Encadrement des influenceurs, comment l'État veut resserrer l'étau

26 mars 2023 à 18h30
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© Los Muertos Crew / Pexels
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Une série de mesures a été annoncée pour renforcer la réglementation de l'influence commerciale, notamment en matière de publicité et de pratiques frauduleuses.

Au niveau mondial, le marché des influenceurs devrait représenter 20 milliards de dollars en 2023, soit dix fois plus qu'en 2016. Face à la croissance du secteur, aux nombreuses plaintes pour escroquerie à l'encontre d'influenceurs, et à l'influence importante des réseaux sociaux sur les plus jeunes, le ministre de l'Économie, Bruno Le Maire, met les choses au clair.

Les influenceurs soumis à la même réglementation que l'industrie publicitaire

Le statut d'influenceur est (enfin ?) défini juridiquement. Selon la nouvelle réglementation, est considérée comme exerçant une activité d'influence commerciale toute personne « créant et diffusant du contenu sur Internet à destination du public français pour promouvoir des produits ou des services en échange d'une rémunération ou d'un avantage en nature ». Cette définition concernerait actuellement environ 150 000 personnes en France.

Elles devront appliquer le code de la publicité et d'autres législations existantes, comme la loi Evin, pour certains produits tels que l'alcool, les cigarettes ou les paris en ligne. Les créateurs devront explicitement signaler quand les contenus présentent de tels produits ou services, ainsi que l'utilisation de filtres ou d'altérations visuelles dès lors qu'ils sont de nature esthétiques.

Sans s'arrêter là, le gouvernement prévoit aussi d'interdire la publicité pour la chirurgie esthétique et de limiter l'influence commerciale sur les produits et services crypto aux entreprises et associations disposant d'une licence. Coup dur supplémentaire pour les influenceurs NFT ?

Une approche qui ne réjouit pas tout le monde

Si ces mesures ne surprennent pas, les médias traditionnels étant soumis à la même réglementation depuis plusieurs années, la démarche n'en est pas moins inédite dans ce secteur. Bruno Le Maire explique que « C'est la première fois, en Europe, qu'un cadre complet de régulation des influenceurs va être mis en place », avant d’ajouter : « Ce plan est là pour soutenir et défendre les influenceurs, pas les stigmatiser. Il vise aussi à protéger les consommateurs ».

Mais patatras, tout le monde n'est pas du même avis. Dans Le Journal du dimanche, 150 créateurs de contenus ont déjà publié une tribune mettant en garde contre les dérives de cette mesure. Parmi eux, on retrouve Squeezie, Enjoy Phoenix, ou encore Amixem.

Ils craignent une réglementation qui compliquerait grandement leur activité, et porterait même atteinte, dans certains cas, à la liberté d'expression et d'information sur Internet. Le streamer Jean Massiet déclare que « Petit à petit, un Web citoyen à deux vitesses va se mettre en place, avec ceux qui ont un statut et ceux qui n’en ont pas ».

Une brigade de l'influence commerciale, composée d'une quinzaine d'agents, sera créée pour l'occasion. Elle sera placée sous la tutelle de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF pour les intimes) et sera chargée de la surveillance des réseaux sociaux. Plus encore, elle devra traiter les signalements d'utilisateurs ou de victimes d'abus. Nous leur souhaitons bon courage.

Maxence Glineur

Geek hyper connecté et féru de podcasts, je suis toujours en train de lire ou écouter des points infos en tout genre. Entre histoire, tech, politique, musique, jeux-video et vulgarisation scientifique...

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Geek hyper connecté et féru de podcasts, je suis toujours en train de lire ou écouter des points infos en tout genre. Entre histoire, tech, politique, musique, jeux-video et vulgarisation scientifique : toute l'actualité (ou presque) attise ma curiosité. Sinon, j'aime le rock et le lofi, les game-nights toujours trop longues, les bons films et les nanards.

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Commentaires (48)

PEPSIMAX
Des que tu fait un euro de chiffre l’Etat en veut 0.60
brice_wernet
Le titre de cet article est drôlement agressif, à charge.<br /> L’état veut réguler un domaine dans lequel ceux qui font du mal, sont un moyen de contourner la loi sont de plus en plus visible, au détriment de ceux qui sont respectueux des gens et du système qui les fait vivre.
Palou
PEPSIMAX:<br /> Des que tu fait un euro de chiffre l’Etat en veut 0.60<br /> ça, c’est une rumeur infondée depuis longtemps, ils ne sont pas taxée en dessous d’un certain seuil
Korgen
Ca paye entre autres l’école de tes enfants.
kornwall
En même temps l’intitulé : « influenceur »<br /> Rien que le nom n’inspire rien de bon puisque le but c’est de vous convaincre, de vous influencer de prendre ou d’acheter qq chose sauf que maintenant c’est clairement assumé.<br /> Ensuite c’est pas un vrai métier, juste bon pour des personnes qui savent pas quoi faire de leurs 10 doigts et que c’est trop dur de se lever le matin.<br /> Comme quoi on peut gagner sa croute n’importe comment maintenant.
PEPSIMAX
Oh mais je sais je suis taxé jusqu’à l’os
max_971
Est ce que ça fonctionne sur les influenceurs « étrangers » ?
Catstom
Et aussi tout faire pour éviter leur fuites vers des paradis fiscaux…
Martin_Penwald
Ah, zut, j’avais lu<br /> 《 Encadrement de l’inflation, comment l’État veut resserrer les taux. 》<br /> Faites comme si j’étais pas là.
Blap
les acteurs sont des infleuenceurs, les gens a la TV sont des influenceurs, tu consideres donc tout ces gens comme n’ayant pas de vrai metiers ?<br /> De toutes facon la question ne se pose pas, il n’y a pas de vrai ou faux metiers, du moment que ca te permet d’en vivre.<br /> Bon nombre de gens sont assis dans des bureaux et ne font quasiment rien de leur journee, pourtant rares sont les gens remettant en cause leur metiers.
kornwall
il y a d’autres personnes qui ont donné leur avis et que je partage complètement leur point de vue
MattS32
Toi t’as pas lu l’article, qui ne parle absolument pas de nouvelle taxe de quelque forme que ce soit (de fait, si les influenceurs exercent leur activité dans les règles, ils sont déjà taxés depuis longtemps, comme tout travailleur indépendant).<br /> Le sujet de cet article, c’est de leur appliquer les règles qui s’appliquent dans le domaine de la publicité quand ils font la promotion de produits en étant rémunérés pour. Donc notamment les empêcher de trop exagérer sur les qualités de produits…
Joeee
Qac:<br /> C’est pour celà que j’ai arrêté YT et que je ne clique plus sur des vidéos YT même sur les articles de Clubic, voir des gamines gagner des millions a rien foutre devant la caméra a exploiter notre jeunesses et leurs temps , et c’est maintenant que l’état se réveille ???<br /> C’est dommage que tu ais YT pour cette raison. Tu as raison des chaines instructives qui au contraire ne vise pas les plus jeunes, ce sont avec peu d’abonné mais sur une thématique précise que tu aimes bien.<br /> Après tu as des chaines avec un nombre incroyable d’abonné et vu la qualité, j’ai du mal à comprendre, comment ils ont autant d’abonné. Ce sont souvent des chaines pour les plus jeunes.<br /> Je pense notamment à Michou avec plusieurs millions d’abonné. Incompréhensible.<br /> Qac:<br /> Pendant ce temps les entreprises privées paient les salariés aux lance pierre !<br /> C’est la loi de l’offre et de la demande. Les gens sont fan de michou
darouine
Bha, un animateur dans les rayons et un influenceur c’est pareil non?<br /> Je n’ai rien contre cette activité. Cependant, en effet, il faut encadrer la fiscalisation de cette activité.
MattS32
darouine:<br /> Cependant, en effet, il faut encadrer la fiscalisation de cette activité.<br /> Encore une fois, il n’est absolument pas question de fiscalité ici… Fiscalement, il n’y a pas de raison d’avoir un encadrement particulier de cette activité, c’est une activité professionnelle comme une autre, qui peut être menée avec les dispositifs déjà existant (auto-entreprenariat pour les petits, création d’une SARL ou d’une SA, éventuellement avec des salariés pour les plus gros) et la fiscalité qui les accompagne.
Roger_Pimpon
Un bon point de départ me semblerait, à partir du moment où il y a rémunération (ou quelque retour que ce soit) du commercial par l’annonceur, qu’un bandeau « Ceci est une publicité » soit inscrit sur la vidéo du début à la fin de celle-ci. Qu’il n’y ait pas déjà tromperie sur la nature de la vidéo.<br /> Resterait ensuite à faire respecter cette chose …
Bombing_Basta
Une approche qui ne réjouit pas tout le monde<br /> Moi ça me met en liesse, l’apothéose serait d’interdire toute forme de pub, m’enfin bon…<br /> Ils craignent une réglementation qui compliquerait grandement leur activité, et porterait même atteinte, dans certains cas, à la liberté d’expression et d’information sur Internet.<br /> Rien que ça ?!? Et bhé, ils n’ont pas froid au ridicule eux…<br /> Petit à petit, un Web citoyen à deux vitesses va se mettre en place, avec ceux qui ont un statut et ceux qui n’en ont pas<br /> Et bien ils n’ont qu’à revenir sur terre péter au même niveau que tout le monde, c’est aussi simple que ça, aller travailler dans un vrai travail, les VRP du net, leur status, ils peuvent bien se le foutre où je pense, ça vaut pas mieux que ceux qui faisaient du porte à porte au passage à l’€, pour vendre en 100€, un truc qui valait 100Fr…
Kriz4liD
Payée pour regarder squeezy et compagnie sur TikTok et Instagram ! La belle vie ?
Bombing_Basta
Et surtout de présenter la chose comme si ils testaient le truc « honnêtement » comme le ferait Clubic ou autre site un peu sérieux avec un minimum de déontologie, en se gardant bien de dire qu’ils sont payés pour ça.<br /> Clubic est obligé d’annoncer quand ils font un publirportage (encore heureux), eux jouent de la faiblesse de ceux qui croient qu’ils regardent un test ou un compte-rendu d’utilisation, alors que c’est purement une commande de la marque, donc un pub.<br /> Ça devrait pour commencer leur être obligatoire en début de vidéo, en gros et pendant au moins 5 seconde, de mettre un avertissement en rouge « CECI EST UNE PUBLICITÉ ».
Kriz4liD
Mais il n y a pas que ça sur YouTube ! Il y a d excellentes chaînes sur YouTube .<br /> Science étonnante , MR bidouille , kurzgesagt…. Tant de chaînes franchement géniales méritent plus de lumière et de visibilité. Moi j en apprend beaucoup.<br /> YouTube n’est pas à jeter , c’est comme la télé , tu ne regardes que ce qui t intéresse, ne me dis pas que tu arrêtes de voir la TNT car une certaine chaîne diffuse les anges de la télé-réalité !
juju251
Merci à certains ici de faire un effort pour éviter les termes grossiers et le dénigrement de personnes.<br /> PS : Des messages ont été supprimés.
Martin_Penwald
Kurzgesagt c’est très bien, parfois un peu déprimant quand ça parle de fin du monde. Mais ça reste toujours très bien fait.<br /> En anglais, Beau of the fifth column a des vues intéressantes sur pas mal de sujets d’actualités.<br /> En divertissement, Brick Bending est curieusement satisfaisant à regarder.<br /> Bon, en anglais aussi, Hacksmith Industries, c’est eux qui ont bricolé un sabre laser semi-fonctionnel, et récemment mis au point le costume pare-balles de John Wick.<br /> En mécanique et ingénierie automobile, il y a Benjamin Workshop par exemple.<br /> En musique, j’aime bien les reprises métal de Leo Moracchioli.<br /> Tout ça pour dire qu’il y a énormément de contenus de qualité sur YouTube, et ils ne sont pas si difficiles à trouver.
ypapanoel
« Une brigade de l’influence commerciale, composée d’une quinzaine d’agents, sera créée pour l’occasion. Elle sera placée sous la tutelle de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF pour les intimes) et sera chargée de la surveillance des réseaux sociaux. Plus encore, elle devra traiter les signalements d’utilisateurs ou de victimes d’abus. Nous leur souhaitons bon courage. »<br /> On le connait l’encadrement de l’Etat sur ces problèmes « web ». Cf Hadopi : il vont recaser 15 (15?!?) fonctionnaires paumés et démotivés, après 20h de formation « web 2.0 », et leur dire d’arrêter les brigands…<br /> Je me marre, et les influenceurs aussi<br /> merci à l’auteur de l’article pour finir sur « nous leur souhaitons bon courage » : oui en effet ça fait partie de la tripotée de choses qui va leur manquer
JohnnyG
2 choses<br /> influenceur YT : vrai metier qui te permet de devenir millionnaire en montrant la partie la plus intelligente de ton anatomie ou en vendant les effluves qui s’en degagent la ou d’autre metiers necessitent un tout petit peu plus d’intelligence comme au hasard toubib, et qui rapportent nettement moins…<br /> Si tu as des vrais exemples précis de gens qui ne font rien de leur journées assis dans un bureau je suis preneur, on n’est pas loin d’un argument de café du commerce. A chacun ses bêtes noires, moi je penses a ses actionnaires qui imposent des licenciements a des boites qui marchent bien pour se faire un dividendent monstrueux et peu importe que la boite en question se casse la figure…<br />
zoup01
JohnnyG:<br /> A chacun ses bêtes noires, moi je penses a ses actionnaires qui imposent des licenciements a des boites qui marchent bien pour se faire un dividendent monstrueux et peu importe que la boite en question se casse la figure…<br /> j’ai les mêmes bêtes noires.<br /> Pour être plus dans le sujet, le monde des influenceurs, je ne connais pas du tout, je ne suis sur aucun réseau sociaux.<br /> la seule image que j’en ai est celle donnée par « l’influencé » sur quotidien le vendredi soir.
Kahn-San
c’est aussi ce que je me demande (et je ne vois pas comment ils feraient du coup vu que les étrangers ne sont pas hébergés fiscalement en France)<br /> tous les influenceurs vont s’ouvrir des entreprises à l’étrange du coup … et on aura encore perdu des « l’argent public » qui profitera aux contribuables d’un autres pays
Palou
Kahn-San:<br /> tous les influenceurs vont s’ouvrir des entreprises à l’étrange du coup<br /> C’est déjà le cas, une bonne moitié se trouve à Dubaï …
MattS32
Palou:<br /> C’est déjà le cas, une bonne moitié se trouve à Dubaï …<br /> Kahn-San:<br /> c’est aussi ce que je me demande (et je ne vois pas comment ils feraient du coup vu que les étrangers ne sont pas hébergés fiscalement en France)<br /> tous les influenceurs vont s’ouvrir des entreprises à l’étrange du coup … et on aura encore perdu des « l’argent public » qui profitera aux contribuables d’un autres pays<br /> L’écrasante majorité des influenceurs n’a tout simplement ni les moyens ni même l’envie d’aller s’installer à l’étranger pour continuer son activité hein… Faut arrêter de croire que les influenceurs ça se limite à Nabilla et cie qui brassent des millions et sont partis depuis très longtemps s’installer à l’étranger…<br /> Comme le dit l’article, les influenceurs, c’est estimé à 150 000 personnes en France. Il y en a quelques centaines qui se sont barrés à Dubaï, mais l’écrasante majorité vivent en France, ont souvent un autre métier à côté (parfois lié d’ailleurs, leur « influence » venant de leur propre métier), et n’en tire sans doute en moyenne pas beaucoup plus qu’un SMIC. Parce que sinon si c’était si facile de faire des millions comme ça, on le ferait tous hein ^^<br /> Je vais en citer un en exemple, parce que j’aime bien ce qu’il fait : Stéphane Aria. C’est un ébeniste qui a des centaines de milliers d’abonnés sur ses vidéos où il montre principalement son boulot. Impossible pour lui d’aller s’établir à l’étranger, puisque son gagne pain principal, c’est bien son boulot, pas son activité sur les réseaux sociaux. Mais dans ses vidéos, des fois il montre tel ou tel outil. Mais quasiment sans jamais préciser si c’est ses outils qu’il a choisi selon ses critères à lui ou si c’est des outils qui lui ont été filés gracieusement par le fabricant pour apparaître dans ses vidéos. Et c’est là que ces régulations, qui encore une fois n’ont rien de fiscal, vont intervenir en imposant de signaler quand on est rémunéré pour parler d’un produit (y compris les avantages en nature, comme la fourniture de matériel).<br /> Un autre exemple, qui montre bien comment ça pourrait être fait en pratique, Brickmitri, qui est spécialisé dans les Lego. Lui au début de certaines de ses vidéos, il annonce clairement la couleur :<br /> image1508×811 97 KB<br /> Et lui non, plus, je suis pas sûr qu’il vive de ça (36k abonnés sur YouTube), donc il va pas aller se barrer à l’étranger parce qu’on lui impose quelques règles un peu différentes de ce qu’il fait déjà (par exemple si on lui imposait de mettre un logo indiquant le placement produit tout au long de la vidéo, pas juste au début comme il le fait déjà). Et même s’il en vit, il exerce son activité en micro-entreprise (donc plafond de CA de 72 k€), clairement pas de quoi justifier d’aller vivre à Dubaï…
trz303
Non c’est pas pareil du tout car les gamins ne s’identifient jamais à des animateurs de rayons, par contre c’est le cas avec les influenceurs au point même de les idôlatrer …
dante0891
Certain influenceur (je regarde surtout YT) concernant les paris en ligne, font bien attention de mentionner les interdictions aux mineurs et à les dépendance (alcool ou cigarette jamais vu).<br /> Je pense que certains le font consciemment (ou obligation de la marque) et d’autres ben dans le flou juridique.<br /> Mesure qui semble cohérent pour les produits présentés. Surtout que ce sont des mineurs qui sont les plus friands de ce type de contenu.
Blap
Tu parles de ton commentaire pour l’argument du PMU ? Non parce qu’on est en plein dedans avec ta diatribe sur les influenceurs Youtube.<br /> Et oui il y a plein de gens assis sur un bureau a ne rien faire il y en a meme probablement plus que d’influenceurs en France.<br /> Ca existe surtout dans les grosses boites, j’en ai croisé un paquet et j’ai moi meme effectué un job comme ca pendant quelques mois. C’etait bien j’ai pu faire un site perso et me former sur certaines competences, mais au bout d’un moment tu petes un cable a ne rien faire… donc tu t’adaptes ou tu te casses.<br /> C’est ce qu’on peut appeler le brown-out, une sorte de burn-out mais inversé
vidarusny
tu t’essaierais pas au métier d’influenceurs ?
Neustrie
Squeezie se désolidarise de la tribune : « On m’a présenté cette tribune comme un moyen de nous défendre devant des lois trop extrêmes, qui auraient pu pénaliser à tort les honnêtes créateurs de contenu » alors que, parmi les signataires, « on retrouve des influenceurs à l’origine même du problème (des gens qui ont mis en avant du casino, de la chirurgie esthétique, des escroqueries, etc.) », réagit le plus gros youtubeur français avec presque 18 millions d’abonnés, aussi suivi par 9 millions de fans sur Twitter.
Ccts
En même temps la liberté d’expression quand une marque te paie pour en dire du bien ….
MattS32
Ça n’est pas une entorse à la liberté d’expression, puisque le concerné décide bien en toute liberté d’accepter d’être payé pour dire du bien de la marque.
toast
Mais qu’est-ce que ça juge violemment ici…<br /> Il faudrait arrêter de juger les niveaux de revenus. S’il y en a qui arrivent à tirer des revenus confortables de leurs activités en ligne, mais grand bien leur fasse tant qu’il sont fait dans la légalité. Ils peuvent gagner des millions, parfait. Ma vie me va très bien, je ne sens pas le besoin de réguler leurs revenus.
Ccts
On ne régule pas les revenus avec la loi. On encadre légalement ce qu’ils peuvent dire pour éviter les mensonges. A partir du moment où ils font de la pub c’est normal que ce soit encadré comme de la pub. Ça protège le consommateur. Mais je te rejoins ils peuvent gagner leur vie comme ça autant qu’ils veulent.
addyll
Apparemment certains « influenceurs » n’ont pas lu le texte du journal du dimanche mais ont quand même donné leur accord avant publication. Et voilà qu’ils se rétractent en jurant n’avoir jamais donné leur accord pour cela. Voir l’article sur Numerama par exemple.
Zourbon
Salut<br /> Hypocrisie<br /> Et si à l’école apprenaient aux enfants à réfléchir par eux mêmes ? A ne pas être des gogos au cerveau facile à endoctriner ?<br /> Non, car pour l’école aux ordres, il ne faut surtout pas créer des gens qui réfléchissent car cela va à l’encontre des plans de ceux qui dirigent le monde.<br /> Tout force les gens à se soumettre aux médias, aux émanations de l’Etat, aux grosses sociétés et cela est bien pratique.<br /> Pour les parents, entre les conscients mais démissionnaires, ceux déjà abrutis et qui ne peuvent pas éduquer intelligemment leurs enfants et les autres qui s’en foutent…<br /> Parce que dans l’esprit de beaucoup, on a inculqué, ou ils ont reçu par atavisme, la pensée que celui qui réfléchit par lui même et est prudent/critique (c’est à dire qu’il pèse les choses) envers toute chose, devient soit un profiteur parce qu’il a bien compris le système et qu’il n’y voit que des exploités et des profiteurs, soit un asocial.<br /> Celui qui sort du rang , même pour les meilleurs raisons, est toujours mal vu par les gens qui aiment réfléchir comme un troupeau, c’est à dire le moins possible.<br /> Et cela fait bien l’affaire de nos maitres.<br /> Mais qu’on se rassure, ce n’est pas propre à l’homme car des tests sur des singes ont montré la même chose. Du genre comment les singes font rentrer avec violence s’il le faut, les réfractaires dans un système que pourtant tous ils subissent, même bien pourri.<br /> Seulement l’homme a le moyen de contrer cet esprit troupeau mais il ne s’en sert pas ou on l’empêche de s’en servir.
toast
Réguler les revenus, c’est façon de parler qui traduit l’envie de pas mal ici d’empêcher certains de gagner leur vie bien au dessus des minima sociaux…<br /> Mais on est bien d’accord que le sujet ici, c’est l’encadrement des comportements, rien d’autre.
SATS
Rien que le nom d’« influenceur » m’irrite profondément. Les jeunes (mais pas seulement) sont donc incapables de réfléchir à ce qu’il veulent manger, écouter, acheter, sentir ou baiser (excusez-moi, cela m’a échappé !) ?<br /> On est vraiment en train de faire grandir des troupeaux d’écervelés à côté de qui les moutons pourraient presque passer pour des intellectuels.<br /> 1984 n’a jamais été aussi juste !
Blap
Pourquoi en train ? Tu as connu le monde avant la TV pour oser dire que ce n’etait pas le cas avant ?<br /> Et avant la TV il n’y avait rien non plus ?
SATS
Je ne vois pas le rapport entre les influenceurs et la TV ?<br /> Il me semble que la TV n’est pas du tout leur média…
Blap
C’est pourtant rempli d’influenceurs en tous genre, les influenceurs existaient bien avant l’existence d’Internet. On utilisait d’ailleurs deja ce terme de temps en temps. Animateurs, acteurs, humoristes, etc.<br /> C’est pourtant rempli d’influenceurs en tous genre, les influenceurs existaient bien avant l’existence d’Internet. On utilisait d’ailleurs deja ce terme de temps en temps.<br /> Juste que la le gouvernement ne cible pas tous le monde, uniquemement ceux qui ont une retribution donc c’est tres ciblé.<br /> Mais ca arrivait aussi a la TV de ne pas avoir de bandeau annoncant que telle ou telle personne etait remuneree en echange de leur prise de parole.
pecore
Tient, c’est la faute de l’école, cette fois. La plupart du temps, c’est la faute des parents qui n’éduquent pas assez bien où donnent trop accès à internet, ou sont trop laxistes etc…<br /> Dans les deux cas c’est faux, car ni à l’école ni à la maison on ne peut « enseigner » à ne pas se faire escroquer car cela revient à enseigner à ne faire confiance à personne.<br /> Or, tant l’école que l’éducation parentale, repose sur la confiance entre l’enfant et ses gardiens/éducateurs. De même, l’apprentissage de la vie en collectivité consiste à apprendre à faire confiance au système, aux lois et aux normes sociétales.<br /> Ce que tu proposes, c’est de soigner une migraine en coupant la tête du patient.
pecore
Je trouve cette initiative d’encadrement des influenceurs très bonne mais je m’interroge en effet sur comment obliger des personnes vivant à l’étranger et sévissant sur des plateformes étrangères, à suivre de telles réglementations. Mais l’expérience RT a montré qu’il est possible pour l’état de faire interdire des chaines YouTube alors, qui sait.<br /> J’espère qu’après cela, l’état s’attaquera aux personnes qui font du business via les sites de vente en ligne, sous couvert de vente PaP, mais qui sont en fait des « professionnels » non enregistrés comme tels et qui échappent ainsi à la réglementation et à la TVA. Ces pratiques faisant du tort aux vendeurs honnêtes, aux clients et à l’état, j’espère qu’ils seront vite… régulés, eux aussi.
MattS32
pecore:<br /> Je trouve cette initiative d’encadrement des influenceurs très bonne mais je m’interroge en effet sur comment obliger des personnes vivant à l’étranger et sévissant sur des plateformes étrangères, à suivre de telles réglementations. Mais l’expérience RT a montré qu’il est possible pour l’état de faire interdire des chaines YouTube alors, qui sait.<br /> En fait à partir du moment où la plateforme a une activité significative en France, elle a en général une filiale en France, ou au moins dans l’UE, car c’est compliqué de faire autrement.<br /> Et donc ça fait un point d’entrée pour lui faire respecter la législation et les décisions de justice françaises.<br /> Et quand bien même elle n’aurait pas de filiale dans l’UE, à partir du moment où elle tire des revenus significatifs de son activité en France, la menace d’un blocage (ce que la justice française est tout a fait habilitée à faire) sera généralement suffisante, car même si un tel blocage est souvent très facile à contourner (en général en France la justice se contente de prononcer un blocage DNS par les principaux FAI français, il suffit donc d’utiliser un serveur DNS n’appartenant pas à un des principaux FAI…), ça pénalise fortement le trafic.<br /> Et dans le cas des pubs faites par les influenceurs, on peut aussi prendre le problème dans l’autre sens, en s’attaquant aux annonceurs. Par exemple, même si Nabilla et à Dubaï, si elle fait une pub pour de la chirurgie esthétique alors que c’est interdit en France, comme son public est principalement en France, y a peu de chances que le commanditaire de la pub ne soit pas en France… Et du coup, c’est sur lui qu’il est possible de taper en cas de non respect de l’interdiction de pub pour la chirurgie esthétique.<br /> pecore:<br /> J’espère qu’après cela, l’état s’attaquera aux personnes qui font du business via les sites de vente en ligne, sous couvert de vente PaP, mais qui sont en fait des « professionnels » non enregistrés comme tels et qui échappent ainsi à la réglementation et à la TVA. Ces pratiques faisant du tort aux vendeurs honnêtes, aux clients et à l’état, j’espère qu’ils seront vite… régulés, eux aussi.<br /> C’est déjà plus ou moins le cas, puisque les principales plateformes de vente PaP communiquent à l’État les coordonnées et les chiffres de vente de tous les utilisateurs qui font plus de 20 ventes ou plus de 3000€ de chiffre d’affaire par an.<br /> Donc ceux qui ont une activité « professionnelle », mais ne sont pas enregistrés en tant que tel et ne la déclarent pas au niveau déclaration de revenus, ils vont se faire repérer.
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