Pass sanitaire : il entre en vigueur ! Toutes les réponses à vos questions

09 juin 2021 à 12h57
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Pass sanitaire © Gouvernement
© Gouvernement

Le secrétaire d'État Cédric O a précisé, mardi, les modalités autour du lancement du pass sanitaire, en vigueur en France depuis le 9 juin.

Depuis le mercredi 9 juin, le pass sanitaire est effectif sur le territoire français. Une étape jugée « extrêmement importante » par Cédric O, qui nous rappelle qu'elle va permettre de rouvrir des lieux ou des destinations qui restaient portes closes ou inaccessibles depuis de nombreux mois. Et ce dès mercredi, avec une jauge étendue à 13 000 personnes rien qu'à Roland-Garros, alors que celle-ci était jusque-là limitée à 5 388 spectateurs par jour sur tout le complexe. Le secrétaire d'État chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques a en tout cas profité d'un brief en audioconférence pour livrer à la presse, mardi, certains détails sur la façon dont va prendre vie ce pass sanitaire.

Le pass sanitaire, c'est quoi ?

Le pass sanitaire (qui peut se matérialiser par la preuve d'un test négatif RT-PCR ou antigénique ; d'un certificat de rétablissement de la Covid-19 ou d'un certificat de vaccination) est réservé, au moins jusqu'au 30 septembre, aux déplacements dans certains lieux et événements pouvant accueillir plus de 1 000 personnes. Mais aussi à la reprise des voyages sur diverses destinations. Dans ces cas-là, toute personne âgée de 11 ans et plus sera contrainte de présenter l'un des documents précités, que ce soit au format papier ou au format numérique, soit via l'application TousAntiCovid , soit avec TousAntiCovid Verif . Les trois types de preuves sont encodés sous la forme d'un QR Code.

Comme l'indique Cédric O, la CNIL a validé, en début de semaine, le dispositif du Pass sanitaire, de TousAntiCovid Carnet, la fonctionnalité de pass sanitaire de TousAntiCovid et l'architecture de fonctionnement de TousAntiCovid Verif, l'application de décodage et de lecture des codes. Voilà déjà un premier point. Essayons de répondre aux autres.

Quels événements pourront se voir imposer le pass sanitaire ?

Aller au cinéma, dîner au restaurant, se rendre sur son lieu de travail ou aller faire ses courses ne nécessitera pas d'exhiber son passeport sanitaire. Tous les événements culturels, sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l'espace public ou tout autre lieu ouvert public sont susceptibles d'entraîner l'obligation du pass sanitaire. De même que les salles d'auditions, de conférences, de réunions, les chapiteaux, foires ou expositions qui prévoient l'accueil d'un public dont la jauge dépasserait 1 000 personnes.

Mardi, en se basant notamment sur les dispositions du décret du 7 juin 2021 , le gouvernement a communiqué la liste des événements qui seront concernés, les prochains mois et semaines, par le pass sanitaire. Parmi eux, on retrouve :

  • Les Vieilles Charrues (du 8 au 18 juillet), dans le Finistère,
  • Le Printemps de Bourges (du 22 au 27 juin), dans le Cher,
  • L'Euro de Basket (du 17 au 23 juin), dans le Haut-Rhin,
  • Roland-Garros (jusqu'au 13 juin), à Paris,
  • Les Francofolies de La Rochelle (du 10 au 14 juillet), en Charente-Maritime,
  • Le Grand-Prix de France de F1 (du 18 au 20 juin), dans le Var,
  • Le Festival d'Avignon (du 5 au 25 juillet), dans le Vaucluse,
  • Le Festival de Cannes (du 6 au 17 juillet), dans les Alpes-Maritimes,
  • Les 24 Heures du Mans (21 août), dans la Sarthe,
  • Paris Expo - porte de Versailles, dont VivaTech (à compter du 9 juin), à Paris.
atmosphere-photo-vivatech.png © Viva Technology 2019
L'édition 2021 de VivaTech, qui aura lieu du 16 au 19 juin à Paris, sera l'une des premières occasions pour ses visiteurs et exposants de se familiariser avec le pass sanitaire (© Viva Technology)

Certains événements ou lieux privés pourront-ils, à leur discrétion, imposer le pass sanitaire numérique uniquement, et ainsi refuser le pass sanitaire au format papier, par crainte d'usage de faux codes, tests ou certificats ?

Sur le papier (sans faire de jeu de mots), il n'y a pas de souci à avoir, comme nous le rappelle le secrétaire d'État Cédric O. « Il est impossible d'imposer le format numérique, compte tenu du fait qu'un quart des Français n'ont pas de smartphone aujourd'hui ».

Comment le pass sanitaire sera-t-il contrôlé ?

Tous les certificats disposent d'un QR Code qu'il faut flasher en passant par l'application TousAntiCovid via la fonctionnalité Carnet et d'un 2D-DOC que l'on peut scanner via TousAntiCovid Verif, qui rappelons-le, est distincte de TousAntiCovid. Pour télécharger votre attestation de vaccination sur cette dernière application, vous devez scanner le code 2D-DOC, qui se trouve sur la gauche de l'attestation de vaccination que vous retrouvez au format papier ou au format numérique sur le site attestation-vaccin.ameli.fr , accessible via France Connect.

Une fois le QR Code flashé, vous retrouvez votre nom, prénom et date de naissance. Attention, mieux vaut ne pas vous affoler si le résultat est « Non valide », alors que vous venez de faire votre première ou même votre seconde injection. Le passage de « Non valide », en rouge, à « Valide », en vert, ne s'effectue que lorsque le schéma vaccinal est complet.

TousAntiCovid Verif vert rouge © Gouvernement
TousAntiCovid Verif (© Gouvernement)

À partir de quand estime-t-on le schéma vaccinal complet ?

  • Pour les vaccins à deux injections (Pfizer, Moderna, AstraZeneca), le déclenchement de la validité du pass sanitaire se fait à partir d'un délai de deux semaines après la seconde dose (ou deux semaines après l'unique injection si vous avez déjà été touché(e) par la Covid-19).
  • Pour le vaccin à une injection (Johnson & Johnson), le déclenchement de la validité se fait à partir de quatre semaines après l'injection.

Qui pourra voyager et où ?

Deux dates sont à retenir. Depuis le 9 juin, tous les déplacements entre l'Hexagone, la Corse et les Outre-mer seront régis par le pass sanitaire. À compter du 1er juillet 2021, il sera étendu aux déplacements intra-européens. Le gouvernement nous précise toutefois que les États conserveront la prérogative d'accès sur leur territoire même si des travaux d'harmonisation sont menés.

Dans le même temps, l'Union européenne continue donc de travailler sur son certificat vert numérique, dont on connaît le futur nom : EU Digital Covid Certificate (DCC). Il permettra aux citoyens de l'Union de voyager d'un pays à un autre plus facilement.

En France, les tests, certificats et autres preuves délivrées par d'autres États membres seront directement lisibles via TousAntiCovid Verif, et ce d'ici le début du mois de juillet au plus tard.

TousAntiCovid voyage © Gouvernement
© Gouvernement

Quid des données personnelles en France et en Europe ?

Le 2D-DOC et QR Code rattachés à chaque personne vaccinée seront valables en France et lisibles dans TousAntiCovid Verif. « Il sera possible de récupérer une nouvelle preuve au nouveau format sur sidep.gouv.fr et attestation-vaccin.amelir.fr, ou de demander à un professionnel de santé de le faire, ou d'utiliser un convertisseur de preuve intégré dans TousAntiCovid. Hors de France, il faudra le DCC, le pass sanitaire européen », précise Achille Lerpinière, chef de division de l'aide à la décision de la direction générale de la santé.

Certaines données non masquées : un impératif de l'interopérabilité

Même si l'État se heurte à une interdiction de stocker les données, le 2D-DOC reste « en clair » pour permettre son interopérabilité. À la question de savoir s'il était techniquement possible de rendre le 2D-DOC « scannable » uniquement depuis TousAntiCovid Verif, le gouvernement répond que « ce n'est pas souhaitable dès lors que le but est de pouvoir le faire lire par les applications de lecture des États membres et à terme au-delà de l'Europe (mais au format DCC) ».

Pour terminer sur les données, on notera enfin que celles de TousAntiCovid Verif remontent par un serveur central. Et le calcul pour savoir si le résultat est rouge ou vert se fait sur le serveur central, puis redescend sur l'application. Ce mécanisme, qui ne stocke pas les données, est validé par la CNIL, qui le juge conforme au RGPD. Le gouvernement travaille sur ce dernier et nous indique que dans les prochains jours devrait être publiée une mise à jour qui permettra d'avoir un calcul totalement en local, qui ne nécessitera plus de connexion internet pour vérifier le rouge ou le vert.

En ce qui concerne le rendu open source du code, le ministre Cédric O y est très attaché. « Mais certains éléments de sécurité dans le code ne doivent pas être révélés, sauf à affaiblir la sécurité », nous dit le gouvernement. Une mise en ligne du code sans les éléments de sécurité critiques reste tout de même envisagée.

Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
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benben99
Mieux vaut tard que jamais…<br /> Il y a des pays qui ont des systèmes avec codes QR depuis 1 ans déjà.<br /> Espérons que ce sera bien implémenté dans les faits.
Felaz
Article super complet, merci !
Stef_R
Pour la seconde fois, nous sommes en France.<br /> C’est Passe et non «&nbsp;Pass&nbsp;».
stbx00
Et oui mais à partir du moment où même les communications gouvernementales utilisent le terme «&nbsp;pass sanitaire&nbsp;», difficile de corriger le tir…
zeebix
Raison de plus
Johnny6
Je suis harcelé par des professionnels dans la restauration qui ne comprennent pas du tout comment procéder pour obtenir leur QRCODE. Et quand je vois les mails qu’ils ont reçu pour cela, je les comprends.<br /> De plus, tous n’ont pas encore de «&nbsp;France Connect&nbsp;», ce qui complique la tâche.<br /> Ils savent ce que c’est, comment il fonctionne et à quoi il sert, mais pour le générer, ils sont complètement perdus.
GRITI
Nmut:<br /> , sérologique,<br /> Ils sont fiables maintenant?
Nmut
Bonne question…
Nmut
Ok, je vois. Effectivement toute mesure de protection répondant à des critères particuliers est discriminatoire, voir liberticide selon ton point de vue. Mais dans le cadre légal, ça n’est pas le cas…<br /> Cependant il ne faut pas confondre règle de la société (protection pour le bien général) et discrimination (règles péremptoires sans justification contre des individus). C’est sûr que l’on peut discuter des limites et des moyens sans fin, et ça vaut pour tout (santé, sécurité, lois, …).
Johnny6
Les deux sont reliés à TousAntiCovid. Ils n’ont rien à voir, pas directement en tout cas.<br /> Les clients devront scanner le qrcode de l’établissement. Les propriétaires des établissements pourront/devront (j’ai un doute là dessus), scanner les qrcode des clients.<br /> Il faudra de la bonne volonté si on veut que ça soit fait correctement.<br /> Ensuite, pour le chouia de recherche, prends le temps de te mettre à la place de personnes pour qui l’informatique est aussi facile à comprendre que de démarrer un avion de ligne. Ensuite tu lis le mail qu’ils ont reçu et tu vois de quelle façon ils pourraient le comprendre. Des personnes comme ça, j’en ai plein ici mais bon c’est très rural par chez moi. <br /> Dans un sens comme dans l’autre, ils sont perdus.
tomcat75
Et bien, parce que dans la pratique tu peux effectivement faire un test PCR une fois ou 2 pour un voyage à l’étranger ou pour la finale d’un match de foot par exemple… mais tu va pas faire un test PCR tous les 3 jours pour être en mesure d’aller à des «&nbsp;événements culturels, sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l’espace public&nbsp;» pour commencer et peut-être pourquoi pas à la rentrée aux centre commerciaux et autres lieux plus communs… C’est tout simplement pas tenable et c’est là toute l’hypocrisie de ce «&nbsp;Pass sanitaire&nbsp;» qui est en essence un «&nbsp;Pass Vaccinal&nbsp;» déguisé ! Comme les vaccins sont encore en phase de test jusqu’en 2023, on ne peut pas les imposer… Il fallait donc cette astuce de Pass Sanitaire pour le rendre (presque) incontournable.
AlexLex14
Merci cher monsieur
Palou
@ tous : beaucoup de msg non constructifs ou de thèses complotistes ont été supprimés.<br /> Nous veillerons à la bonne tenue de cet article où certains discours n’ont pas leur place !
iksarfighter
J’ai mon avion pour la Norvège le 1/07 à Midi.<br /> Comment je me procure le pass européen ? Il sera dispo à partir de minuit sur AMELI ? Ou bien avant ?<br /> Encore du stress inutile et en effet voyager ça use…<br /> Merci
Nmut
Ok tu pars d’un cas particulier (voyageur international régulier + fêtard + amateur de foot) pour en faire une généralité et parler de discrimination. Effectivement le test tous les 3 jours, ce n’est pas facile et cette personne peut être considérée comme discriminée (en plus faisant partie d’une minorité, on va en entendre parler aux infos! ).<br /> Mais sinon, je ne pense vraiment pas qu’il y ait discrimination. Qui fait des choses indispensables nécessitant le pass plusieurs fois par mois?
benben99
Nmut:<br /> cette personne peut être considérée comme discriminée<br /> Le problème est que des gens pensent à leur liberté individuelle avant le bien être collectif. Si on se faisait tous vacciner et tester, éliminer le virus ne devrait pas être quelque chose qui demande un effort incroyable. Si chacun le faisait, on n’aurait pas besoin de ce pass sanitaire et tout le monde serait en sécurité. Malheureusement les complotistes pullulent sur de nombreux forums comme de la vermine et propagent de la désinformation tout en refusant de se faire vacciner.
Nmut
Ils ont rouvert leur frontières pour les voyages non indispensables? Il me semble qu’il y a une quarantaine à l’arrivée, ça sera supprimé d’ici là? Et un PCR ne suffit plus?
Palou
@bmustang : voir message plus haut !
iksarfighter
Ils sont dans Shengen et en principe devraient totalement ouvrir avec le pass européen le 01/07, mais ils peuvent aussi rajouter des restrictions, on ne le saura qu’à la fin du mois.
bmustang
où est mon manque de courtoisie dans mon message ?? Je ne comprends pas ?? Quelle courtoisie est acceptable pour vous ? Ou est-ce plutôt que cela vous dérange pour vos lecteurs dès qu’on parle de discrimination ?
Palou
Je te cite :<br /> pass sanitaire=discrimination, des générations se sont battues contre<br /> En quoi c’est une discrimination ? As-tu besoin d’un pass sanitaire pour aller au travail ? pour acheter ta nourriture au magasin en bas de ta rue ? pour faire diverses activités «&nbsp;essentielles&nbsp;» ? Non bien sûr, un restau ou un cinéma ne sont pas essentiels dans cette période difficile et transitoire, on peut s’en passer pendant 3 mois. Ce pass n’a pas vocation à être définitif.<br /> Et la discrimination est aussi dans le camp opposé au tien, les gens vaccinés n’ont pas à subir la discrimination de ceux qui veulent contaminer les autres (les rebelles).
GRITI
ChristianBoxe:<br /> l’apartheid!!<br /> L’apartheid rien que cela? Comparer le pass sanitaire et la vaccination à quelque chose comme l’apartheid il fallait oser. Comparer une couleur de peau qui fait vivre l’enfer à ceux qui n’ont pas la bonne au pass sanitaire et aux conséquences pour ceux qui ne veulent pas se faire vacciner… C’est de l’indécence, de la méconnaissance ou du pur troll. Dans tous les cas, cela n’a rien à faire ici.
EnLighter
Pour l’auteur de l’article : Qui des données personnelles en France et en Europe ?<br /> Je pense que c’est « quid » qui devrait apparaître, non ?<br /> Sinon article complet, un grand merci.
Stef_R
Je serais curieux de savoir si sanitaire s’écrit de la même façon en Italie, Portual, Allemagne, etc…
AlexLex14
Hey !<br /> Absolument, merci de me l’avoir signalé <br /> Et de rien pour l’article
iksarfighter
Merci mais cela devrait s’ouvrir au 01/07 avec le Pass
Feladan
On est en France nous monsieur, on ose tout ! <br /> Merci pour l’article sinon ! Enfin quelque chose mis en place assez rapidement. Quand je vois le bordel qu’un simple QRCode à généré, alors que c’était une mesure efficace et rapide pour lutter contre le Covid, j’avais peur que ce pass mette 3 plombes à arriver et soit repoussé à l’infinie.
Jice06
Lu chez nos amis de 01, l’appli de vérification (Americaine) sent bon le moisi. un beau pillage de data qui nous pend au nez… vous avez dit souveraineté ??<br /> 01net<br /> TousAntiCovid Verif, le panier percé du pass sanitaire<br /> Contrairement à ce que l’on peut penser, cette application de vérification envoie toutes les données médicales contenues dans les 2D-DOC à un serveur central. Ces données transitent par ailleurs en clair par une société américaine.<br />
GRITI
ChristianBoxe:<br /> vous à Clubic , comme vous avez peur de perdre votre travail<br /> Les modérateurs sont bénévoles <br /> ChristianBoxe:<br /> tu as le droit de penser différemment et de la manière que le gouvernement le souhaite, je maintiens mon avis , discrimination et apartheid<br /> Régime de ségrégation systématique qui existait, en Afrique du Sud, entre Blancs et Noirs (aboli en 1991)<br /> Il n’est pas question de penser comme. Juste de comparer ce qui est comparable.<br /> ChristianBoxe:<br /> comme des serpillères!!!<br /> Non respect de la charte :<br /> 5. Restez courtois<br /> Particulièrement lorsque vous exprimez votre désaccord, critiquez les idées, pas les personnes. Évitez à tout prix les insultes, les attaques et autres jugements sur la forme des messages.<br /> 6. Publiez des messages utiles<br /> Chaque participation a vocation à enrichir la discussion, aussi les partages d’humeurs personnelles ne doivent pas venir gêner le fil des échanges.<br /> 11. Respectez l’équipe de modération (et elle vous respectera)<br /> Le non-respect des règles peut donner lieu à un avertissement de la part de nos modérateurs. Si les avertissements répétés ne sont pas pris en compte par l’utilisateur, celui-ci verra son compte d’utilisateur suspendu. En cas de désaccord, vous pouvez adresser un mail à l’équipe éditoriale en cliquant ici <br /> Au vu de tes derniers messages effacés, il serait plus qu’utile que tu changes ta façon de communiquer sur le forum, aussi bien sur le fond que sur la forme, si tu ne veux pas avoir du temps pour y réfléchir.
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