Procès Apple/Samsung : qui influence qui ?

01 juin 2018 à 15h36
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Alors que le procès entre Apple et Samsung est ouvert aux USA depuis le 30 juillet dernier, d'autres batailles ont lieu sur d'autres fronts, notamment en Australie. C'est là-bas que la dernière attaque en date a été portée par Samsung à l'encontre de son adversaire : la firme sud-coréenne accuse en effet l'Américain d'influencer les experts australiens chargés de témoigner durant le procès.

Formulée lundi matin par Samsung, cette accusation fait suite à la modification d'un rapport d'experts remise à la société sud-coréenne dimanche soir. Ledit rapport concerne trois brevets détenus par Samsung concernant la technologie 3G : des dépôts qui sont au cœur de l'accusation de violation de brevets que porte l'entreprise à l'encontre Apple, ciblant précisément les iPhone 4 et 4S ainsi que l'iPad 2.

Pour Samsung, la modification de ce rapport, dont la teneur précise n'a pas été dévoilée, est le fruit d'une demande de reconsidération de la part d'Apple. Katrina Howard, l'une des avocates de l'entreprise sud-coréenne, a ainsi qualifié de « tout à fait inappropriée » la démarche de la firme de Cupertino : « Les avocats d'Apple ont organisé une réunion, et les experts ont été invités à reconsidérer leur point de vue » a résumé l'avocate. Une attaque à laquelle un avocat d'Apple a répondu en précisant que seuls deux changements avaient été réalisés dans le rapport.

Selon Samsung, « les avocats ne devraient pas interférer dans le processus du rapport d'expertise » pour ne pas influencer leur intégrité. Mais pour la juge Bennett en charge de l'affaire, l'entreprise sud-coréenne va trop vite en besogne, puisqu'elle aura le loisir de mener un contre-interrogatoire des experts durant une audience, pour mieux comprendre le pourquoi des modifications. La magistrate semble donc estimer que la polémique n'a pas lieu d'être.

Un rebondissement qui a néanmoins pour effet de mettre en avant un aspect original du procès australien, qui diffère de son homologue américain en cours depuis une semaine : en Australie, des experts indépendants sont au cœur du procès et sont appelés à témoigner en groupe concernant le litige global, et non un par un pour l'une ou l'autre des parties. Une approche destinée à simplifier la procédure mais aussi à faire gagner du temps et de l'argent, que les médias ont surnommé « hot tubbing », soit « bain à remous ». Une procédure de plus en plus courante en Australie, mais qui semble bien partie pour faire parler d'elle dans cette affaire.

Et pendant ce temps, aux Etats-Unis...

La première semaine du procès américain opposant Apple à Samsung n'a pas non plus été sans « remous ». Samsung a notamment tenté de remettre sur le tapis des documents démontrant que l'entreprise travaillait sur des prototypes de smartphones esthétiquement proches de l'iPhone avant l'arrivée de ce dernier sur le marché. Le problème, c'est que la juge Lucy Koh avait déjà, à plusieurs reprises, refusé de verser ces pièces au dossier et sa décision n'a pas été différente cette fois-ci. En réponse à ce refus, Samsung a dévoilé publiquement les preuves rejetées sur la Toile, bien loin de sa récente volonté de garder les documents du procès secrets.

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Un extrait du document publié par Samsung

Une attitude qui a provoqué la colère du tribunal et qui a motivé Apple à demander des sanctions. « Cette tentative délibérée d'influencer le procès avec des preuves irrecevables est à la fois inapproprié et contraire à l'éthique » a déclaré un avocat de la firme de Cupertino : le procès américain se déroule en effet devant un jury qui a pu avoir accès aux documents fuités dans la presse, malgré les demandes du tribunal de ne pas lire les journaux. La juge Lucy Koh a immédiatement demandé une explication à Samsung : cette dernière a été donnée par l'avocat du Coréen, John Quinn, qui a admis avoir autorisé son client à publier le document, estimant que cela ne violait aucune ordonnance du tribunal. Dans les grandes lignes, le discours de Samsung laisse entendre qu'Apple se serait inspiré du style de Sony pour l'iPhone, tandis que le Coréen aurait dessiné le F700, premier smartphone caractéristique de la marque, bien avant que l'iPhone ne sorte.

Pour résumer les choses : en Australie, Samsung accuse Apple d'influencer les experts-témoins, tandis qu'aux Etats-Unis, c'est Apple qui accuse Samsung d'influencer le jury. Un petit jeu qui pourrait durer encore longtemps puisque dans les deux cas, le procès n'en est qu'à sa deuxième semaine. Affaire à suivre !
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