Démarchage téléphonique : le parlement donne son feu vert contre les appels abusifs... ce qu'il faut retenir

09 juillet 2020 à 11h09
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Téléphone fixe appel © Pixabay
© Pixabay

Les sages ont définitivement adopté, mercredi, la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique. Il ne reste plus que l'étape de la promulgation de la loi. Une formalité.

Près de deux ans après son dépôt sur le bureau de l'Assemblée nationale, le 3 octobre 2018, la proposition de loi portée par le député des Vosges Christophe Naegelen (UDI), visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux a été adoptée par la Commission mixte paritaire, réunie le 1er juillet pour en discuter une dernière fois, au terme du processus de navette parlementaire. Ce mercredi 8 juillet, députés et sénateurs se sont mis d'accord autour d'un texte qui vient clarifier la pratique et qui va entraîner un très net durcissement des sanctions. Voyons ce que cela va changer pour le consommateur.

Fini le démarchage téléphonique pour des travaux de rénovation énergétique

Une fois que la loi sera définitivement promulguée, les appels téléphoniques destinés aux consommateurs et émis par des entreprises, plateformes ou opérateurs, spécialisés dans la vente d'équipements, la réalisation de travaux pour logements, qui ont pour but de réaliser des économies d'énergie ou d'aider à l'obtention d'énergies renouvelables, seront interdits.

Une exception sera toutefois possible, puisque les opérateurs avec lesquels vous êtes sous contrat pourront, eux, vous contacter. Si par exemple vous avez une relation contractuelle avec Total Direct Énergie, ce fournisseur pourra vous contacter sans sortir des clous de la loi.

L'article 1er de la loi apporte une modification d'importance à l'article L 221-16 du code de la consommation, qui impose aux représentants et professionnels de décliner leur identité au début de la conversation. Désormais, ils devront le faire "de manière claire, précise et compréhensible."

Un très net durcissement des sanctions, mais les associations pas totalement convaincues

Les parlementaires ont tenté d'encadrer le secteur sans pour autant le mettre en péril, celui-ci faisant travailler autour de 60 000 personnes en France. Ainsi, le régime d'opt-out, synonyme d'opposition expresse du consommateur, est maintenu dans le texte final. Le professionnel qui contacte une personne devra lui indiquer qu'elle peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel « si elle ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par cette voie », précise la loi.

Un décret viendra, en outre, préciser les jours et horaires ainsi que la fréquence auxquels la prospection commerciale téléphonique non sollicitée par le consommateur pourra être menée. Les opérateurs qui tentent de joindre les consommateurs devront aussi utiliser un dispositif d'authentification permettant de « confirmer l'authenticité des appels et messages utilisant un numéro issu du plan de numérotation établi par l'autorité comme identifiant d'appelant ». L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) et les opérateurs télécoms pourront suspendre toute ligne coupable d'un démarchage abusif.

L'autre point essentiel de cette loi : c'est le renforcement des sanctions administratives en cas de manquement à la législation, comme omettre le message de présentation ou utiliser un numéro masqué. L'amende administrative passe ainsi de 3 000 à 75 000 euros d'amende pour une personne physique, et de 15 000 à 375 000 euros d'amende pour une personne morale.

Les associations de consommateurs, comme l'UFC-Que Choisir, avaient lancé une pétition, en janvier dernier, pour demander purement et simplement la fin de tout démarchage téléphonique. Elles maintiennent leur position et ne sont pas des plus enchantées par les dispositions prévues par la loi Naegelen.

Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
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wedgantilles
Sachant que 90% des démarchages abusifs ou frauduleux sont fait à l’étranger et/ou via de la téléphonie IP c’est pas prêt de changer ou d’avoir des conséquences pour l’appelant.<br /> Suffit de voir Bloctel et les informations demandées pour remonter un problème.
lapin-tfc
Je vais me faire l’avocat du diable mais ce n’est pas une bonne nouvelle, les entreprises, pour pouvoir se faire connaitre, devront faire du marketing online et l’argent dépensé en publicité ira dans les mains des GAFA.
Furax
Le problème si je m’en tiens aux entreprises qui m’appellent tous les jours par téléphone sont des entreprises avec parfois de méthodes de voyous, comme pour l’isolation à 1€, la technique est simple:<br /> On vous parle juste que vous n’avez à payer qu’un euro sans s’occuper de votre éligibilité, vous acceptez, vous payez 1€ à la fin des travaux, l’entreprise fait la demande à l’autorité compétence, vous n’êtes pas éligible et vous recevez la facture totale après coup, et hop!<br /> Et 95% des boites qui appellent par chez moi sont de ce type, donc pour le coup, ça ne me fait pas vraiment de peine. <br /> Et y’a aussi celles qui m’ont dit que j’aurais un super rendement en panneaux photovoltaïques, qu’ils me proposent orientés plein Nord, sous des arbres.
PierreKaiL
C’est toujours mieux que rien, plus qu’à attendre le mail pour confirmer mon inscription et voir si cela fonctionne, merci pour l’info.
Gin-chan
Bloctel, c’est de la m*rde : On y est inscrit et on reçoit quand même des appels, des fois même le samedi midi et soir …<br /> @lapin-tfc : je suis d’accord, mais par téléphone, comment tu peux vérifier que ce n’est pas une arnaque ? Au moins, sur internet, on peut recouper les informations. Pour ce faire connaître, il y a les foires et les pub dans les journaux. Il y a sûrement d’autres moyens que de passer par le GAFA, je pense.
Lord_Crazy
Ce n’est pas faux , mais le but de cette loi n’est pas d’éviter la fuite d’argent vers les Gaga, mais d’éviter le marketing agressif par téléphone suis ouvert dégénère en harcèlement et/ou en abus de faiblesse.<br /> Un appel téléphonique est bien plus susceptible de donner lieux à des pressions et des pratiques déloyale qu’un encart publicitaire.
zoup01
Liste rouge, c’est gratuit et ça limite très fortement la proportion de parasites qui m’appellent…( je dois en avoir un par mois maximum, en comparaison des 5 à 10/ jours que peuvent avoir mes parents).<br /> De plus, seul mes proches connaissent mon numéro de fixe, je ne le donne jamais aux entreprises.
Lord_Crazy
Bloctel n’a rien à voir avec ça : ce sont les entreprises qui passent outre illégalement, pourquoi mettre ça sur le dos de Bloctel plutôt que de ceux qui fraudent ?
toast
Ou celles de Criteo, qui est une boîte française…
Gin-chan
Parce que ce n’est pas efficace et que je n’ai pas envie de faire 3 à 7 réclamations par jour (fourchette d’appel réelle), sachant que ce n’est jamais le même numéro (central d’appel).<br /> Mais sinon, je suis d’accord, le problème, c’est les fraudeurs.
lapin-tfc
Criteo fait du reciblage sur la publicité poussée par les GAFA, rien de plus hélas…
Johnny6
Perso quand je vois un numéro inconnu dans mon répertoire je laisse sonner et je vérifie sur le net. Il suffit juste d’entrer le numéro et si les résultats montrent des sites de référencements de numéros de démarcheurs ou autre, je le bloque et je passe à autre chose.<br /> Les inscriptions sur les sites pour éviter de recevoir des appels frauduleux ne sont pas efficaces.<br /> Ce qu’il faut, c’est que les forces de l’ordre, prennent ça en main, remontent les pistes et fassent tomber des têtes. Interpol ou la relation entre les gendarmeries des différentes pays sont là pour ça. S’ils peuvent s’associer pour faire tomber un site de torrents, ils doivent pouvoir s’occuper de ça également.
toast
Et alors ? Criteo fait ça gratuitement ?
lapin-tfc
bien sur que non mais le gros du clic revient au GAFA pas à Criteo
animetheque
un truc que je comprendrait jamais avec ce type d’appel c que cela est une perte de temps incroyable , il n’y a aucune logique dans les appel , aucun croisement des information , s’il y a 10 numéro avec la même adresse ce n’est pas une maison mais un immeuble et cela ne sert a rien d’appeler des locataire en appartement ( je sait pas quel est le ratio de locataire<br /> d’appartement / proprio de maison en france ) mais c une perte hallucinante d’énergie pour eux tous ces appel et pour nous aussi , rien qu’en appelant " mieux " les locataires seraient moins emmerdé ( 2 appel ce matins pour rénovation énergie )
nikon561
je les pose a coté d’un casque avec un porno bien gras <br /> j’ai commencé y’a 2 mois, le nombre d’appel a drastiquement diminué ^^
marco3522
Il suffirait d’interdire aux entreprises qui font du démarchage téléphonique d’utiliser du personnel étranger. La plupart des centres d’appel sont au Maghreb. Téléphoner de France leur coûterait beaucoup plus cher et le démarchage (harcèlement) téléphonique deviendrait tout de suite moins intéressant.
fredmc
Parce que ça n’a aucune utilité vu qu’il n’y a aucune sanction. Sans parler de la lourdeur du truc quand tu veux signaler un démarchage abusif ou autre
fredmc
je crois que les isolations à 1 euros ont été ouvertes aux locataires également avec accord du propriétaire
Paraphe
1°) numéro masqué je ne prends pas l’appel.<br /> 2°) appel automatique «&nbsp;un correspondant cherche à vous joindre&nbsp;» je raccroche direct.<br /> 3°) numéro inconnu, local comme étranger : si pas de message sur non réponse, je bloque le correspondant.<br /> Parce que si on commence à répondre les algorithmes livrent votre numéro en pâture.
Azarcal
Perso, j’ai pris y il a plusieurs années dejà, mon tel fixe j’ai enroulé le cordon autour et hoooop direction le grenier !
kroman
Ça leur facilite le travail. Comme tous les jeunes font ça ils tombent plus facilement sur des personnes âgées qui souvent ont de l’argent et se laissent embobiner. C’est arrivé plus d’une fois à mes parents…
vVDB
Moi je suis démarché par des numéros en 06 ou 07 qui si vous les rappelez ne sont pas attribué.<br /> Bloctel ne sert qu’aux entreprises loyales.<br /> Les autres, la grande majorité prennent le plan de numérotation et avalent les appels.<br /> J’en reçois sur un numéro d’astreinte et pas d’appels sortants possible depuis ce téléphone !<br /> Quand vous voyez le prix des panneaux photovoltaïques posés… 4x le prix de la version en kit et le gars qui vend le kit doit grassement gagner sa vie car si vous achetez en Allemagne c’est encore bien moins cher.
toast
lapin-tfc:<br /> l’argent dépensé en publicité ira dans les mains des GAFA.<br /> Mais pas tout. Et Criteo n’est qu’un exemple. Donc si je reprends ton message original : «&nbsp;l’argent dépensé en publicité ira dans les mains des GAFA.&nbsp;» -&gt; Non pas tout.
lapin-tfc
Si, Criteo n’est le support, les supports sont les gafa : Google, Youtube, Facebook etc… Criteo achète de la pub sur les GAFA et touche une petite part du clic mais pas le clic sur les pubs qui vont aux GAFA.<br /> Criteo n’est pas un éditeur de sites Web où vont les gens pour faire simple
toast
Et ? Criteo gagne du pognon oui ou non ?<br /> Tout l’argent ne va pas dans les poches des GAFA…
lapin-tfc
Pour faire simple pour que Criteo gagne de l’argent il faut au départ qu’un annonceur paye une publicité aux GAFAs car oui à part les GAFAs il n’y a pas ou peu de régie (si on excepte l’affiliation et encore même eux achètent aussi parfois de la pub (aux gafas)) puis, Criteo va savoir si un internaute a acheté ou pas, à partir de là Criteo va diffuser de la publicité pour faire revenir l’internaute pour qu’il termine son achat / son formulaire qu’importe et Criteo ne touche sa part que si l’internaute revient, en somme 2 clics pour les GAFAs et un clic payant pour Criteo, donc Criteo ne touche vraiment pas grand chose par rapport aux GAFAS<br /> Disons que pour 100€ de clics chez les gafas criteo touche peut être entre 5 et 10 pour l’effort de reciblage, ca fait pas lourd…
nelectron
Une vraie entreprise, qui propose des services et produits utiles, n’a pas besoin de harceler le public au téléphone, c’est gonflant d’entendre des téléopératrices à l’accent roumain ou sénégalais vous proposer de changer de fournisseur électrique ou internet
FRATZ
Inscrit sur Bloctel depuis leur début, et liste rouge.<br /> Ils m’ont retrouvé.
Batman59
Sa m’énerve que on me téléphone tout les 5 minutes il devrait interdire sa car il y a des personnes âgées se font arnaquer c’est honteux et moi j’ai enlever les piles de mon téléphone fixes pour plus être embêté car j’allais faire une dépression
Ascagne
Encore une fois on n’interdit pas ou on ne régule pas très strictement sous prétexte de protection des emplois et pour des raisons financières, ce qui arrive régulièrement dans le domaine de la Santé. Mais à quoi bon protéger les emplois d’une industrie considérée comme nuisible par la majorité des Français?<br /> On lance des Pacitel, des Bloctel et compagnie, qui ne servent clairement à rien et la plupart des gens se retrouvent obligés de débrancher leur téléphone fixe voire de télécharger des applis smartphone qui indiquent si les appels sont du démarchage. En clair on est obligé de se débrouiller sans l’Etat.
Bezenman78
Surtout que l’argument de l’emploi ne tient pas vraiment, puisque nombre de ces plateforme se situent à l’étranger. Comme d’habitude, on ménage la chèvre et le chou, en sachant pertinemment que c’est le particulier qui sera le dindon de la farce.<br /> De mon côté, je ne réponds qu’aux numéros connus enregistrés ou ceux qui laissent un message. Les autres peuvent aller se faire empapaouter.
GraceDALI
Devant inefficacité des solutions proposées depuis des années ( liste rouge, opposition au démarchage téléphonique, liste Pacitel puis Bloctel, et maintenant cette loi dont on doute déjà de l’efficacité ) je n’ai trouvé qu’une solution efficace, le bloqueur d’appel.<br /> Le boitier bloqueur d’appels est la solution ultime pour ne pas être dérangé par les appels indésirables.<br /> Ils sont plus ou moins pratiques et plus ou moins chers ( 50 à 100 € environ ).<br /> L’idéal est un modèle qui fonctionne avec une liste blanche ( appels autorisés) plutôt qu’avec une liste noire ( appels à bloquer qu’il faut sans cesse mettre à jour ).<br /> Je ne ferai pas de publicité pour le modèle que j’ai acheté il y a 1 an, mais il est facile à trouver sur Google en tapant les bons mots clés ( bloqueur d’appels, liste blanche ).<br /> En 1 an il m’a bloqué près de 1 000 appels.<br /> Il me bloque entre 60 à 120 appels par mois.<br /> Après un creux à 23 appels en avril pendant le confinement, l’épidémie d’appels repart ( 47 en juin, déjà 15 en juillet ).<br /> Seul inconvénient mineur, quelques appels mineurs perdus car l’appelant a été désarçonné par le fait d’avoir à taper un code à 4 chiffres énoncé par une voix du boitier ). Mais ces appelants finissent quand même par nous joindre ( portable, mail ) et passent ensuite en liste blanche.<br /> JE NE REGRETTE PAS CET ACHAT !
cyrano66
Des sociétés privées vendent des listings de numéros. Ils suffit d’avoir rempli son numéro une fois ou de s’inscrire sur un site de vente et c’est parti pour le harcèlement.<br /> Mes astuces à moi c’est :<br /> une adresse mail qui n’est faite que pour ça, inondée de spams et d’offres à la noix pishing, etc.<br /> Et le nombre incalculable de jeux que j’ai gagné sans avoir participé. au moins tout n’arrive pas dans ma boîte principale.<br /> avec mon abonnement Phone j’avais une autre ligne à 0€. C’est ce numéro que je donnes partout. Il peut bien recevoir 100 appels jour je m’en cogne.<br /> quand finalement ils arrivent à me trouver Je n’écoute même pas leur boniments, je répond poliment en leur demandant de me rayer de leur listing sous couvert de la loi informatique et liberté et je raccroche…et bien ça marche.<br /> C’est malheureusement les teleoperateurs les plus à plaindre.<br /> Ils ne font que leur boulot et ce font engueuler toute la journée.<br /> C’est un fléau et avec ou sans loi ça ne s’arrêtera pas malheureusement.<br /> Et si ça ne s’arrête pas c’est que ça fonctionne.<br /> Et quand j’ai du temps à perdre je m’amuse avec eux.<br /> Ça donne des dialogues surréalistes :<br /> « …pour votre information ce message est enregistré.<br /> ok je peux avoir une copie de l’enregistrement ?<br /> heu ! Quittez pas je demande à mon chef… »<br />
Papy65
@ GraceDALI, comme vous j’utilise depuis quelques années un bloqueur d’appels. C’est le modèle fabriqué en France qui se trouve parmi les premiers lors d’une recherche.<br /> Je l’ai paramétré en liste blanche au début en y mettant tous mes contacts auxquels je rajoute au fur et à mesure les nouveaux numéros par qui je souhaite pouvoir être joint.<br /> C’est tellement efficace qu’au début je décrochait parfois mon fixe pour voir si la tonalité est toujours présente. Petit inconvénient pour ceux de mes contacts qui appellent en «&nbsp;masqué&nbsp;», je leur ai demandé de modifier ma «&nbsp;fiche&nbsp;» sur leur mobile afin que leur numéro soit ponctuellement visible et que le boîtier les reconnaisse. Ca fait déjà plus de 5 ans que je n’ai pas eu un seul appel d’un correspondant inconnu
Dimdim
C’est pas donné les bloqueurs d’appel.
Dimdim
Quand je reçois des appels indésirables sur mon mobile, des appels en 09, 01, qui ne laissent pas de message, je cherche le numéro sur internet. Plusieurs sites notent la qualité de ces numéros de démarcheurs téléphoniques. Mais je suis surpris de voir que bon nombres de sites, qui répertorient les indésirables, n’ont parfois aucun avis/commentaire sur le numéro indésirable. Je laisse souvent un commentaire en espérant aider les autres.<br /> Je m’interroge sur l’efficacité de ces sites. Et aussi sur la rapidité des entreprises «&nbsp;gênantes&nbsp;» à générer de nouveaux numéros.
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