Des avocats lancent une action collective pour suspendre la 5G

18 novembre 2020 à 18h26
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5G

Près de 7 000 Français ont déjà gonflé l'action collective que veulent lancer deux avocats du Barreau de Paris, pour faire annuler les enchères d'attribution des fréquences.

Deux avocats, Christophe Léguevaques et Arnaud Durand, sont sur le point de saisir la justice à l'aide d'une action collective, pour faire annuler la procédure ayant conduit aux enchères des fréquences 5G en France, et ainsi faire suspendre le déploiement du réseau mobile de cinquième génération. Les deux hommes de loi vont déposer en ce sens un recours devant le Conseil d'État le jeudi 19 novembre.

Des enchères 5G « au préjudice du patrimoine de l'État »

Les deux juristes peuvent compter sur le soutien de près de 7 000 Français, qui ont déjà accepté d'être associés au recours sous forme d'action collective, via la plateforme g5raisons.fr . Ces derniers font valoir trois arguments principaux pour justifier l'action en justice.

Dans un premier temps, maîtres Lèguevaques et Durand s'interrogent sur ce qu'ils appellent « la braderie du patrimoine de l'État lors des enchères 5G ». Selon eux, les enchères se sont achevées trop rapidement. Celles-ci n'ont en effet duré que trois jours, pour 2,78 milliards d'euros de recettes (recettes qui seront réparties sur plusieurs années), alors même qu'une fenêtre de 15 jours avait été prévue pour la procédure des 11 blocs additionnels de 10 MHz.

Dans leur recours, les avocats reprochent à l'État d'avoir perdu plusieurs milliards d'euros. Pour étayer cet argument, ils produisent un tableau comparatif avec les enchères 5G en Italie, et en Allemagne. « La 5G, technologie de rupture, aurait ainsi été cédée à bas prix au préjudice du patrimoine de l’État, ainsi que le confirme une simple comparaison européenne », indiquent les deux juristes.

Tableau comparaison enchères 5G
© MySMARTcab / g5raisons.fr

Dans ce tableau, on voit clairement, aux ratios prix/habitant et prix/abonnés, que la France est très en-deçà de ses deux voisins européens. L'Allemagne avait mis en vente un total de 420 MHz de fréquences (contre 310 MHz pour la France), et l'Italie seulement 200 MHz. Mais est-ce attaquable ? Pour maître Christophe Lèguevaques, « céder un patrimoine public en temps de crise sanitaire et économique est une faute délibérée. Pourquoi une telle précipitation sur la 5G alors que même la vente d’ADP a pu être reportée ? », se demande-t-il. Certains reprocheront des enchères sous-évaluées, pendant que d'autres crieront à la démesure, à l'heure où les opérateurs doivent aussi concentrer leurs efforts sur déploiement de la fibre optique et de la 4G.

La demande de moratoire de la Convention citoyenne pour le climat n'a pas été respectée

Le deuxième point qui vient justifier le recours collectif résulte de la violation de la résolution votée par la Convention citoyenne pour le climat. Au mois de juin, l'assemblée de citoyens réclamait un moratoire sur la 5G, de façon à laisser le temps aux autorités sanitaires de mener les tests nécessaires pour s'assurer d'un impact négatif sur la santé. Au moment de faire le bilan des 149 mesures proposées, le 29 juin dernier, Emmanuel Macron avait brandi 3 « jokers ». La proposition sur la 5G n'en faisait pas partie. Et pourtant, l'État en a fait fi et n'a pas demandé d'évaluation préalable .

« On a l’impression d’avoir été manipulés ! On nous avait promis une transmission sans filtre de nos propositions. Et on se retrouve méprisés voire insultés. Comme si un dirlo sifflait la fin de la récré. Ce n’est pas correct. C’est un manque de respect insupportable », peste Muriel Raulic, membre de la Convention citoyenne pour le climat.

La plateforme MySMARTCab, qui est derrière l'action collective, s'appuie sur un sondage mené par OpinionWay de septembre 2020 pour révéler que 3 Français sur 4 contredisent le gouvernement sur la 5G. 38% d'entre eux estiment que celui-ci « aurait d'abord dû ouvrir une consultation du public », consultation aussi réclamée par plusieurs maires écologistes et de gauche .

L'ARCEP a-t-elle failli ?

Le dernier point majeur soulevé par maîtres Lèguevaques et Durand concerne « l'atteinte au principe de précaution en raison d'incertitudes sanitaires reconnues ». Autrement dit : l'impact sanitaire et environnemental de la 5G. « L'ARCEP a omis d'exercer la nouvelle compétence sanitaire que le législateur lui a attribuée », fait remarquer Arnaud Durand.

Dans leur dossier, les deux avocats précisent que la loi impose au régulateur des télécoms de tenir compte de l'impact sanitaire de la technologie. Selon eux, le principe de précaution aurait dû s'appliquer, surtout après les déclarations du chef de l'unité d'évaluation des risques physiques de l'ANSES, Olivier Merckel, lors d'une table ronde au Sénat en juillet dernier : « Rien ne permet aujourd'hui d'affirmer que la 5G ne présente aucun risque pour la santé », avait-il affirmé, pointant du doigt le manque d'informations sur les risques liés aux fréquences se trouvant sur la bande 3,4 - 3,8 GHz, bande cœur protagoniste des enchères 5G des dernières semaines.

« Dès lors, l'ARCEP ne pouvait pas autoriser le déploiement de la 5G sans attendre les avis émanant d'autorités indépendantes et internationales, sauf à vouloir satisfaire, coûte que coûte, les exigences des opérateurs », concluent les deux hommes de loi.

En plus de ce recours devant la plus haute juridiction administrative du pays, les deux avocats entendent assigner devant le juge judiciaire les quatre opérateurs télécoms, Orange, SFR, Free et Bouygues Telecom, une fois que le groupe g5raisons.fr aura franchi la barre des 7 500 contributions.

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jedi1973
7000 ouhaou… impressionnant… ( sur 60 millions de Francais)… Franchement, il y en a en manque de notoriété et qui ont du temps a perdre…
Nmut
Et ce sont ces mêmes avocats qui font des procès pour empêcher la mise en place de la 5G? Ce ceux eux les grands gagnants finalement. <br /> Finalement, quoiqu’il arrive personne n’est content et ce sont les avocats qui en profitent…
wedgantilles
Quel patrimoine ? On parle de vendre des fréquences faut arrêter.<br /> Ou alors faudrait taxer l’air qu’on respire tant qu’on y est. Que les prix soit plus bas et permette des couts d’accès plus bas c’est tant mieux.<br /> Surtout comparé avec ADP qui est la vente d’une société, donc de personnes, batiments … c’est sans aucune mesure. VEndre les autorisation 5G c’est vendre littéralement du vent, l’état n’a rien déboursé pour gagner 3 milliards d’euros aux enchères.<br /> J’aimerai bien gagner littéralement de l’argent sans rien faire moi aussi…
nicgrover
Alors là on croit rêver…<br /> Cela devient du grand n’importe quoi en France et à l’image de leurs homologues américains, ces deux avocaillons sont là pour se faire du fric, qu’ils gagnent ou qu’ils perdent…
LAlbert11
«&nbsp;Rien ne permet aujourd’hui d’affirmer que la 5G ne présente aucun risque pour la santé&nbsp;»<br /> Et rien ne le permettra jamais. Il est impossible de prouver l’absence de risque de quoi que ce soit. C’est un non sens d’exiger une preuve qui est impossible à obtenir.<br /> Au mieux, et c’est ce qu’on fait déjà, on teste jusqu’à avoir un taux de certitude qu’on estime suffisant, mais on ne peut jamais atteindre les 100%.
MisterDams
C’est surtout l’Italie qui s’est enflammée sur le prix, 200MHz au prix «&nbsp;par abonné&nbsp;» que l’Allemagne a payé pour 410Mhz ?<br /> Globalement l’ARCEP a peut-être mal géré son opération (il est vrai que ça a surpris tout le monde que ce soit réglé en 3j) mais de là à attaquer la légitimité de l’opération… Je vois pas où ça peut passer.
AlexLex14
MisterDams:<br /> C’est surtout l’Italie qui s’est enflammée sur le prix<br /> Clairement. Telecom Italia et Vodafone vont dépenser, chacun, 2,4 milliards d’euros ! Là pour moi c’est de la surenchère…
Nmut
Ce n’est pas tout à fait vrai. L’administration régule, l’ANFR fait quand même pas mal de choses, etc.<br /> Après effectivement, difficile de savoir si l’opération est bénéficiaire ou pas, en gros si ce sont les utilisateurs qui vont payer pour la 5G ou la population en général (l’état c’est nous).
KlingonBrain
« On a l’impression d’avoir été manipulés ! On nous avait promis une transmission sans filtre de nos propositions. Et on se retrouve méprisés voire insultés. Comme si un dirlo sifflait la fin de la récré. Ce n’est pas correct. C’est un manque de respect insupportable », peste Muriel Raulic, membre de la Convention citoyenne pour le climat.<br /> Ah, parce qu’ils pensaient qu’il suffisait d’aller militer dans une commission trucmuche pour prendre le pouvoir ?<br /> Par définition, ce genre de système est biaisé. Car seuls ceux qui ont du temps peuvent y participer, ce qui favorise une certaine catégorie de français d’un clan politique… plutôt écolo bourgeois.
Bruno02
1.Je crois qu’en Allemagne il n’y a pas que le 3,5 GHz<br /> 2.Et quand ils n’auront plus d’argent pour déployer les sites 5G ils feront quoi? Augmenter les prix?
KlingonBrain
VEndre les autorisation 5G c’est vendre littéralement du vent, l’état n’a rien déboursé pour gagner 3 milliards d’euros aux enchères.<br /> Sur le plan économique, c’est juste un impôt bien planqué.<br /> Celui qui payera au final, c’est le consommateur puisqu’une entreprise répercute tous ses coûts.<br /> L’état français est champion du monde de saupoudrage de petites taxes partout afin de lever pleins d’impôts supplémentaire que la majorité des français ne verront pas.<br /> Allez voir la liste de tout ce qui est taxé indirectement en France, vous comprendrez.<br /> Et pour ceux que ça déprime, un bon conseil, n’allez surtout pas vous bourrer la gueule, ils ont prévu le coup.
wackyseb
Bref ils brassent du vent quoi <br /> Sinon les avocats devraient plutôt se concentrer pour enfermer les malfrats bien plus longtemps et s’organiser pour promouvoir le retour des mains coupées pour les voleurs, des peines à perpétuité (sans remise de peine), des peines cumulables comme aux USA (25 + 30 + 12 = 67 ans de réclusions pour ces 3 crimes…)<br /> En voilà une utilité de la « justice »<br /> Là on parle de fréquences. LoL
Mrpolnar
Les 150 participants on été tirés au sort. Vous avez sûrement passer plus de votre temps si précieux devant la télé que les 150 citoyens dans la commission. Cette convention citoyenne est une idée de Macron pour verdir son bilan suite à la montée des écologistes aux municipales.
kroman
«&nbsp;aurait ainsi été cédée à bas prix au préjudice du patrimoine de l’État&nbsp;»<br /> Donc ils ne sont pas contents que l’état ne se gave pas assez sur notre dos…<br /> «&nbsp;On nous avait promis une transmission sans filtre de nos propositions&nbsp;»<br /> Si : transmission -&gt; poubelle ! c’est bien là que leurs propositions liberticides méritent d’aller !
Phi01
france.tv<br /> Complément d'enquête 5G : l'onde d'un doute<br /> En déclarant "La France va prendre le tournant de la 5G" et en ironisant sur ceux qui préféreraient le "modèle amish", le Président Emmanuel Macron a voulu trancher un débat difficile au sein de la société française. Les anti-5G sont-ils trop...<br /> "En déclarant «&nbsp;La France va prendre le tournant de la 5G&nbsp;» et en ironisant sur ceux qui préféreraient le «&nbsp;modèle amish&nbsp;», le Président Emmanuel Macron a voulu trancher un débat difficile au sein de la société française. Les anti-5G sont-ils trop alarmistes, ou bien ont-ils des raisons de s’inquiéter ? Les ondes électromagnétiques générées par les smartphones seraient-elles dangereuses pour la santé ?"<br /> Extrait:<br />
KlingonBrain
Les 150 participants on été tirés au sort.<br /> Et ceux qui n’ont pas accepté ?<br /> Je précise que j’ai parlé d’un biais possible pour donner un exemple. Mais il suffit de chercher un peu pour trouver d’autres questions. Par exemple, la façon dont des personnes peu habitués à ce genre d’exercice peuvent être influencées par l’encadrement.<br /> LExpress.fr – 13 Apr 11<br /> "Les jurés toujours soumis à l'influence des magistrats professionnels"<br /> Le garde des Sceaux Michel Mercier présentait ce mercredi le projet de loi sur l'introduction des jurés populaires dans les tribunaux correctionnels. Les professionnels de la justice répondent à vos questions.<br /> A mon humble opinion, quelle que soient les conditions de sélection, mêmes rigoureuses, il y a trop de biais possible dans ce genre de processus pour considérer que les conclusions d’un petit groupe de personne pourraient avoir la valeur d’une sorte de référendum.<br /> Se pose aussi le problème de l’aspect qualitatif d’un travail effectué par des personnes sans compétences sur le sujet.<br /> Serait t’il seulement pertinent de poser une question sur les ondes à une madame michu qui n’a pas la moindre idées de ce que c’est ?<br /> Si on prenait 150 personnes tirées au sort pour réparer un parc de véhicules… moi je ne monte pas dedans.<br /> Cette convention citoyenne est une idée de Macron pour verdir son bilan suite à la montée des écologistes aux municipales.<br /> Ah bon, au départ c’était pas censé répondre aux problèmes des Gillet Jaunes ?<br /> Du prix du Gas-Oil pour la France d’en bas qui n’arrive plus à boucler ses fins de mois, je n’ai pas bien compris comment on en est arrivé… à des mesures écologiques.<br /> Un peu comme si tu demandait à manger et qu’on t’envoyait un catalogue sur les plantes d’appartement distribués au Venezuela.<br /> Au passage, on paye très cher des élus pour faire un travail ce n’est pas pour qu’il redonnent le boulot au premier gars venu… pour se cacher derrière les conclusions… mais seulement quand elles les arrangent.<br /> Si on voulait que notre pays soit gérés avec un bon niveau, sur des sujets comme l’écologie, ne devrait t’on pas plutôt faire travailler d’abord des spécialistes compétents qui ont passé des années à réfléchir en profondeur sur ces sujets et à leurs implications sociétales, économiques, industrielles, humaines plutôt que 150 personnes qui ont vaguement entendu parler de ça depuis quelques mois ?<br /> Enfin, quand il existe un projet abouti, travaillé, réfléchi, le peuple peut se prononcer, commenter, critiquer dans un processus démocratique qui va au bout des idées et surtout, un débat national pour expliquer en détail et avec pédagogie à tous.<br /> Et ensuite seulement, on peut considérer le processus démocratique par un passage aux urnes de l’ensemble des citoyens qui aura une vraie légitimité démocratique.
Blues_Blanche
L’état c’est nous. Donc nous avons perdu de l’argent.<br /> Les arguments 2 et 3, en revanche, reposent respectivement sur des gens qui ne représentent rien et des suppositions gonflées d’idéologie.
carinae
Je peux peut être me tromper mais je ne crois pas que ce comité de citoyens soit du aux GJ. A la base il s’agissait plutôt d’impliquer certaines personnes tirées au sort pour réfléchir à une plus grande intégration de l’écologie.<br /> Ça ne veut pas dire que leurs idées seront suivies mais que l’exécutif se donne la possibilité de savoir ce que la population pense…et de l’impliquer. Un peu comme ce qui avait été fait pendant les GJ.
carinae
Et surtout visiblement certains n’ont pas vraiment compris à quoi servait la 5G.<br /> On n’a même pas besoin de chercher longtemps pour savoir qui sont ces 7000 personnes
Snooteck
et voila , encore une minorité d’illuminés, à moité soit disant écolo, qui veulent tous nous voir tous en trottinette électrique , et plus nous voir rouler dans des voitures choisi par le particulier, essayé d 'imposer une fois de plus à la majorités, leurs idées complétement rétrograde …'plus de sapin de noël dans certaines villes), faudrait que la majorité que nous sommes s imposent à ces charlatants
Pierro787
Les actions collectives sont facturées par les avocats à chaque plaignant, donc, forcément, plus il y a de monde inscrits, plus ils gagnent d argent . En général, les sommes demandées sont faibles puisqu il y a bcp d inscrits et que les frais sont répartis entre tout le monde.<br /> Par contre, il faut savoir qu en justice, on peut être débouté et même condamné à payer un montant forfaitaire à la personne morale ou physique qu on attaque si on a perdu la procédure Ce n est donc pas sans risque.<br /> Les avocats, eux, n ont aucune obligation de résultat, que leurs clients aient gagné ou perdu et conservent leurs honoraires dans tous les cas. Dans ce cas, il s agit clairement d une opération pour gogos car l action n à évidemment aucune chance d aboutir.<br /> Les avocats devaient manquer de clients et ont monté cette opérations pour faire rentrer de l argent pendant cette période de crise sanitaire.
LAlbert11
Je n’ai pas le temps de faire une analyse complète, mais je peux déjà relever pas mal de problèmes avec ce reportage.<br /> Déjà, ils parlent d’une méta-étude sur 2800 études. Lesquelles? La quantité, sans s’intéresser à la qualité, n’a aucun sens. Et le fait qu’elles soient publiées dans «&nbsp;des revues médicales&nbsp;» n’est en rien un gage de qualité…<br /> Pour ma part, j’ai trouvé une majorité de méta-études qui tombent sur une conclusion inverse de ce que le reportage donne.<br /> L’exemple Atos: un bel exemple de conclusion tirée sans réelle preuve. Comment se fait-il qu’on ne retrouve pas ce taux de malades dans les (innombrables) sociétés de télécoms de par le monde?<br /> Quelle est la probabilité que ce soit juste le hasard (et pas à la grosse louche, je veux une estimation statistique)? Pourquoi ne serait-ce pas plutôt lié à autre-chose (matériaux utilisés dans le bâtiment, eau contaminée, etc.) ?<br /> Pour le Phonegate, il s’agit en pratique d’un protocole de mesure différent. Et bien que cela montre la nécessite d’avoir des normes claires et des protocoles strictes, cela n’est en RIEN, une preuve quelconque de dangerosité ou autre.<br /> Niveau intervenants, le choix de Martin Pall est décrédibilisant, quand on s’intéresse un peu aux propos et aux études du monsieur, on voit vite qu’il a des croyances bien arrêtées sur certains sujets, et ses études font des choix assez bizarres quand il s’agit de sélectionner les études à prendre en compte (car globalement, il ne fait que de méta-analyse, pas d’étude propre).<br /> Ce reportage est encore un de ceux qui part d’une conclusion et prend soin de ne montrer que ce qui l’arrange. Ce n’est pas comme ça qu’on réalise un travail scientifique de qualité.<br /> Si les ondes sont un danger, il est du devoir de ceux qui le croient d’apporter des preuves absolument irréfutables, et pas des avis, des croyances ou des pseudo-études aux méthodologie à minima mauvaises.
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