Piratage de films : Une plainte du Copyright Group américain tombe (presque) à l'eau

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Le 09 décembre 2010
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Rien ne va plus dans la lutte contre le piratage de films aux Etats-Unis : l'US Copyright Group (USCG), organisme composé de plusieurs avocats, spécialisé dans la défense des intérêts des détenteurs de droits d'auteur, vient d'essuyer un revers dans sans croisade contre les adeptes du Peer to peer. En effet, l'impact de l'une de ses plaintes, déposée en début d'année au nom de la société allemande Achte/Neunte contre 4 577 internautes soupçonnés d'avoir téléchargé illégalement le film Far Cry, vient d'être très fortement diminué par un juge du district de Columbia.

Ce dernier a ordonné récemment que le champ d'action de la plainte ne se limite qu'au seul district de Columbia, où elle a été déposée. La liste des pirates présumés est ainsi passée de 4 577 à 140 noms, évitant aux 4 437 personnes résidant dans le reste du territoire américain d'être poursuivies dans le cadre de cette plainte. « C'est une décision rassurante pour les accusés dans des affaires de partage de fichiers similaires dans le pays » a déclaré l'une des avocates représentants certains des internautes ciblés dans l'affaire.

Néanmoins, ces derniers ne sont potentiellement pas sortis d'affaire, puisque rien n'empêche l'USCG de déposer des plaintes dans d'autres Etats pour entamer des poursuites similaires. Reste qu'une telle procédure s'avèrerait bien plus longue et couteuse à mettre en place pour l'organisme et les ayant droits, et ruinerait un modèle économique bien rôdé : Contrairement à des pays où l'Etat se charge de faire respecter les lois concernant le droit d'auteur - comme en France avec Hadopi - ce type d'affaire, aux USA, nécessite une démarche des ayants droit, libres d'attaquer les pirates eux-mêmes. Ils passent alors généralement par des organismes privés, tels que l'USCG, pour réaliser la procédure auprès de la justice américaine, ce qui en fait un business juteux pour les avocats spécialisés à l'heure où le téléchargement de contenu sous copyright fait débat.

En somme, si la décision du juge du district de Columbia venait à faire jurisprudence, la démarche des organismes privés deviendrait bien plus complexe. Et, dans le cas présent, quand on sait que l'affaire concerne un film d'Uwe Boll, réalisateur allemand considéré comme l'un des plus mauvais de sa génération, on peut se demander si le jeu en vaut la chandelle...
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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