Twitter : des associations "homologuées" pourraient alerter en cas de propos diffamatoires

A l'issue du procès intenté par des associations antiracistes à l'encontre de Twitter, les autorités avaient expliqué qu'elles mèneraient des négociations avec le service de microblogging. La porte-parole du gouvernement, Najat Vallaud-Belkacem, indique que des associations pourraient être chargées de signaler certains messages ou groupes de messages (réunis sous un même hashtag).

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Suite à des protestations, Twitter avait fait le choix de retirer plusieurs messages publiés sous le hashtag #Unbonjuif ou #Unbonmusulman. Certains propos s'avéraient racistes voire antisémites et plusieurs associations avaient décidé de porter l'affaire devant les tribunaux. De son côté, le gouvernement avait indiqué qu'il mènerait des discussions avec le service américain afin qu'un tel épisode ne puisse plus se reproduire.

Najat Vallaud-Belkacem, la porte-parole du gouvernement indique à l'AFP que ces rendez-vous ont abouti à formuler certaines propositions. Ainsi, « les associations pourraient bénéficier d'un régime privilégié qui ferait que lorsqu'elles signaleront des tweets ou des hashtags haineux, leur signalement serait traité de façon prioritaire », explique-t-elle.

Un statut particulier pourrait donc être mis en place pour ces organismes représentatifs. Par contre, si « les associations de lutte contre l'homophobie ou d'autres formes de discriminations » sont concernées, le nombre exact de ces discriminations qui pourraient profiter de la mesure n'est pas détaillé.

Toujours est-il que ces organismes disposeraient d'un pouvoir plutôt singulier, celui d'envoyer des messages de rappel à la loi. « Ces messages bénéficieraient d'une très grande publicité et arriveraient tout en haut d'une page concernant un sujet, comme par exemple l'homophobie », ajoute Najat Vallaud-Belkacem. Pour rappel, en sa qualité d'hébergeur, Twitter est sommé, en vertu de la loi française, de supprimer des messages dont le caractère est manifestement illicite après avoir reçu une notification. Il pourrait donc à l'avenir être également sommé d'agir en matière de suppression de hashtags à caractère manifestement illicites.

Pour leur part, les associations se sont déclarées satisfaites des propositions évoquées. Toutefois, aucune date précise n'a été proposée par le gouvernement pour mettre en place effectivement ce système d'alerte.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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