Vers une possible suppression de la TVA sur les voitures électriques ?

Arnaud Marchal
Par Arnaud Marchal, Spécialiste automobile.
Publié le 22 mai 2020 à 17h02
Peugeot e-2008

Alors que la pandémie de COVID-19 a mis à l’arrêt un pan de l’économie mondiale pendant près de deux mois, le gouvernement français et l’Union européenne travaillent sur un plan de relance.

La situation économique est compliquée pour de nombreuses entreprises, petites et grandes. L’État français a mobilisé des fonds pour leur venir en aide pendant le confinement, mais il va falloir aider certains secteurs à redémarrer, parmi lesquels celui de l'automobile.

Protéger l’emploi en supprimant la TVA des véhicules propres ?

Pour le moment, rien n’est acté, mais le secteur automobile a été fortement sinistré au cours des dernières semaines et il fera partie des priorités du gouvernement français. Plusieurs grands constructeurs mondiaux étant implantés sur le territoire, il s'agit d'un vecteur d’emploi qu’il faut absolument préserver.

D’après Bloomberg, agence de presse spécialiste de l’économie, l’Union européenne envisage d’inciter ses États membres à suivre l’exemple de la Norvège en supprimant la TVA sur les véhicules respectueux de l’environnement. La Norvège est en effet leader, depuis de nombreuses années, en ce qui concerne les ventes de véhicules électriques.

Suppression de la TVA : un futur super bonus ?

La TVA sur les automobiles s’élève à 20 % en France, sa suppression correspondrait donc à un super bonus, venant s'ajouter à ceux déjà existants. La France offre en effet 6 000 € de bonus pour l’achat d’un véhicule dit « propre » et affichant un prix d’achat inférieur à 45 000 €. Ce bonus est abaissé à 3 000 € pour les véhicules dont le prix de vente est supérieur à 45 000 €.

Cette aide à l'achat peut s’additionner également à la prime à la conversion d’un véhicule ancien et polluant pouvant, elle, atteindre 5 000 € au maximum.

Cette possible suppression de TVA pourrait alors, suivant la méthode de calcul des autres bonus actuellement en vigueur, permettre d’acheter une Renault ZOE Life R110, vendue 32 000 € hors bonus, pour moins de 15 700 € en déduisant TVA, bonus et prime à la conversion. 

Renault ZOE 2

Dans cet exemple, le prix d'achat serait divisé par deux. Autant dire que c’est un argument de poids pour convertir les automobilistes à l'électrique ou à l'hybride. Il ne reste qu’à attendre la réponse de Bercy sur le sujet…

Par Arnaud Marchal
Spécialiste automobile

Passionné d'automobile depuis toujours et d'informatique depuis l'Amiga 500 jusqu'à nos jours !

Vous êtes un utilisateur de Google Actualités ou de WhatsApp ?
Suivez-nous pour ne rien rater de l'actu tech !
Commentaires (0)
Rejoignez la communauté Clubic
Rejoignez la communauté des passionnés de nouvelles technologies. Venez partager votre passion et débattre de l’actualité avec nos membres qui s’entraident et partagent leur expertise quotidiennement.
Commentaires (10)
Yannick2k

pas de TVA ou les 6000€ de bonus, il faudra choisir je pense, l’accumulation des 2 sera trop importante pour être supporté par l’état… surtout en ce moment !
et 6000€ c’est déjà 20% du prix d’une zoé :wink:

cirdan

Une baisse de TVA s’additionnant aux bonus déjà existant ? Vous rêvez ! L’état veut surement relancer le secteur automobile, mais il a aussi besoin d’argent et pas qu’un peu.

stbx00

En espérant que si cette mesure est prise les constructeurs n’en profitent pas pour augmenter leurs marges…

ninive

Une baisse de la TVA sur les voitures électriques et pourquoi pas reouvrir les mines de charbon.
Les batterie il y a pas pire comme catastrophe ecologique mais comme c’est loin des yeux il n’y a pas de probleme, de l’extration des metaux et terre rares (fabrication) au recyclage de celles-ci il n’y aucune chance que de respecté les norme de non pollution de la COP21 !!!

megadub

Supression de la TVA en plus du super-bonus ??? C’est pas un poil exagéré là ? Une TVA réduite déjà ce serait formidable… mais si c’est le cas, il faut supprimer le bonus… faut pas pousser non plus.

En tout cas, les allemands ne seraient surement pas contre vu le prix des BMW et Audi… suppression de la TVA = bonus proportionnel au prix d’achat :stuck_out_tongue:

megadub

Ca a déjà été montré des dizaines de fois, sortie d’usine le VE aura polluer bien plus qu’une auto classique mais à l’usage le bilan toutes pollutions comprises restent largement en faveur du véhicule électrique.

Par ailleurs, personne n’interdit aux pays accueillant la fabrication des batteries d’imposer des normes environnementales. En tout cas, l’urgence c’est la qualité de l’air et pour le coup, le VE est plus que bénéfique :slight_smile:

sifujedi

Je suis d accord si le véhicule est fabriqué en France, sinon c est une hérésie.

megadub

Faire un plan de sauvetage coute plus cher que ne pas percevoir la TVA hein…

Bombing_Basta

Il n’y a plus de « terre rare » dans les batteries, le lithium n’est pas une « terre rare ».
Par contre dans les pots catalytiques, c’est remplis de terres rares et autres saloperies, sans parler de ce qui sort comme gaz nocifs ou autres (et notamment les particules des matériaux dangereux pour la santé et l’environnement qui composent ces pots)…

Et on pourrait parler aussi de la réduction de taille des particules qu’entraine les FAP, le remède semblerait pire que le mal, notamment dans les phases de « nettoyage » :

megadub

Je n’essayerais pas d’argumenter sur un point de vue politique, je veux juste insister sur le fait qu’une dépense de soutien n’est pas du tout la même change que des recettes non perçues. Ne pas collecter de TVA ne coute rien, si Renault coule et ne vend plus de voitures, l’Etat ne percevra pas de TVA de toute façon :wink: