne parlera pas de la valeur de colis déclaré, où 90% des petits colis affiche une valeur de 2$. Il faudrait ouvrir chaque colis pour appliquer la juste TVA, bon courage.<br /> Ca ressemble plus à un effet d’annonce qu’à une réelle révolution, wait &amp; see.
ptitepuce
Ça fera peut-être fonctionner un peu mieux les commerces de proximité.<br /> La taxe est là surtout pour l’argent pour l’État, mais ça va j’espère décourager les acheteurs impulsifs de aliexpress et autres sites du genre.
Flilou69
Le seul moyen d’éviter cette TVA c’est d’avoir une adresse postale dans le pays puis de le faire renvoyer bref . . . Les consommateurs des vaches à lait
wannted
Ou se faire livrer à un nom bidon, testé et approuvé
darkneo2976
Car le prix de la main d’œuvre de la production n’est pas la même que celle du réparateur, d’où cet écart.<br /> Un salaire minimum mondial serait quand même plus simple, mais ca serait plus compliqué pour exploiter les gens.
MattS32
Il «&nbsp;suffira&nbsp;» que l’expéditeur fasse les démarches nécessaires pour facturer la TVA à l’acheteur et la reverser à l’État pour qu’il n’y ait rien à payer à la réception, et donc pas les frais de dossier du transporteur.<br /> Les grosses plateformes de vente en ligne, par lesquelles passent l’écrasante majorité des ventes de petits objets, proposent déjà toutes les outils nécessaires pour fonctionner de cette façon (et elles s’occupent elles même du versement de la TVA à l’État, c’est totalement transparent pour le vendeur en fait).
MattS32
Si tu as bien reçu ton colis sans rien payer, c’est que ton colis a simplement pas été contrôlé.<br /> Parce que si le colis est contrôlé, on t’envoie pas une facture après coup, tu payes à la réception du colis, on te remet pas le colis tant que t’as pas payé, donc mettre un nom bidon n’évite rien…
MattS32
Non, la TVA sera prélevé sur le colis renvoyé.<br /> Quand au côté «&nbsp;vaches à lait&nbsp;», je te rappelle que la TVA finance notamment ton éducation, les services publics que tu utilises souvent sans même t’en rendre compte, une bonne partie des infrastructures qui servent à t’amener ton colis jusqu’à chez toi, etc…
clockover
C’est bien ce que j’ai dis. C’est la main d’oeuvre. <br /> Refuser de la payer c’est refuser de financer le modèle social qu’on veut tous bénéficier.<br /> Bref comme d’habitude les gens créent eux-mêmes leur propre malheur tout ça par cupidité et après viennent geindre de l’injustice, du manque de pouvoir d’achat, blablabla…
MattS32
Et pourquoi le pouvoir d’achat dégringole hein ?<br /> Parce que nos emplois sont concurrencés par des chinois et autres qui font le même boulot pour beaucoup moins cher…<br /> En achetant tout chez eux, tu ne fais finalement qu’entretenir la spirale qui tire petit à petit notre pays vers le bas…<br /> Et en réalité, tu ne fais souvent même pas d’économies : ces produits pas cher, c’est bien souvent de la mauvaise qualité, qui dure pas longtemps, et à force de remplacer tu finis par payer bien plus cher que si t’avais pris de la qualité au départ. Comme disaient les anciens, «&nbsp;je n’ai pas les moyens d’acheter des produits bon marché&nbsp;».
Flilou69
Non car si c’est une boite postale, ils peuvent pas savoir le continue d’un colis // Ex: j’achète directement sur un site E-commerce dans le pays USA qui m’envoie directement le produit via cette postale que j’ai crée dans le même pays puis cette boite postale me renvoie directement ce colis en France à mon adresse… Quand à la TVA qui finance, j’aimerais voir bien ça… c’est juste pour remplir l’énorme trou financier que le COVID à crée soutenir les entreprises etc etc etc ils sont pas trouvé d’autre moyens allée dire aux Français qui vont devoir repayer la taxe d’habitation ou une augmentation des impots ou une augmentation de la TVA bref qu’on passe à 45H de travail , il faut pas être aveugle qui sont entrain de faire les fonds tiroirs pour maintenir l’économie du pays …
Yahren
Ok c’est cool mais dans ce cas réduire la taxe sur les produits Made in France… Ça serait logique et bénéfique pour l’emploi. J’ai peu d’espoir vu le logiciel de l’état.
MattS32
Flilou69:<br /> Non car si c’est une boite postale, ils peuvent pas savoir le continue d’un colis<br /> Les douanes sont habilitées à ouvrir les colis pour constater le contenu… et faire leur propre estimation de sa valeur si elle n’est pas mentionnée via les formulaires de déclaration obligatoires (ou s’ils estiment que la valeur déclarée est inférieure à la valeur réelle).<br /> Flilou69:<br /> Quand à la TVA qui finance, j’aimerais voir bien ça…<br /> Ben à ton avis, ils sont financé comment les services publics si ce n’est pas les impôts que tu payes ?<br /> Flilou69:<br /> c’est juste pour remplir l’énorme trou financier que le COVID à crée soutenir les entreprises etc etc etc ils sont pas trouvé d’autre moyens<br /> Mais oui bien sûr… Cette nouvelle règlementation de la TVA décidée en 2017 est pour compenser le coût du covid… Sérieusement, tu l’as lu l’article avant de commenter ?
Bombing_Basta
Quand une machine à laver coûte 600€ et que la carte électronique en coûte 400, non, ce n’est pas la main d’œuvre qui coûte cher…<br /> Et c’est valable pour la plupart des produits de nos jour.<br /> La main d’œuvre, c’est 30/40€ de l’heure, et changer la carte électronique d’un lave-linge ou d’une télé, ça prend pas 10 jours, un bon technicien te fait ça en une ou deux heures, soit moins de 100 balles, sauf que faut ajouter le prix des pièces, artificiellement vendues très chères pour inciter à acheter du neuf, plus cher, mais les gens se disent que c’est mieux comme ça ils ont du matos «&nbsp;à jour&nbsp;» et qui ne risque pas de retomber en panne (car c’est psychologique, un objet qui a connu une panne, les gens ont moins confiance).<br /> Sans compter les conceptions indémontables, collés, soudées, rivetées…<br /> Bref, bienvenue dans le système économique mondial, basé sur le consumérisme et le jetable.<br /> Tien un peu de lecture, car c’est un exemple emblématique : https://www.halteobsolescence.org/wp-content/uploads/2019/09/Rapport-lave-linge.pdf<br /> Il y avait un projet de machine à laver français, «&nbsp;l’increvable&nbsp;», que les mecs voulaient pouvoir faire tenir une vie entière, avec une conception durable, et des pièces disponibles, «&nbsp;pas chères&nbsp;» et interchangeables (au fil des améliorations), ils n’ont pas trouvé d’industriel pour la produire.
wannted
J’ai déjà eu le cas, la facture de fedex est arrivé et est resté sur la batterie de boite aux lettres…
MattS32
Bizarre, pour ma part les 4-5 fois où ça m’est arrivé, c’était toujours le colis contre le paiement, pas moyen d’avoir le colis sans payer…
nordic16
Tout à fait et même des villes et États Américains ont des taxes de vente, les appliquent même sur des produits vendus par Amazon à des consommateurs de leur États et villes par soucis de justice fiscale envers les entreprises ayant pignon sur rues chez eux qui paient des taxes et des impôts contribuant au financement des services et infrastructures publiques alors que Amazon ne faisait qu’empocher sans contribuer. Le temps ou des mégas entreprises surtout américaines et chinoises se jouaient des règles fiscales des pays États et villes pour se donner des avantages concurrenciaux non négligeable achève.
kroman
Ça me sert, donc oui <br /> On n’a pas tous que des besoins primaires…
clockover
On ne peut pas consommer tout ce qu’on veut sous prétexte que ça nous sert et venir dire que le pouvoir d’achat n’augmente pas.
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