Hadopi et streaming : Eric Besson réfléchit

le 21 novembre 2011 à 15:26
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Eric Besson va s'atteler à trouver un moyen de lutter contre le streaming. Suite au discours de Nicolas Sarkozy, le ministre de l'Economie numérique a expliqué qu'il tenterait de répondre aux attentes du chef de l'Etat en matière de régulation de ce type de services.

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Invité sur LCI, le ministre de l'Economie numérique a réagi aux propos du président de la République formulés lors de la réunion sur la Culture à Avignon. Pendant ce rendez-vous baptisé « La Culture à l'ère du numérique », Nicolas Sarkozy a expliqué vouloir s'attaquer au streaming.

Le chef de l'Etat a tenu à préciser qu'en matière de lutte contre le téléchargement illégal, il était nécessaire d' « aller plus loin parce qu'il y a les sites de streaming. Sur les sites de partages, l'idéologie du partage, excusez-moi, c'est plutôt l'idéologie de l'argent : je vole d'un côté et je vends de l'autre. Ne me demandez pas de soutenir cela, personne ne peut soutenir cela ».

Quelques jours après, le ministre Eric Besson s'est saisi de ces propositions afin d'élaborer les moyens et les armes juridiques permettant de répondre à cette attente. « On va voir, puisque c'est une nouvelle commande très claire du président de la République. [..] Il y aurait des ingénieurs pour le faire, je ne dis pas que ça va se faire dans la facilité » a précisé le ministre de l'Economie numérique. Malgré cette volonté, une telle entreprise pourrait s'avérer ardue. Un point que souligne d'ailleurs le ministre.

Comme nous l'expliquions, actuellement l'Hadopi ne traite que du P2P. Il pourrait donc être compliqué de faire entrer le streaming dans les activités de la haute autorité. De même, la plupart de ces plateformes n'étant pas hébergées sur le territoire français, l'une des solutions serait donc de bloquer purement ce type de service. Un choix qui aurait le désavantage de pénaliser les sites qui proposent non seulement des contenus illégaux mais également légaux.

De son côté, l'Hadopi a déjà rendu ses travaux sur le sujet. Par le biais des Labs, la haute autorité a pris le parti de délimiter un encadrement juridique pour le streaming. Dans un document, elle évoque le principe de la demande de retrait d'un contenu par les ayants-droit (Notice & Take down) comme étant une solution relativement simple mais dont les coûts s'avèrent importants. Reste donc à trouver de nouvelles voies.

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Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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