Brevets : Nokia gagne une bataille contre HTC outre-Manche

le 31 octobre 2013
 0
Le constructeur HTC a été reconnu coupable d'infractions de propriétés intellectuelles par un tribunal britannique dans une affaire l'opposant à Nokia.

0096000005928954-photo-htc-1.jpg
Au mois d'avril 2012, le constructeur Nokia avait déposé une plainte contre HTC pour violation d'une cinquantaine de propriétés intellectuelles de type FRAND. Ce dépôt de plainte fut renouvelé en mai dernier et le fabricant a finalement obtenu une injonction auprès de la cour d'Amsterdam pour bloquer la vente de plusieurs smartphones de HTC dotés d'un microphone fabriqué par STMicroelectronics. Une cour du Royaume Uni vient également de trancher en faveur de Nokia sur une affaire portant sur l'usage de technologies de réseaux.

Le juge chargé de cette affaire, Sir Richard David Arnold, a reconnu cette violation de brevets et le constructeur Taïwanais a confirmé qu'il ferait appel de cette décision. Il faut dire que celle-ci porte une fois de plus sur ses derniers smartphones haut de gamme et notamment ceux de la gamme HTC One.

Le magazine Computerworld rapporte les propos d'un porte-parole de Nokia qui explique : « Nokia demandera maintenant une injonction pour interdire l'importation et la vente des produits de HTC incriminés au Royaume-Uni ainsi qu'une compensation financière ». Des actions similaires ont été entreprises en Allemagne, en Italie, au Japon ainsi qu'au États-Unis.

En septembre, l'ITC, la commission chargée de réguler le commerce outre-Atlantique avait déjà jugé que HTC violait deux brevets de Nokia
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
Cet article vous a intéressé ?
Abonnez-vous à la newsletter et recevez chaque jour, le meilleur de l’actu high-tech et du numérique.

Dernières actualités

Google dévoile son premier assistant connecté pour la voiture : Anker Roav Bolt
Des chercheurs pensent que les voitures volantes permettront de sauver l’environnement
Les vélos électriques ont vu leurs ventes augmenter de 21% en 2018
Rage 2 ne sera pas un jeu service, mais aura droit à du contenu additionnel gratuit
Luke Wood, CEO de Beats : « Le Powerbeats Pro est le premier produit totalement conçu avec Apple »
Un Huawei Mate 20 X compatible 5G apparaît sur Internet
La NASA a découvert le tout premier type de molécule à avoir existé dans l'Univers
Facebook bannit plusieurs grands groupes britanniques d'extrême droite de son réseau social
iPhone 2019 : Apple va muscler son jeu en photo, notamment en autoportrait
Castlevania Anniversary Collection : le 16 mai sur PC, Xbox, PS4 et Nintendo Switch
L'Etat français déploie sa messagerie Tchap... et on a déjà détecté une grosse faille
[MàJ] Cloud computing : les Lyonnais de Hume détaillent leurs tarifs
Deux plaintes déposées contre Apple, qui aurait menti sur ses performances de ventes
Fnac-Darty lance son Appartement du Futur, un lieu immersif et expérientiel au coeur de Paris
scroll top