RadioblogClub condamné en appel [MàJ]

01 juin 2018 à 15h36
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La condamnation du site de musique en ligne vient d'être confirmée par la justice. Les responsables de RadioBlogClub devront régler aux ayants droit plus d'un million d'euros en plus d'une amende de 10 000 euros et d'une peine de prison avec sursis de 9 mois.

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L'avenir judiciaire du site et de ses responsables s'est encore plus assombri suite à la décision de la Cour d'appel de Paris. Elle condamne les deux créateurs du site Benoît Tersiguel, et son père Jean-Louis pour « mise à disposition du public d'un logiciel conduisant à l'écoute et au partage non autorisé d'œuvres musicales protégées ».

Pour rappel, le site Radioblog était l'une des premières plateformes française proposant de l'écoute musicale en streaming. A son apogée, le site laissait disponible plus de 300 000 morceaux sans aucun abonnement payant. Le site, édité par Mubility s'était alors attiré les foudres des ayants droits.

Pour cause, aucun accord n'avait été passé avec les représentants de la filière musicale. La justice a donc particulièrement souligné ce point en estimant que RadioBlogClub est « né et s'est poursuivi en dehors de tout cadre légal, au mépris des droits de la propriété intellectuelle ». A l'époque, les responsables du site avaient choisi la manière dure à savoir l'opposition frontale avec les ayants droit au lieu de se tourner vers un modèle semi-payant (Freemium) et de passer des accords de diffusion avec les Majors.

La Cour d'appel a donc estimé que les deux prévenus devront verser 871 000 euros à la SCPP et 218 000 euros à la SPPF, deux ayants droit. A la louche, selon l'AFP, ces sommes cumulées sont censées représenter le chiffre d'affaires publicitaire réalisé par le site en 2006 et 2007.

Mise à jour : L'un des créateurs du site a indiqué notamment au site PcInpact qu'il comptait porter l'affaire devant la Cour de cassation. Il semble donc que les péripéties judiciaires ne soient pas terminées pour RadioblogClub puisqu'il pourrait actionner divers mécanismes juridiques pour ne pas être soumis à une forte amende.
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