La France condamnée pour manquement aux obligations issues de la directive qualité de l'air

24 octobre 2019 à 17h59
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© Pixabay

La Cour de justice de l'Union européenne a jugé que la valeur limite annuelle pour le dioxyde d'azote a été régulièrement dépassée depuis 2010.

La France, qui avait demandé un report du délai prévu pour respecter les valeurs limites de dioxyde d'azote fixées par la directive qualité de l'air du 21 mai 2008, n'a pas tenu ses engagements. La Commission européenne avait en effet constaté un dépassement des valeur limites annuelles sur une douze d'agglomérations françaises depuis le 1er janvier 2010, parmi lesquelles Marseille, Toulon, Paris, Montpellier ou Lyon. En conséquence, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) avait engagé, en 2014 une procédure en manquement contre la France. Procédure qui a débouché sur une sanction, dans un arrêt rendu ce jeudi 24 octobre.

À de nombreuses reprises, la France a débordé de la période de dépassement de la limite de NO2

La France avait trouvé un accord avec la Commission européenne sur l'obligation de respecter les valeurs limites de dioxyde d'azote, calculées par heure ou par année civile. Concrètement, l'État était tenu de ne pas dépasser une période de dépassement des taux, sur 24 agglomérations données, pour ne pas être sanctionné. Mais le pays a failli, ce qui avait justifié l'introduction du recours en manquement devant la CJUE.


Si la France se défend en faisant valoir les difficultés structurelles rencontrées lors de la transposition de la directive au 1er janvier 2010, la Cour lui répond que le manquement « résulte de la volonté de l'État membre auquel il est imputable, de sa négligence ou bien encore de difficultés techniques ou structurelles auxquelles celui-ci aurait été confronté ».

Si elle ne rentre pas dans les clous, la France s'expose à des sanctions pécuniaires

La Cour rappelle qu'en théorie, lorsque le délai maximal de dépassement des valeurs limites pour le dioxyde d'azote est dépassé, l'État doit mettre en œuvre un plan visant à améliorer la qualité de l'air, de façon à écourter le plus possible la fameuse période de dépassement. Et c'est sur ce point précis que la France est pointée du doigt, la Cour ayant constaté un dépassement des valeurs limites durant sept années consécutives, depuis le 11 juin 2010.


« La France n'a pas mis à exécution des mesures appropriées et efficaces pour que la période de dépassement des valeurs limites pour le dioxyde d'azote soit la plus courte possible, au sens de la directive », indique la Cour.

Sur un plan juridique, quel effet contraignant ce manquement avéré par la CJUE peut avoir ? D'abord, l'État membre est tenu de se conformer à l'arrêt de la Cour dans les meilleurs délais. Et si la Commission constate, à l'avenir, que la France ne s'est pas conformée à la décision, un nouveau recours pourra être introduit, débouchant cette fois sur des sanctions pécuniaires.

Source : CJUE
Modifié le 24/10/2019 à 18h13
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sined1
Ahhh… ca va aboutir à la création de nouvelles taxes ou à l’augmentation de celles existantes !<br /> Et bien évidemment c’est les automobilistes qui vont se prendre plein la gueule ou plutôt le portefeuilles
epi2mais
Hum… franchement plus le temps passe, et plus je me demande à quoi bon rester dans l’euro… On arrête pas se prendre des amendes, ils arrêtent pas de nous imposer, ils veulent que l’on recoivent toute la misère du monde, ils arrêtent pas de dire que nos salaires sont trop hauts…<br /> Mais qu’est-ce qu’on y gagne réellement ?<br /> La paix qu’ils disent ?<br /> On va peut être aller faire la guerre avec Trump en Syrie !<br /> La solidarité ?<br /> Nos députés (minoritaires) viennent de jeter l’Albanie et la Macédoine : solidarité, mais rien qu’avec ceux qui ont du fric ?<br /> Bref le temps passe, et toutes ces belles promesses n’était, sans surprise, que du vent.
sined1
Il nous faut juste ce qu’on a plus eu depuis des lustres : un gouvernement qui a des couilles ! Et un président qui dit merd…e à l’amende donnée par les pantins à la solde des grosses boites/lobbies mais ca … ca voudrait dire qu’il nous faut un président issu de la populace.<br /> Ensuite fut juste dégager les incapables qu’on voit depuis 30 ans à des postes de députés/maires/sénateurs et autres “jobs” en or.
CallMeLeDuc
bordel si c’est pas un comble!<br /> On se fait juger par une commission oligarchique sur la pollution de co² alors qu’on se mange tout le dioxyde de carbone des centrales a charbon Allemandes!<br /> La France on est EXEMPLAIRE par rapport à 99% des autres pays du monde alors qu’ils nous lachent les pompe cette bande de crétins !
trollkien
Pourquoi ils arrêteraient ?<br /> Tant qu’ils gagnent ils rejouent :sic:<br /> Allez contribuables français, 3-2-1 Meuuuuuh !
ultrabill
On se fait juger par une commission oligarchique sur la pollution de co² alors qu’on se mange tout le dioxyde de carbone des centrales a charbon Allemandes!<br /> Ce n’est pas le CO2 dont il est question ici, mais du dioxyde d’azote (NO2)
ultrabill
Un président qui dirait m€rd€ à la cour de justice de l’UE c’est l’équivalent de tout justiciable français qui dirait la même chose à la justice française : il peux pas. Ce serait trop facile
rapiot
Venant du pays qui taxe le plus et brasse le plus d’air en parlant du climat… étonnant !<br /> Comme pour le recyclage, la france est le pays qui taxe le plus sur le recyclage mais est celui qui recycle le moins et exporte tout dans le tiers monde.<br /> Bravo la france hypocrite !
Pas_Moi
Comme d’habitude on va chercher à interdire les voitures diesels dans les grandes villes, pour officiellement lutter contre le NO2 en utilisant ce prétexte de la CJUE, en ne parlant que de diesel, diesel, diesel, sur TV propagande…<br /> Sans évidemment dire que TOUS les véhicules thermiques, ceux essence, qui ne sont pas Crit’air 1, puisque l’on trouve des diesels en Crit’air 2, seront à terme interdit de circuler, pour que la grenouille Française ne saute pas tout de suite de la marmite bouillante, que l’on réchauffe petit à petit…à ébullition.<br /> Les Pauvres ne disent pas Merci, entre un réchauffement climatique hypothétique, à cause de la pollution humaine et une machine écologique à broyer l’humain par palier du bas vers un peu plus haut, je préfère la fin du monde incertaine plutôt que la propagande écologique bien orchestrée, qui pour lutter contre le diesel Crit’air 2 à NC va vouloir interdire de rouler dans les anciennes voitures pourtant essence catalysées.<br /> https://www.lefigaro.fr/flash-eco/la-ville-de-strasbourg-interdit-le-diesel-a-horizon-2025-20190923<br /> L’écologie une doctrine qui ne vous laisse jamais respirer à force d’une propagande malsaine ?
mcbenny
Manifestement le populisme a de beaux jours devant lui, impressionnant comme on en est arrivé à un point ou la confiance n’existe plus et où le résultat c’est “il n’y a que moi qui sait, qui compte, …”.<br /> Je n’ose pas imaginer ce que ce serait si aucune norme n’était en place. (ce qui est je suppose proné ici finalement). serait-ce alors les mêmes qui se plaindraient ?
Bratak67
Amusant …<br /> Tout le monde a (enfin) intégré que la pollution est à l’origine du changement climatique.<br /> La pollution est créée par l’Homme, par chacun d’entre nous par nos actes, comportements d’achat, de déplacement quotidien … etc<br /> Les représentants européens (élus, et pas à la solde de X ou Y, la diffamation, les propos injurieux sont des délits …) définissent des seuils de pollution afin que l’on ne crève pas asphyxiés et … on trouve aujourd’hui anormal d’être sanctionnés ???<br /> Biensur que la France financièrement sanctionnée cela veut dire que le contribuable payera ! Qui d’autres ?<br /> On fait quoi ? On supprime ces seuils et on continuent à faire n’importe quoi en se disant que si les autres font ce qu’il y a à faire (contraintes), la situation s’améliorera ?<br /> On va dans le mur , le climat continuera à changer comme cela a déjà été le cas, la vie s’adaptera et l’humain aussi pour certains.
rsebas3620
deja cherchons les plus gros producteurs de NO2 et apres on avise plutot que de viser toujours les meme
KlingonBrain
Et si on arrêtait de raisonner en se demandant à qui distribuer des coups de schlague quand quelque chose ne va pas ?<br /> Le problème écologique, c’est que c’est toute la cohérence de notre société qu’il faut revoir. Pas juste taper sur Pierre, Paul ou Jacques parce qu’ils prennent la voiture pour aller bosser… et qu’ils ont pas le choix.<br /> Le problème, c’est que les actions de l’ensemble des hommes sont dictées par un système qui dit : vous devez faire toujours plus de pognon et c’est ça qui est le plus important.<br /> L’écologie, la vraie, c’est la décroissance. C’est travailler moins. C’est réparer plus.<br /> Arrêtons d’aller tous les matins travailler pour produire des bagnoles… qui nous servent à aller travailler… pour produire des bagnoles.
rsebas3620
la france n’est pas l’allemagne par contre cherchons d’abord les gros polleurs en faisant des diffrence entre voiture moto camion pour les vehicule et surtotu faire le tri des usines chauffages etc etc et cherchons des vrai solutions viable et pas juste des taxes
Feladan
Et tu n’y vois aucune logique avec le fait que les automobiles soit les premiers producteur de Co² et de Nox en France à plus de 53-63% (en fonction de la période) imputable au transport routier seul ? =/<br /> Non juste pour savoir hein.
Popoulo
L’Allemagne est devant la France dans ce domaine là aussi.<br /> Sinon pour les autres, on retrouve pour le palmarès :<br /> Chine<br /> Etats-Unis<br /> Inde<br /> Brésil<br /> Indonésie<br /> Soudan<br /> Congo<br /> Russie<br /> Argentine<br /> Australie<br /> Mexique<br /> Allemagne (au passage, c’est de loin le pays européen qui pollue le plus en CO² aussi. Rien qu’en 2018, il a émis quasi 2x plus que le 2nd, le Royaume Uni)<br /> Ethiopie<br /> France
rsebas3620
la c’est du no2 et non du co2 le no2 provoque des problemes respiratoire et le co2 on en rejette et pose des problemes environnemental la norme max europeene pour le no2 c’est 180 mg par km en france on depasse les 500mg par km d’ou l’avertissement c’est les principales villes qui sont concerné
Feladan
Relire mon commentaire, je l’ai changé. Je parle aussi du Nox (No et NO²) (je pensais comme toi au début d’ailleurs, mais j’ai corrigé car il me semblait bien que le No² était dans ce cas de figure aussi , navré de l’édit, mais relis le ^^)
rsebas3620
NO2 et non CO2 le NO2 provoque des problemes respiratoire
rsebas3620
je viens de voir ca pas de soucis
ultrabill
Globalement, la pollution est proportionnelle au nombre d’habitants c’est fou Mention spéciale aux Etats-Unis, d’ailleurs, alors eux c’est le pompon.<br /> En fait on s’en fout de savoir quel pays pollue le plus ou le moins. Cette subdivision par pays n’a aucun sens : pourquoi dire “les Etats-Unis” ou “la Chine” d’un côté, mais dissocier la France de l’Allemagne ? Cumulons les 27 pour voir où on en est par rapport aux autres, tiens.<br /> D’ailleurs, ce serait bien de cumuler l’ensemble des pays quand on parle de pollution.
sined1
t’as le choix finalement :<br /> soit tu meurs étouffé avec les NOX<br /> soit tu meurs avec le réchauffement climatique avec le CO²<br /> commentaire des plus sérieux<br />
sined1
t’as une étude sérieuse sur le sujet ? un lien ?<br /> est ce que ca doit obligatoirement faire l’objet de taxes sans aucune contrepartie de l’état ?<br />
Popoulo
En ce qui concerne le CO², l’UE est 3ème du podium (11%), derrière les USA (15%). Première la Chine loin devant (29%).
rsebas3620
c’est ca la finalité est la meme MAIS tu as le choix
rsebas3620
le probleme de la france c’est qu’elle est entre des pays qui ont des ports cote mediteranée ET cote atlantique… du coup elle est une plaque tournante de beaucoup de poids lourds… j’habite le sud et l’A9 tu as un poids pour 4 voiture voir des fois 1 poids lourds pour 2 voiture qui circule… on le sait tous les poids lourds pollue enormement plus qu’une simple voiture. pour faire simple pour tomber ce chiffre une solution… interdire tout poids lourds qui n’est pas au derniere norme… si on arrive a faire ca le taux descendra assez vite (avis qui n’engage que moi)
Baxter_X
Heureusement que la COP21 n’a pas eu lieu à Paris…
Popoulo
Tu as tout à fait raison. C’est la première des choses à faire. A se demander ce qu’ils attendent.
Feladan
Là comme ça non, je n’ai pas le lien sous la main, en cherchant 2 sec tu trouves très facilement les relevés de différentes régions (je vois Ile de France, Rhone Alpes et Val d’Oise là) concernant les NoX qui fournissent les relevés.<br /> Pour le Co² tu peux le voir sur l’INSEE, tu peux voir que le transport est responsable de 40% du Co² (devant l’industrie à 21%), et le transport routier représente 80% de ces 40%. Ce qui place le transport routier en tête de toutes les pollutions en Co² en France . Les automobilistes sont en tête de la pollution de transport routier, mais je ne me rappel plus la part camion/ transport personnel. Je te laisse chercher le point là si ça t’intéresse ^^<br /> Après, faut pas hésiter à se renseigner de ton côté aussi ^^<br /> est ce que ca doit obligatoirement faire l’objet de taxes sans aucune contrepartie de l’état ?<br /> Ca c’est un point de vu, pas du factuel. De ton point de vu, y’a pas de contrepartie et il doit en avoir, du mien c’est tout l’inverse : il y en a (aides diverses pour l’achat de véhicule plus récent) et il n’y a pas forcement besoin d’y en avoir, tu devrais te sentir concerner du réchauffement et de la pollution sans qu’il y ai de contrepartie.
CallMeLeDuc
Ca change quoi sur le fait que la France fait parti des meilleurs élèves et qu’au lieu de nous casser les noix ils feraient mieux de regarder des pays voisins de l’UE qui polluent encore plus.<br /> Ce qui de toute façon ne changerait absolument rien puisque la pollution de tous les pays de l’UE ne représente pas 10% de la pollution mondiale.<br /> Les principaux pollueurs par habitants sont les USA, le moyen orient, l’inde, l’afrique la chine
Kapouet
quid des autres pays Européens?<br /> https://airindex.eea.europa.eu/
aladin_78
Pardon, pardon, ce n’est pas un réchauffement HYPOTHETIQUE, mais bien REEL. Tu devrais écouter les résultats scientifiques. La fonte des glaces, les temperatures élevées et les taux élevés de polluants dans l’atmosphere ne sont en rien hypothétiques!!<br /> Heureusement que les écologistes sont la, vu l’incompétence notoire de nos dirigeants politiques.<br /> Bientôt tu vas prétendre que les quantités de plastiques retrouves dans les oceans sont une invention des écolos??? LOL
ultrabill
(…) au lieu de nous casser les noix ils feraient mieux de regarder des pays voisins de l’UE qui polluent encore plus<br /> Dans le nom “Cour de Justice de l’Union Européenne” il y a les mots “Union Européenne”. Elle n’a donc pas compétence pour infliger des amendes aux pays qui sont hors de l’UE <br /> (…) la pollution de tous les pays de l’UE ne représente pas 10% de la pollution mondiale<br /> Donc ton message c’est “laissez-nous (nous = UE) polluer en paix, occupez-vous d’abord des autres”. Tu sais ce qu’ils vont nous dire “les autres” ? Balayez d’abord devant votre porte, bande de nazes. On a bien avancé, hein
Pas_Moi
aladin_78:<br /> Heureusement que les écologistes sont la, vu l’incompétence notoire de nos dirigeants politiques.<br /> Ah bon, parce que les écolos savent faire la différence ? Entre condamnation à cause du NO2 dont la source est essentiellement dû au diesel, alors que les mesures politiques dites écolos vont aussi frapper les véhicules essence, même récent, puisque qu’ils sont aussi incompétents que les socialistes qui ont instauré ce système Crit’air infâme.<br /> Ah bein, non, c’est les mêmes écolos qui ont favorisé les bio-carburants, pour accélérer la déforestation de l’Amazonie. LOL.
Palou
rsebas3620:<br /> interdire tout poids lourds qui n’est pas au derniere norme<br /> Déjà remettre en place le train de Rungis qui vient d’être supprimé pour mettre 20 000 camions à la place
Rumpelstiltskin
Qu’ils aillent faire un tour en Russie , à Norilsk…
Rumpelstiltskin
Personnellement je me demande a quoi elle sert cette cop<br /> C’est un peut comme le gag de Canteloup avec les gilets jaunes . Alors, acte 1 on a vu la manif ,acte 2 en reparle de l’acte 1 . Acte 3 , on revient sur l’acte 2 et on se dit que ça va pas ect…<br /> Bref un truc complètement inutile .
rsebas3620
je suis au courant je suis du sud et j’ai des amis qui bosse a la sncf a perpignan eux non plus ne comprennent pas
Pas_Moi
rsebas3620:<br /> je suis au courant je suis du sud et j’ai des amis qui bosse a la sncf a perpignan eux non plus ne comprennent pas<br /> C’est peut être tout simplement qu’entre le discours officiel de “lutter contre la pollution” la réalité est toute autre, faire pression sur les Français pour qu’ils achètent, achètent, de nouvelles voitures, même si celle qu’ils ont fonctionne encore très bien ?<br /> En fait ce n’est pas de l’écologie, mais du consumérisme par obligation, sous prétexte environnemental.
CallMeLeDuc
On fais déjà 10 fois plus d’effort que les plus gros pollueurs de la planète donc oui nous lacher les noix est parfaitement légitime.<br /> Quand un gamin a 15/20 on le félicite et on va gronder celui qui a 5/20<br /> pas l’inverse!<br /> Par ailleurs, Même si la France et toute L’UE revenais à l’âge de pierre ça ne changerait absolument rien à la pollution mondiale<br /> Tout ceci ne sert qu’a faire culpabiliser les européens, et vous tombez dans le panneau.
jeanlucesi
Elle n’a que ça à faire la commission.
ultrabill
Pour donner des leçons aux autres il faut être irréprochable. Et ce n’est pas encore le cas.<br /> Se reposer sur nos lauriers en attendant que les autres rattrapent leur “retard” ça s’appelle du nivellement par le bas. Non merci.
CallMeLeDuc
Chacun son interprétation…<br /> La mienne c’est plutôt qu’on emmerde les Français et qu’on nous impose des règles écolo à la con contraignantes et chère alors que:<br /> 1-On en fait déjà largement plus que tous les autres pays du monde en terme d’écologie (on s’est déjà fait enfiler profond sur l’industrie de la voiture Diesel en France)<br /> 2-Quoi qu’on fasse ça ne changera rien au sort de l’humanité.<br /> 3-Ca s’appelle de faire enkuler à sec.<br /> Donc NON MERCI…
Pas_Moi
+1<br /> En plus que veut dire “irréprochable” être neutre au niveau carbone ? Autant arrêter de respirer alors, pour ne pas émettre de CO2.<br /> Et puis qui voudrait donner des “leçons aux autres” à part les écolos, qui se croient investit d’une mission, de sauveur de planète. Cela s’appelle de la démagogie.
ultrabill
Ah bah c’est sûr que c’est contraignant, après avoir fait les porcs pendant des décennies sans se soucier des conséquences à un moment faut le payer.<br /> Qu’on fasse mieux que les autres n’oblige pas à lâcher la bride, tu tiens malheureusement le même discours des politiques pris la main dans le sac : « hey regardez ailleurs c’est pire ». Parce que oui, il y a toujours pire ailleurs c’est ça qui est bien. En contrepartie, à toujours chercher « pire » on tourne en rond et on ne règle rien.<br /> Si tu penses qu’on (les humains) y est pour rien dans l’accélération du réchauffement climatique c’est ton droit. Le premier rapport qui tire la sonnette d’alarme date des années 70 avec des prévisions qui se révèlent aujourd’hui exactes. Tu sais comment ce rapport à été accueilli ? Avec le même dédain que tu traites ce problème aujourd’hui. C’est triste, hein ?
ultrabill
Être irréprochable c’est commencer par respecter nos engagements auprès des autres, pour éviter qu’on se chamaille en permanence avec ces mêmes « autres » pour savoir qui a fait la plus grosse connerie. Rien de pire que des « oui mais toi… », c’est tristement et péniblement stérile.<br /> Quant au CO2 que tu prends en exemple, le but est de revenir à un niveau raisonnable d’émission, à savoir ne pas produire plus que ce que la planète (ou l’écosystème, ou gaïa, appelle ça comme tu veux) ne peux traiter. Quand ton réservoir d’essence t’es pas assez stupide pour continuer à le remplir. C’est pareil avec le CO2 : le réservoir est plein.<br /> Qui sont ceux qui veulent donner des leçons aux autres ? Je dirais @CallMeLeDuc par exemple, qui se vante d’avoir fait une partie du chemin, qu’est fatigué et qui engueule ceux qui sont en queue de peloton… alors qu’il n’a même pas franchi la ligne d’arrivée. Ça me fait penser aux bonne vieilles fables du genre la cigale et la fourmi, ou le lièvre et la tortue.<br /> Là où je te rejoint c’est sur le discours écolo des sauveurs de la planète. C’est le problème de tous les extrêmes, tu me diras, c’est comme proposer d’arrêter de respirer. La planète s’en sortira sans nous, c’est juste qu’on aura bêtement détruit un écosystème dont on n’a encore trouvé aucun équivalent ailleurs. Bref, je préfère dire qu’il faut essayer de réparer nos conneries.
Blackalf
@Audran55 : amusant, la fausse réponse- baratin pour masquer un lien publicitaire sournois <br /> Une récidive et c’est le ban sans autre avertissement
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