SAP est condamné à payer 1,3 milliard de dollars à Oracle

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Le 24 novembre 2010
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Après plusieurs rebondissements dans ce qui est considéré comme le procès de la décennie dans la Silicon Valley, SAP a finalement été condamné, hier soir, à payer 1,3 milliard de dollars à Oracle dans l'affaire TomorroNow, pour violation de propriété intellectuelle et vol.

« Nous sommes, évidemment, déçus par ce verdict et nous allons prendre en compte toutes les options à notre disposition, y compris les démarches d'après jugement comme l'appel si nécessaire, » a déclaré Bill Wohl, porte-parole de SAP. « Ce sera malheureusement une procédure prolongée, et nous continuons à espérer que le problème peut être réglé de façon appropriée, sans qu'il y ait besoin de plusieurs années supplémentaires de litige. »

SAP condamné
De fait, si Oracle est désormais officiellement reconnu comme victime dans l'affaire - qui, pour rappel, consiste en l'accès illégal et le téléchargement de bases de données d'Oracle par TomorrowNow, une filiale de SAP - le verdict est particulièrement lourd. C'est même le plus important de toute l'histoire de la propriété intellectuelle, selon les données compilées par Bloomberg.

Pour le fixer, le tribunal a pris en compte à la fois les licences qu'aurait dû payer TomorrowNow pour obtenir légalement le logiciel d'Oracle, et le vol au détriment des clients de ce dernier. Selon Oracle, TomorrowNow aurait utilisé les données pour fournir une assistance technique aux clients de ses filiales, sans s'acquitter des droits de propriété intellectuelle afférents.

Le tribunal a également retenu l'argument d'Oracle, selon lequel SAP était au courant des agissements de sa filiale, même si depuis son rachat en 2005, TomorrowNow avait été considéré comme une entité autonome. Larry Ellison, le PDG d'Oracle, n'a cependant pas pu assouvir ses désirs de vengeance envers Leo Apotheker, devenu récemment PDG de HP. Mis un temps sur la sellette par son conseil d'administration, notamment quand Larry Ellison a affirmé avant le procès pouvoir prouver ses mauvais agissements, Leo Apotheker n'a finalement pas été inquiété. Les avocats d'Oracle ont préféré se concentrer sur SAP et ne pas publier une témoignage filmé de son ancien PDG.

Où trouver les sous ?
Le revirement de l'attaque d'Oracle a eu pour bénéfice de ne pas faire passer l'affaire pour une simple guerre commerciale. En effet, Leo Apotheker est désormais à la tête de HP, un groupe directement concurrent d'Oracle sur le marché des serveurs. Pour Mylene Mangalindan, porte-parole de HP, Leo Apotheker avait un rôle très limité dans TomorrowNow lorsqu'il était à la tête de SAP, et les tentatives d'Oracle pour le mouiller tenaient du « harcèlement ».

Quant aux dommages et intérêts payables par SAP, ils représentent à peu près les prévisions de bénéfice net pour le quatrième trimestre. SAP avait prévu une provision pour risque de l'ordre de 160 millions de dollars pour le procès... Reste donc à trouver 1,14 milliard de dollars. Même en cas d'appel, il y a peu de chances que le montant à payer soit réduit significativement. La bourse a immédiatement réagi à l'annonce, puisque l'action SAP s'est réveillée avec une chute de 39 cents, soit 1,1%, à la bourse de Francfort.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36

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