Affaire The Expendables : les poursuites sont levées contre plus de 20 000 internautes

29 août 2011 à 15h44
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Aux Etats-Unis, l'un des producteurs de The Expendables vient d'être débouté dans sa poursuite contre 23 322 internautes soupçonnés d'avoir téléchargé illégalement le film. La Cour s'est déclarée compétente uniquement pour les internautes qui vivent dans la région géographique du District de Columbia.

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La justice américaine vient de prononcer une décision en faveur d'internautes accusés d'avoir téléchargé illégalement le film « The Expendables ». La Cour du District de Columbia a en effet estimé qu'elle serait uniquement en mesure de juger les cas de ceux qui habitent dans cette même région (Etat situé sur la Côte Est des Etats-Unis).

Pour rappel, en février dernier, les avocats de l'USCG avaient entamé une action au nom de la société Nu Image, partie prenante dans la production du film « The Expendables ». Plus tard, la justice fédérale avait accordé aux avocats le droit d'assigner plusieurs FAI afin d'obtenir les coordonnées des personnes qui ont téléchargé ce film. Par ce biais, l'USCG leur avait donc demandé d'identifier les détenteurs d'adresses IP visées.

Au total, 23 322 internautes américains avaient donc reçu un document les accusant d'avoir téléchargé illégalement le film « The Expendables » sur BitTorrent. Malgré cette première « mise en demeure », la justice s'est déclarée géographiquement incompétente pour presque la totalité des internautes concernés. En effet, en se basant sur leur adresse IP, le juge a considéré que seuls 84 d'entre eux étaient susceptibles de résider dans la région de Columbia.

La principale conséquence de ce jugement est que Nu Image va donc devoir traiter les infractions constatées au cas par cas, en saisissant un à un chaque tribunal compétent. Selon The Hollywood Reporter, l'affaire serait donc moins « lucrative » pour le studio qui pourrait ainsi renoncer à toute poursuite à moins que l'USCG n'appuie encore ses futures actions en justice.

Certains observateurs estiment également que Nu Image pourrait à l'avenir introduire des actions en justice similaires pour des films comme « Conan le barbare » mais également « Hell Driver » (Nicolas cage) et « Le Flingueur » (Jason Statham). Des films au succès en salle jugé insuffisant...
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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