UMTS : 2ème appel à candidatures en décembre ?

24 octobre 2001 à 00h00
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Le Président de l'ART a présenté le calendrier du second appel à candidatures pour les licences UMTS, appel qui devrait avoir lieu fin décembre.

Jean-Michel HUBERT, Président de l'ART (Autorité de régulation des télécommunications), a présenté mardi le calendrier du 2ème appel à candidatures pour les licences de téléphonie mobile de troisième génération (UMTS).

"L'Autorité travaille d'ores et déjà à la définition des conditions du second appel à candidatures [...] désormais souhaité par tous dans les meilleurs délais", remarquait Jean-Michel HUBERT dans son discours d'ouverture de la Semaine des Télécoms.

"Deux lignes directrices guident à cet égard notre action : l'équité et la sécurité juridique", précisait-t-il.

De son côté, Christian PIERRET secrétaire d'Etat à l'Industrie, a signalé qu'il souhaitait lancer avant la fin de l'année le second appel à candidatures "entre le 15 et le 31 décembre."

"Je suis convaincu personnellement qu'il y aura au moins deux nouvelles candidatures", a-t-il ajouté.

Pour ce qui est du barème de tarification, celui-ci sera fixé en fonction du chiffre d'affaires généré par les opérateurs concernés, Christian PIERRET a estimé qu'il pouvait être "raisonnablement" fixé entre 1% et 2% de ce CA.

Le secrétaire d'Etat à l'Industrie n'a pas donné, cependant, de précisions sur l'assiette de calcul du chiffre d'affaires.

Jean-Michel HUBERT rappelait mardi que "la détermination de la partie variable des redevances est un exercice qui relève assurément de la responsabilité gouvernementale."

Pour conclure : "Ceci posé, deux variables sont essentielles dans cette affaire : le taux appliqué et l'assiette retenue. Or le choix de l'assiette, c'est-à-dire le périmètre du chiffre d'affaires pris en compte, aura des conséquences déterminantes sur le fonctionnement du marché, sur le comportement des acteurs et sur la transparence de la concurrence."

L'ART participera "activement" à cette réflexion avec le Gouvernement.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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