Relaxé malgré 3 000 films téléchargés illégalement

01 juin 2009 à 15h46
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Un internaute espagnol accusé d'avoir téléchargé illégalement puis partagé plus de 3 000 films a aujourd'hui été acquitté. La justice espagnole a estimé qu'il n'avait pas violé les droits d'auteur car il n'a pas été prouvé qu'il avait tiré de bénéfice de ces téléchargements. Elle a pourtant reconnu qu'il avait téléchargé des fichiers « sans l'accord des ayants droit », retenant néanmoins qu'il ne l'avait fait que « pour un usage privé ou pour le partage avec d'autres internautes ».

Le site internet TorrentFreak rappelle d'ailleurs que ce n'est pas la première fois que la justice espagnole donne raison aux pirates. Un internaute accusé de téléchargement illégal avait déjà été blanchi en 2006 dans les mêmes conditions, tandis qu'un site de référencement de téléchargements a récemment été reconnu légal. La loi espagnole considère en fait que seule la « volonté de faire du profit » est condamnable.

L'Espagne serait de fait le pays responsable du plus grand nombre de violation de droits d'auteur, près de 25 millions auraient ainsi été comptabilisés en 2008.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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