Twitter perd en appel et communiquera le nom des auteurs de tweets racistes

La cour d'appel de Paris vient une nouvelle fois de donner tort à Twitter dans l'affaire de la publication de messages racistes sur son service. L'outil de microblogging devra bien livrer les noms des auteurs.

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Après avoir perdu une première manche en janvier dernier, Twitter avait porté l'affaire des messages racistes ou antisémites publiés sur son réseau en appel. La cour d'appel de Paris vient pourtant une nouvelle fois de lui donner tort en l'obligeant à révéler aux associations demanderesses à communiquer l'identité des auteurs de ces messages.

Pour rappel, en octobre dernier, Twitter avait dû retirer plusieurs messages publiés sous le hashtag #Unbonjuif ou #Unbonmusulman. Des organismes tels que l'Union des étudiants juifs de France ou SOS racisme avaient en effet noté que ces derniers étaient clairement racistes ou antisémites.

L'UEJF, la Licra, le Mrap, SOS Racisme et l'association « J'accuse - action internationale pour la justice » souhaitaient toutefois pouvoir poursuivre les auteurs et demandaient donc leur identité. De son côté, Twitter refusait cette éventualité estimant notamment qu'il est couvert par les règles juridiques des Etats-Unis.

Dans sa décision reprise par Le Figaro, la cour d'appel constate que le service de micro-blogging n'a pas fourni les données aux associations concernées et n'a pas non plus avancé de motif valable pour ne pas s'être exécuté. De même, les arguments avancés par la société américaine, selon lesquels une commission rogatoire auprès de la justice américaine serait nécessaire, ont été rejetés.

Si Twitter prépare sa riposte, cette décision pourrait faire jurisprudence. Dans cette optique, l'identité des utilisateurs du service pourraient être communicables pour certains motifs. De son côté, Twitter serait alors soumis aux mêmes règles qu'aux Etats-Unis où dans l'affaire « Occupy Wall Street », il avait finalement été contraint de transmettre sur demande des tribunaux plusieurs messages envoyés par un membre du mouvement.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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