Vers une possible suppression de la TVA sur les voitures électriques ?

Arnaud Marchal
Spécialiste automobile
22 mai 2020 à 17h02
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Alors que la pandémie de COVID-19 a mis à l’arrêt un pan de l’économie mondiale pendant près de deux mois, le gouvernement français et l’Union européenne travaillent sur un plan de relance.

La situation économique est compliquée pour de nombreuses entreprises, petites et grandes. L’État français a mobilisé des fonds pour leur venir en aide pendant le confinement, mais il va falloir aider certains secteurs à redémarrer, parmi lesquels celui de l'automobile.

Protéger l’emploi en supprimant la TVA des véhicules propres ?

Pour le moment, rien n’est acté, mais le secteur automobile a été fortement sinistré au cours des dernières semaines et il fera partie des priorités du gouvernement français. Plusieurs grands constructeurs mondiaux étant implantés sur le territoire, il s'agit d'un vecteur d’emploi qu’il faut absolument préserver.

D’après Bloomberg, agence de presse spécialiste de l’économie, l’Union européenne envisage d’inciter ses États membres à suivre l’exemple de la Norvège en supprimant la TVA sur les véhicules respectueux de l’environnement. La Norvège est en effet leader, depuis de nombreuses années, en ce qui concerne les ventes de véhicules électriques.

Suppression de la TVA : un futur super bonus ?

La TVA sur les automobiles s’élève à 20 % en France, sa suppression correspondrait donc à un super bonus, venant s'ajouter à ceux déjà existants. La France offre en effet 6 000 € de bonus pour l’achat d’un véhicule dit « propre » et affichant un prix d’achat inférieur à 45 000 €. Ce bonus est abaissé à 3 000 € pour les véhicules dont le prix de vente est supérieur à 45 000 €.

Cette aide à l'achat peut s’additionner également à la prime à la conversion d’un véhicule ancien et polluant pouvant, elle, atteindre 5 000 € au maximum.

Cette possible suppression de TVA pourrait alors, suivant la méthode de calcul des autres bonus actuellement en vigueur, permettre d’acheter une Renault ZOE Life R110, vendue 32 000 € hors bonus, pour moins de 15 700 € en déduisant TVA, bonus et prime à la conversion. 

Dans cet exemple, le prix d'achat serait divisé par deux. Autant dire que c’est un argument de poids pour convertir les automobilistes à l'électrique ou à l'hybride. Il ne reste qu’à attendre la réponse de Bercy sur le sujet…

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