USA : nouvelle semaine sous tension entre Apple et Samsung

le 03 décembre 2012
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Alors que se tiendra jeudi une nouvelle audience à San Jose, patronnée par la juge Lucy Koh, Apple et Samsung n'ont pas attendu pour se retrouver devant les tribunaux américains. Vendredi, la firme de Cupertino a dû répondre à des accusations qui laissaient penser qu'elle était impliquée dans le cas du juré Velvin Hogan, soupçonné par Samsung d'avoir caché des informations à la cour.

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Propulsé président du jury lors du procès ayant opposé Samsung à Apple en août dernier, l'Américain Velvin Hogan s'est retrouvé début octobre au coeur d'accusations de la part de l'entreprise coréenne. Grand perdant du procès, Samsung a en effet pointé du doigt le juré, qui n'aurait pas divulgué certaines informations concernant son passé judiciaire.

Ancien employé de Seagate, Hogan a en effet été poursuivi en justice par cette entreprise au début des années 90. Samsung, qui entretient une « relation stratégique » avec Seagate, estime que ce lien aurait pu motiver le président du jury à influencer les autres jurés pour nuire au Coréen. A cette information s'ajoute le fait que l'avocate qui avait déposé la plainte contre Hogan en 1993 est mariée à l'un des avocats qui représentait Samsung dans son procès contre Apple.

Samsung a donc accusé Velvin Hogan d'avoir caché une information importante que l'entreprise aurait dû être en droit d'examiner avant d'autoriser l'Américain à rejoindre le jury. Mais ce n'est pas tout, puisque Samsung a également accusé Apple d'être au courant et de n'avoir rien dit.

C'est précisément sur ce point qu'Apple s'est défendu vendredi soir. Dans des documents publiés le même jour, on apprend que la firme de Cupertino ne savait visiblement rien de plus que Samsung lors de la composition du jury. Les avocats d'Apple avaient découvert que Velvin Hogan avait été sujet à un dépôt de bilan au début des années 90, mais ce fait étant situé hors de la période qui importe pour être juré - il faut se justifier de problèmes judiciaires rencontrés dans les 10 ans avant le procès - ils ne sont même pas allés consulter le dossier. Selon Apple, personne n'était au courant concernant le litige entre Seagate et Hogan avant que Samsung ne le dévoile en octobre.

Nouvelle audience le 6 décembre

Les accusations de Samsung sur ce point étaient faibles, selon les observateurs, mais face à plus d'un milliard de dommages et intérêts qu'il devrait avoir à verser à Apple si sa procédure d'appel n'aboutit pas, le Coréen ne laisse filer aucune piste. Jeudi 6 décembre, une nouvelle audience très attendue va avoir lieu : la juge Lucy Koh devrait remettre l'affaire Velvin Hogan sur le devant de la scène, mais pas seulement, puisqu'il sera aussi question des listes de terminaux que les deux entreprises ont fortement étoffées ces dernières semaines. La juge pourrait, entre autres, décider d'augmenter les dommages et intérêts que Samsung devrait payer à Apple... mais Samsung pourrait également voir le jugement du mois d'août passer à la trappe. La fin de la semaine risque d'être électrique à San Jose.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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