Brevets : Apple et Samsung de retour devant la justice américaine

01 juin 2018 à 15h36
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Samsung et Apple seront de retour le 31 mars au sein du tribunal de San Jose, en Californie. Un an et demi après le verdict d'août 2012, c'est un nouveau procès qui s'ouvre, avec en ligne de mire des terminaux plus récents. Les hostilités ont déjà commencé.

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Alors que la décision finale concernant le précédent procès américain est toujours en suspens suite à l'appel de Samsung, le Sud-Coréen retrouve, lundi, Apple à San Jose. Et ce n'est pas pour une rencontre de courtoisie : les avocats des deux entreprises doivent procéder à la sélection des jurés du nouveau procès qui les oppose.

Cette fois-ci, la juge Lucy Koh, toujours en charge du dossier, a délimité un cadre strict. Le nombre de brevets défendus par chaque entreprise est fixé à 5, et les avocats des deux parties disposeront de 25 heures de chaque côté pour faire entendre leurs arguments. Apple a déjà listé les siens, exposant au passage une offre de redevance à Samsung, à hauteur de 40 dollars par terminal vendu. Le Coréen a, sans surprise, rejeté l'offre.

Des terminaux plus récents ciblés

Les enjeux du nouveau procès seront très importants, peut-être même plus que pour le premier procès. Et pour cause : les terminaux visés par les plaintes respectives d'Apple et Samsung sont sortis plus récemment. L'Américain cible, entre autres, le Galaxy S3 et le Galaxy Note 2. Du côté du Coréen, les modèles d'iPad de 2012 ainsi que l'iPhone 5 sont dans la ligne de mire.

« Les parties essayent vraiment d'impliquer les produits les plus récents et les meilleurs, mais le règlement des contentieux sur les brevets aux Etats-Unis est lent, c'est pourquoi le procès de 2014 portera sur des produits de 2012 et d'avant 2012 » commente sur son blog Florian Mueller, qui suit l'affaire depuis 2011.

Une demande de Samsung déjà retoquée

Alors qu'il n'a pas encore débuté, ce nouveau procès marque déjà une petite victoire d'Apple, d'un certain point de vue tout du moins. A l'ouverture d'un procès sur un sujet aussi complexe que celui des brevets, le tribunal diffuse généralement une vidéo au jury pour expliquer le concept. Seulement, Samsung a estimé que la nouvelle version de la vidéo penche en faveur d'Apple, car certains produits de l'entreprise y apparaissent. Le Coréen a donc demandé à ce que l'ancienne version de la vidéo soit diffusée à la place. Une objection rejetée par la juge Lucy Koh : c'est donc bien la nouvelle vidéo, visible ci-dessous, qui sera diffusée aux jurés au début du procès.

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