Influenceurs : le Sénat renforce les sanctions, comment et pourquoi cette régulation devient vitale

Alexandre Boero
Chargé de l'actualité et reporter
04 mai 2023 à 19h00
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© frco / Shutterstock.com
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Les sénateurs ont adopté à l'unanimité, mercredi, la proposition de loi visant à encadrer les pratiques des influenceurs, allant même jusqu'à alourdir les peines prévues en cas de manquements.

Après l'Assemblée nationale, qui l'avait adoptée le 30 mars dernier, la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et dérives des influenceurs a été votée, plébiscitée même, le mercredi 3 mai par le Sénat. Le texte, porté les députés Arthur Delaporte (Socialistes et apparentés) et Stéphane Vojetta (Renaissance), qui fait d'ailleurs l'objet d'une procédure accélérée de la part du gouvernement (Bruno Le Maire y tenait), viendra encadrer l'influence commerciale décriée dans l'opinion. Et les sages sont allés encore plus loin que leurs homologues du Palais Bourbon.

Les influenceurs devront faire preuve de transparence, pour de bon cette fois

Parmi les propositions qui figurent dans le texte, on retrouve la fin de la promotion des opérations de chirurgie, tout comme celle des produits et services financiers ou des objets contrefaits. Les publicités sur les jeux d'argent et de hasard (et jeux vidéo) seront, elles, strictement encadrées, avec un bandeau informatif à afficher sur les publications, à l'initiative des influenceurs.

De manière générale, toute opération promotionnelle sur le compte Instagram ou autre d'un influenceur devra être montrée comme telle, avec des publicités affichées « d'une façon claire, lisible et identifiable », précise le texte. La loi va même jusqu'à imposer l'ajout d'une mention à caractère sanitaire pour les promotions de boissons avec ajout de sucre et produits alimentaires manufacturés. Un amendement fut adopté en séance pour purement et simplement supprimer ces dernières, mais il a été écarté par un autre amendement, adopté dans la foulée.

Les sénateurs ont donc voté à l'unanimité en faveur de la loi lors de son examen en commission, avant un prochain passage dans l'hémicycle le 9 mai. En théorie, le Sénat devrait définitivement adopter le texte, avant que députés et sénateurs s'entendent sur un texte commun en commission mixte paritaire. En attendant, les sages ont durci le texte initialement transmis par l'Assemblée nationale.

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Le Sénat clarifie (et renforce) les règles du jeu et les sanctions à l'encontre des influenceurs

Au départ, le texte prévoyait qu'un influenceur coupable d'avoir fait de la publicité pour un produit sans clairement le dire ni l'indiquer sur sa publication soit puni d'une peine de 6 mois d'emprisonnement. En commission, les sénateurs ont relevé cette peine à 2 ans d'emprisonnement. Pour l'amende, on reste sur l'idée initiale, soit 300 000 euros.

La loi nous semble plutôt bien construite en l'état et vise à prévenir d'ores et déjà les influenceurs qui ont tendance à ne pas informer complètement ni correctement leurs followers, en omettant par exemple de donner des éléments sur la durée de l'opération ou le coût total d'un abonnement, s'ils font la promotion d'un service.

Aujourd'hui, la France compte 150 000 influenceurs (dont 44 % ont entre 1 000 et 5 000 abonnés). 15 % d'entre eux exerceraient cette activité de marketing d'influence à temps plein. Le ministère de l'Économie devrait rendre public, dans les prochains jours, l'identité des premiers influenceurs épinglés pour non respect des règles déjà fixées. Une trentaine d'infractions auraient été constatées sur 50 sites d'influenceurs contrôlés.

Source : Sénat

Alexandre Boero

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Journaliste, chargé de l'actualité de Clubic. Reporter, vidéaste, animateur et même imitateur-chanteur, j'ai écrit mon premier article en 6ème. J'ai fait de cette vocation mon métier (diplômé de l'EJC...

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Journaliste, chargé de l'actualité de Clubic. Reporter, vidéaste, animateur et même imitateur-chanteur, j'ai écrit mon premier article en 6ème. J'ai fait de cette vocation mon métier (diplômé de l'EJCAM, école reconnue par la profession), pour écrire, interviewer, filmer, monter et produire du contenu écrit, audio ou vidéo au quotidien.

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Commentaires (42)

ChezDebarras
la fin de la promotion des opérations de chirurgie, (…) ou des objets contrefaits<br /> c’est un pléonasme, surtout vu la photo putaklik
Francis7
Leurs parents les ont envoyés à l’école pour réussir dans la vie sainement. Ils/elles ont préféré faire du twerk !<br /> Et c’est comme tout un tas de monde autour de moi qui veulent jouer les psychiatres, mais absolument personne n’a voulu apprendre à l’école ou n’en a eu les capacités ou en voulant compter sur un quelconque héritage…J’en connais qui sont morts avant leurs parents…Quelle ironie du sort !<br /> Et puis tout le monde veut jouer les médecins sur internet et au travail !
Troudouillet
« La loi nous semble bientôt plutôt construite en l’état »<br /> Pas saisi…<br /> Et il y a plein de coquilles du genre dans l’article.
Sacrilege83
Ce n’est pas plus mal, si on les laisse faire, l’humanité va partir en sucette bien plus vite que prévu.<br /> L’idiocratie se rapproche à grand pas.
Blackalf
Troudouillet:<br /> « La loi nous semble bientôt plutôt construite en l’état »<br /> Pas saisi…<br /> Et il y a plein de coquilles du genre dans l’article.<br /> Ce n’est pas une coquille. en l’état signifie dans ce cas de figure telle quelle.
Eths25
Je n’arrive toujours pas à comprendre pourquoi la personne dans son jacuzzi sur twitch gagne plus que la personne sur le toit en plein soleil à faire une charpente ou à empiler des briques…
AlexLex14
J’avais effectivement laissé 2-3 coquilles de fin de journée dans l’article. Mea culpa pour ça, je les ai corrigées.<br /> Bonne nuit
marcqenbaroeul
Ne sert pas à grand chose cette loi franco française, il suffit de s’exiler hors de France et ça devient open bar !
Stellvia
Influenceur ca me fait penser a idiocratie le film. Je sais pas ca me fait vraiment pitié tous ces gens qui se font influencer….
Korgen
Chieze… Le meilleur représentant du plus vieux métier du monde dans l’univers du gaming XD
MattS32
marcqenbaroeul:<br /> Ne sert pas à grand chose cette loi franco française, il suffit de s’exiler hors de France et ça devient open bar !<br /> Non, pas tout a fait.<br /> Parce que si la pub pour la chirurgie esthétique est interdite par exemple, ça n’interdit pas seulement aux influenceurs de faire de telles pubs, ça l’interdit aussi aux commanditaires.<br /> Alors bien sûr, ils peuvent toujours s’installer à l’étranger et travailler avec des commanditaires étrangers… Mais ça sera beaucoup moins rentable, parce qu’un chirurgien esthétique allemand par exemple, il vise plutôt un publique allemand, pas français…<br /> En outre, la très large majorité des influenceurs n’ont ni l’envie ni un business suffisamment développé pour aller s’expatrier…
bennukem
A la date fatidique, si les anciennes vidéos sont toujours en accès et ne sont pas mis en conformité, les amendes vont pleuvoir, on est bien d’accord ?
e_garfield
@bennukem on ne sait pas encore, en tout cas j’ai rien vu dans le texte, mais ce sera précisé dans le décret d’application…
Peter_Vilmen
Je pense qu’il parlait de l’aspect moral, un manipulateur / influvoleur ne fait que manipuler notre attention, s’il n’existait pas notre attention serait automatiquement portée sur du contenu similaire. Ils sont à 99% inutiles avec au maximum 1% d’innovation artistique qui contribue à l’humanité. Leur salaire serait donc a 99% basé sur du vent qui ne contribue à rien, c’est comme le casino, sauf qu’il y a des dizaines ou centaines de milliers de (souvent soft) victimes qui vont se faire manipuler à acheter X ou Y via des mensonges à profusion. Peut-être que si le secteur ne baignait pas dans la malhonnêteté les influvoleurs seraient plus tolérables.
DrCarter95
Les plateformes qui hébergent ces contenus devraient également encadrer davantage certaines pratiques.<br /> Après y a beaucoup d’influenceurs et influenceuses basés à l’étranger notamment dans les pays du golfe. Pas sûr qu’il y ait des accords d’extradition en cas de condamnation vu qu’ils parlent de peine de prison.<br /> Par contre y aurait possibilité de censurer ses contenus en France ou obtenir son bannissement de certaines plateformes.<br /> Mais sur internet beaucoup de choses peuvent et sont contournées.
Korgen
C’est bien ce que je disais, il fait le trottoir pour le compte des studios qui le payent grassement
Bombing_Basta
Parce-que la personne dans son jaccuzi, au même titre que celui qui tape dans un ballon, est indispensable au bon fonctionnement de la société.<br /> Les maçons, les éboueurs, les ouvriers, mais même les médecins, les scientifiques… enfin bref, tous ceux avec un métier so 20ème siècle, sont des inutiles, on se demande même pourquoi on les paye aussi bien!
Newton7900
C’est quoi ton métier ?<br /> Je suis manequin sur instagram. Et toi ?<br /> Soldat sur Call of Duty.<br />
Troudouillet
C’est le « bientôt plutôt » qui ne veut rien dire. Bref.<br /> « La loi nous semble plutôt bien construite en l’état. »<br /> Ou « la loi nous semblera bientôt plutôt… »
AlexLex14
Ça a déjà été corrigé depuis un moment,<br /> Le sujet est clos, merci
AlexLex14
À ce propos, il y a cette infographie de nos confères du Monde qui est plutôt pas mal sur le sujet :<br /> FvQt8ZfX0AATQ0b1470×1290 271 KB<br />
jvachez
On n’attaque pas les bonnes personnes.<br /> L’influenceur n’a qu’un rôle d’acteur, il ne fait qu’exécuter le rôle qu’on lui a donné. Ce n’est pas à lui de lire les CGV pour connaitre le prix d’un abonnement, ça doit lui être fourni.
MattS32
Normalement, non : à de rares exceptions près, une loi n’est pas rétroactive.<br /> Mais c’est pas bien dramatique, je ne pense pas que les anciens contenus des influenceurs soient très regardés, c’est un monde qui fonctionne surtout sur la base du flux.
bennukem
Sauf qu’on parle de la diffusion. Par exemple, une pub sur les clopes, sous prétexte qu’elle date d’il y a 60 ans elle pourrait encore être diffusée ? Je ne penses pas. Ce n’est pas une loi rétroactive mais une nouvelle loi et tout ce qui sera diffusé à partir de cet instant y sera soumis. Je pense que tu as compris mon exemple même maladroit.<br /> Et dans le doute, qui prendra le risque ?
gamez
ils n’interdisent pas la promotion des opérations de chirurgie, ils imposent le fait de préciser que c’est de la pub
CallMeLeDuc
Eths25 faisait du sarcasme… Sa question était plus une forme de questionnement philosophique et rhétorique sur le fait de savoir en gros:<br /> « Comment ce fait il que nos sociétés occidentales ont évolué au point que des métiers vraiment utiles pour la société comme celui de couvreur du BTP sont bien moins rémunéré et valorisé que ces pseudo métiers du net qui n’ont en fait aucun intérêt et qui sont même parfois dangereux pour leur public »<br /> Pour ma part je ne regarde quasi plus youtube, insta et autres médias de ce genre parceque tout est bidonné. La plupart de ces utubeur ou influenceur sont des crétins qui prétendent soit être des lanceurs d’alertes, soit des lanceurs de mode quand ce ne sont pas simplement des complotistes qui prétendent connaitre la vérité absolue.<br /> La bonne chose tout de même et c’est ce que j’essaye d’expliquer à mon jeune entourage, c’est que les « métiers » d’influenceurs c’est un peu comme le métier d’artiste.<br /> Tu en a 99% qui ne seront jamais célèbres et qui ne pourront pas vivre correctement de leur travail (à la différence que l’énorme avantage de l’artiste est qu’il touche des aides d’état de part son statut d’intermittent du spectacle)<br /> Alors que celui qui à le courage et l’envie de faire des métiers du btp, de bouche, du transport et plus généralement du tertiaire tu trouve facilement un boulot avec un vrai salaire.
negima
+1.<br /> Comme tous les sites/magazines/testeurs de jeux vidéo, ils sont obligés de dire du bien des jeux qu’ils recoivent gratuitement. Sinon bannissement.<br /> Le célèbre youtuber Lego « Brickmitri » en a fait les frais récemment. Il n’arrête pas de dire c’est trop cher, gardez votre thune. Il s’est fait bannir par Lego. Mais Lego a avancé une autre raison qui est un pretexte.
Roger_Pimpon
Je ne vais défendre le système des influenceurs. Surtout lorsqu’il s’agit d’arnaques caractérisées, ou même plus simplement de publicités déguisées (notons qu’il faut tout de même être un peu naïf pour croire qu’il lui puisse s’agir d’autre chose. Mais naïfs, nous le sommes tous à un moment ou un autre. Nous avons tous nos faiblesses). Mais il me semble que pour partie on pourrait pointer que ce phénomène relève de la démocratisation. Il y avait ce marcher bien glauque et fermé de la publicité qui générait une manne d’argent odieuse qui profitait à quelques influenceurs professionnels, une « élite » (hommes/femmes de média, artistes, sportifs qui notons le n’avaient pas besoin de ce supplément de revenu). Et ce « business » qui ne présente aucun aspect positif global pour la société (comme presque tous les business) est maintenant ouvert à tous.<br /> Oui il est assurément insensé et malsain qu’un influenceur puisse gagner plus qu’une infirmière ou un prof. Mais cette aberration, injustice n’est elle pas la même si l’on considère le métier de commercial, d’agent immobilier …, métiers qui restent très valorisés ? Pour partie il me semble que le fait que ces influenceurs ne soient clairement souvent pas des lumières, soient issus de milieux (je n’aime vraiment pas le terme) « populaires », leur vaut un régime de critiques plus sévère que celui qui devrait être appliqué à n’importe diplômé de HEC (je revois un reportage où l’on avait tendu un micro à quelques étudiants de ce club d’élite et c’était immonde).<br /> Ces influenceurs sont à mon sens strictement à l’image de nos sociétés. Ils ne leur manquent souvent juste que le costard et un langage plus bourgeois pour être adoubés, pour un faire des businessmen respectés.
MattS32
bennukem:<br /> Sauf qu’on parle de la diffusion. Par exemple, une pub sur les clopes, sous prétexte qu’elle date d’il y a 60 ans elle pourrait encore être diffusée ?<br /> La pub directe, non. Par contre la clope apparaissant dans certains contenus qui ne sont pas spécifiquement publicitaires, ça peut encore être diffusé a postériori. Par exemple, on peut régulièrement voir des extraits d’anciennes émissions de TV avec alcool et cigarettes sur le plateau, alors que c’est interdit aujourd’hui.
MattS32
Peggy10Huitres:<br /> Leur file-t-on alors des cachets de + de 25 000 sur quelque chose qui en réalité n’existe pas / plus ?<br /> En pratique, les budgets sont sans doute adaptés en fonction des nombres de vues sur les publications récentes, pas du nombre total d’abonnés.<br /> Par contre je pense quand même qu’au bout d’un moment les gens finissent par se désabonner s’ils ne suivent plus, sauf s’il n’y a plus de nouvelles publications, pour ne plus recevoir de notification à chaque fois que quelque chose sort. En tout cas perso quand une chaîne ne m’intéresse plus, je me désabonne.<br /> Si on prend l’exemple de Squeezie sur ses vidéos des deux derniers mois, sauf la dernière (encore récente, donc son nombre de vues n’est pas forcément significatif pour l’instant), il a fait en moyenne 7.3M de vues, dont une à 12M et deux à près de 10M. Donc c’est sensiblement en-dessous de son nombre d’abonnés, mais c’est quand même pas si loin, donc pas mal d’abonnés doivent encore être actifs (sachant que même actif, un abonné ne regarde de toute façon pas forcément toutes les vidéos… après d’un autre côté il y a bien sûr aussi des non abonnés qui regardent, certaines chaînes ont régulièrement des vidéos dont les vues dépassent leur nombre d’abonnés…).
keyplus
et pour ceux or de France?
CallMeLeDuc
En effet c’est aussi une triste réalité. Les Français ont perdu le goût du travail.<br /> D’un coté je ne vais pas leur jeter la pierre, quand on voit la différence de pouvoir d’achat entre un salarié ou un artisan/commerçant de nos jours et il y’a 40 ans, on en vient à se demander si ça vaut le coup de travailler dur… maintenant je ne pense pas non plus que ça justifie de rester oisif ou passif en attendant de voir l’argent tomber du ciel…<br /> Ce qui est dommage c’est que notre société de consommation 2.0 fait croire aux petits Français qu’ils peuvent gagner gros sans travailler (ref aux influenceurs et autre dérivé du net)<br /> Et pendant ce temps certains d’entre eux qui font des like sur le net pour vendre du vent et raconter des débilités sur insta ou utube se font livrer de la streetfood par des travailleurs étrangers ou même clandestins qui sont payé une misère pour un travail que personne d’autre ne veut faire…<br /> On vit quand même une période de dingue peuplé de beaucoup d’hypocrites.<br /> C’est pour ces raisons que je suis toujours très méfiant de ces planqués qui donnent des leçons de moraline dans les médias alors qu’ils sont ceux qui entretiennent le plus la misère des petits travailleurs qui galèrent pour un salaire de misère à la fin du mois
Nycko69
C’est sure, sur la photo l’influenceuse n’est pas bio on dirait une bébé Kardashian lol
AlexLex14
Peggy10Huitres:<br /> Squeezie<br /> Les autres sont moins « dans le vent » (là je tombe dans les années 00 ) mais Squeezie tapent de très, très gros chiffres sur YouTube. J’en ai personnellement été acteur et témoin sur l’une d’elles ^^<br /> Imagine que tous les gros concepts de tous ces influenceurs sont aujourd’hui sponsorisés, et les chiffres sont assez dingues. On se rapprocherait presque de la télévision par moment.
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