En tâche de fond, des défenseurs du droit d'auteur scannent le Web, à l'affût de films ou d'albums piratés. Parfois, il arrive que leurs outils déraillent et attrapent dans leurs filets des espèces protégées.
C'est une demande bien maladroite. En voulant dénoncer des liens menant vers l'album In To The Wild - Vol.7 du label Aborigeno, Total Wipes s'est tourné vers Google, l'enjoignant à déréférencer 94 URL. Leur point commun : contenir le mot « download »... Un motif insuffisant pour supprimer l'accès à des pages proposant de télécharger des logiciels bel et bien légaux tels que VLC, Ubuntu, WhatsApp, AVG ou ceux de VMware.
Rapberry Pi et Joomla ont aussi été pris dans le filet de Total Wipes - Crédit : Clubic.
« C'est la plus sidérante et la plus ridicule notification de DMCA (une loi américaine de 1998 visant à lutter contre les violations de droit d'auteur, ndlr.) », provoque le site d'actualités TorrentFreak, spécialisé dans BitTorrent et qui a mis le doigt sur cette demande, trouvée dans le rapport de transparence de Google.
Pourquoi une demande aussi improbable ?
Sur son site, Total Wipes Music Group explique éditer un système « anti-piratage complet capable de voir, automatiser et supprimer les contenus illégaux sur des sites d'hébergement, de torrents ou de streaming afin de trouver vos contenus 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 parmi 5 milliards de pages Web pirates ».
Se basant sur des informations fournies par les ayants droit, un script « créé soigneusement par nos soins » se charge de scanner les moteurs de recherche et autres réseaux sociaux pour débusquer le contenu litigieux.
Et dans ce processus, il n'est pas exclu qu'une erreur ne se glisse. TorrentFreak en est conscient. Pour lui, la publication de ce genre de rapport de transparence « n'a pas vraiment d'intérêt pour le grand public ».
Face à cette requête, que fait Google ?
Pour Total Wipes, ce probable bug algorithmique n'est pas une première. En août dernier, l'allemand s'était illustré en demandant le déréférencement du site de Walmart, le numéro un mondial de la distribution, ou de celui du géant du meuble Ikea. Cette-fois, il s'en prenait visiblement au mot « coffee ». Dans les deux cas, Google a rejeté la demande. Si d'autres abus se présentaient, il pourrait mettre fin au comique de répétition.
Sur les 33,8 millions de demandes d'URL à supprimer pour non-respect des droits d'auteurs depuis 2011, Google en a accepté 97%, dont une large part de façon automatisée. Avec des demandes erronées comme celles de Total Wipes, on se rend compte qu'un site légal peut vite se retrouver - temporairement - éjecté du moteur de recherche. Si cela devait arriver, Google leur adresse bien sûr un système de second examen.
Bien que le téléchargement (direct ou en P2P) ne soit pas illégal en soi, il est interdit de télécharger des œuvres protégées par le droit d'auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sans l’autorisation des titulaires de ces droits.
Clubic recommande expressément aux utilisateurs de son site et aux tiers de respecter scrupuleusement ces droits ; étant rappelé qu’en France
la violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d'emprisonnement (art. L. 335-2 s. CPI) et qu’il existe également des sanctions spécifiques en cas de contournement de mesures techniques de protection (art. L. 335-3-1 et L.335-3-2 CPI). En outre, le titulaire de l’abonnement à internet doit veiller à l’usage licite de sa connexion, sauf à s’exposer au risque de contravention de négligence caractérisée sanctionnée par une peine d’amende de 1 500 € pour les personnes physiques. En cas d’utilisation d’un logiciel P2P pour télécharger ou mettre à disposition des œuvres protégées par le droit d’auteur, sans autorisation, le titulaire de la connexion à internet pourra être destinataire de recommandations de l’Arcom et, en cas de constats répétés, être poursuivi sur le fondement de la contravention de négligence caractérisée.
Plus d'informations sur le téléchargement illégal
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