Piratage : Hadopi, c'est vraiment fini, voici son remplaçant

02 novembre 2021 à 12h40
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Hadopi
© Hadopi

En septembre dernier, le Parlement a adopté une nouvelle loi qui vise à moderniser la lutte contre le piratage sur Internet. En 2022, l’Arcom remplacera ainsi Hadopi.

Plus puissante et en phase avec les nouvelles pratiques numériques illégales, cette autorité dispose d’un nouvel arsenal pour bloquer, entre autres, les sites de streaming illégaux, les offres télévisées frauduleuses ainsi que les sites miroirs.

Le 1er janvier 2022, l’Arcom succèdera à Hadopi

Le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique a été validé par le Parlement le 29 septembre 2021 avec 49 voix pour et 4 voix contre. La nouvelle entité, l’Arcom (l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle numérique), prendra effet dès le 1er janvier 2022. Elle est née de la fusion entre le CSA et Hadopi.

L’objectif principal de cette nouvelle loi vise à « moderniser l’exercice de la régulation ». Il faut dire que depuis la mise en place d’Hadopi en 2009, les pratiques numériques ont largement évolué. En 2019, 12 millions de Français ont fait usage de contenu audiovisuel illicite, ce qui représente un manque à gagner de 1 milliard d’euros pour la filière audiovisuelle.

Aurore Bergé, députée et rapporteuse du texte, œuvre depuis 2018 pour le renforcement de la lutte anti-piratage des programmes audiovisuels culturels et sportifs. « Le piratage est toujours un pillage : pillage d’une œuvre et pillage des droits des créateurs. Nous créons les outils pour que ces pratiques cessent. Nous poursuivrons ce combat », a-t-elle déclaré dans un tweet à la suite de l'adoption du projet de loi.

Au-delà de la protection des œuvres culturelles, l’Arcom entend aussi défendre les libertés d’expression et d’information en s’engageant davantage dans la lutte contre les infox et les contenus haineux.

Une entité modernisée, adaptée aux nouvelles pratiques numériques

L'Arcom va conserver certains mécanismes déjà bien connus du grand public, notamment les avertissements envoyés progressivement aux internautes se livrant à des pratiques illégales, repérés grâce à l’identification de leur adresse IP.

Mais, alors qu’Hadopi limitait ses actions de surveillance sur le téléchargement en peer-to-peer (BitTorrent , eMule , etc.), l’Arcom étend son champ d’actions et adapte son arsenal.

Les sites de streaming illégaux, les offres télévisées proscrites (par exemple proposant des retransmissions sportives en direct) et le téléchargement direct sont désormais dans le viseur de l’Arcom. Afin de lutter contre ces services frauduleux, la nouvelle entité sera en mesure de dresser une liste noire des sites illégaux en coopération avec les ayants droits (chaînes de télévision, producteurs…).

Autre nouveauté qui pourrait faire la différence, le blocage des sites illégaux concerne aussi leurs sites miroirs, des copies conformes qui apparaissent généralement quelques jours après la suppression d’une plateforme illicite.

À voir, maintenant, si ce cadre juridique plus répressif sera en mesure de décourager les pirates et les sites illégaux, ou si de nouvelles combines seront mises en place pour contrer l’Arcom, à l’image de la démocratisation des VPN et du téléchargement direct en réponse à Hadopi.

Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
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SPH
«&nbsp;Arcom succèdera à Hadopi&nbsp;»<br /> Avec la même efficacité ?<br /> LOL, ok ok
JeanFIZ
« Autre nouveauté qui pourrait faire la différence, le blocage des sites illégaux concerne aussi leurs sites miroirs, des copies conformes qui apparaissent généralement quelques jours après la suppression d’une plateforme illicite. »<br /> Ça serait bien de lire.
blueamrtini
«&nbsp;Au-delà de la protection des œuvres culturelles, l’Arcom entend aussi défendre les libertés d’expression et d’information en s’engageant davantage dans la lutte contre les infox et les contenus haineux&nbsp;»<br /> Quand je lis ça, j’ai envie de rire et hurler à la fois. Une instance non élue, non indépendante et donc opaque va donc décider quelle info est vraie ou non. Même quand ces infox sont créées par des députés ou des ministres? Et les journalistes?<br /> Comment différentier une infox d’une info faisant partie de la liberté d’expression? Qui va contrôler?
Cynian90
Heureusement qu’ils ne peuvent pas complètement éliminer le piratage, sans quoi ceux qui n’ont pas les moyens seraient renvoyés à l’age de Pierre culturellement parlant. Je sais pas si creuser davantage les inégalités est une bonne idée… La zone grise d’Hadopi semblait parfaite, ça incite ceux qui ont les moyens, et ceux qui n’en ont pas ne sont pas forcés de vivre une vie considérablement appauvrie.
v1rus_2_2
Si c’est gérer par les même qui pense que openoffice est un pare-feu et que windows est un logiciel libre, qui ne savent même pas qu’est-ce que le p2p, ça va promettre
Yannick2k
euh… et avant internet, ils faisaient comment les gens à attendre 1 an la sortir en de la VHS ou 3 ans de voir un film à la TV ?<br /> Je sais pas si c’est une bonne excuse…
stefr
Aurore Bergé, députée « Le piratage est toujours un pillage…<br /> En parlant de pillage, combien a coûté le fonctionnement de Hadopi pendant toutes ces années pour un résultat ridicule. Quel est le budget de fonctionnement de l’Arcom ?<br /> Nos élus qui pillent la France nous font la morale !!!
Popoulo
C’est la démocrassie française, version doigts de l’homme, enfin surtout 1, le majeur.<br /> Bref, je vous plains. Vous avez des instances vraiment pourries et inutiles mais la place doit être trop bonne.
Sekki
Ah ca c’est facile ! Tous ce qui n’est pas conforme à la propagande du gouvernement est une infox XD
PaowZ
…et cette image qui me revient en mémoire… C’est pour toi, Christine !<br /> 628×872 75.7 KB
Francis7
Il faut arrêter d’appeler certaines personnes «&nbsp;Pirates&nbsp;».<br /> Ca leur donne trop d’importance.<br /> «&nbsp;Qui se livrent à des téléchargements illégaux&nbsp;», c’est mieux cela reflète plus la réalité.
Oto1
Si on peut dejà trier les évidences… Les sites de platistes, les chemtrails, ceux faisant l’apologie du terrorisme etc, globalement ceux où il n’y a pas de doutes, on libèrerait un peu de bande passante ^^
stratos
c’est pas compliqué, spotify, youtube, et autres ont un peu tué le téléchargement illégal de musique.<br /> Le foot ou autre sport abonnement cher, si on a canal+ on n’a pas certains matchs, si on a amazon on manque d’autre match, donc la personne qui souhaite juste voir la ligue des champions va pas payer tous les mois pour voir des matchs d’entrainements.<br /> Les films, ça dépend perso je vais au cinéma si le film en vaut la peine, mais des trucs type marvel, ou film d’action a la fast en furious, ou le 1000éme comédie de couple français, 10€ la place est bien trop cher pour ce qui est juste un film pour passer le temps. Et la pareil netflix, amazon, apple,… il faut choisir sa plateforme on n’ a pas tout,…<br /> bref s’il bloque les sites on change de dns et on y accède, on prend un proxy et on accède,… les pro économie mondialisé sont scandalisés quand ils sont dépassés eux-mêmes par ce qu’ils ont voulu.<br /> Il faut bien rémunérer les créateur et autres, mais que le cinéma revienne a des salaires normaux sur les «&nbsp;stars&nbsp;» quand 1 acteurs a un salaire non négligeable sur le coup d’une production.<br /> Le foot plusieurs championnat se sont dégommé a causse des salaires trop élevé et des dettes.<br /> Mais par contre télécharger des séries amazon ou apple, c’est juste un peu recupérer les impôts qu’ils ne paye pas
Oto1
Techniquement, Hadopi, ce n’est pas elle. Mais le diagnostic sur le manque d’efficacité de cette institution est évident. Si ce n’est pas efficace, effectivement c’est du gâchis d’argent public. La solution n’est pas dans le laisser-faire non plus. Est-ce que cette Arcom et le bon moyen… je ne sais pas.
Pierre2
1 milliard de manque à gagner ?! Et c’est qui l’enarque qui chiffre çà ?<br /> Par définition le «&nbsp;piratage&nbsp;» n’est pas quantifiable et qui dit que celui qui «&nbsp;pirate&nbsp;» aurait payé pour «&nbsp;l’oeuvre&nbsp;» en question ? Ca aurait surtout fait des «&nbsp;spectateurs&nbsp;» en moins pour voir leurs «&nbsp;nanars&nbsp;» ou écouter des «&nbsp;pseudo artistes&nbsp;» brailler dans un micro !<br /> En attendant on paye une redevance TV pour être obligés de se «&nbsp;réfugier&nbsp;» sur Internet et échapper aux programmes débiles des chaines officielles et de leurs «&nbsp;infox&nbsp;»
DirtyShady
«&nbsp;En 2019, 12 millions de Français ont fait usage de contenu audiovisuel illicite, ce qui représente un manque à gagner de 1 milliard d’euros pour la filière audiovisuelle&nbsp;»<br /> Ils sont au courant que si ces gens ne pirateraient pas, ils consommeraient tout simple pas ?<br /> Depuis quand le manque a gagner est proportionnel est quelques choses de représentatif ? C’est faux et archi faux.
mamide
ça serait con de ne pas essayer d’arrêter les pirates mais c’est c’est très con de croire qu’on va y arriver <br /> Les pirates évoluent et y a des technologies qui se créent juste pour le piratage … au point de dire que l’innovation dans le piratage avance mieux que celle de l’innovation dans la légalité !
mamide
Si y a des pays qui accueillent les criminels à bras ouverts alors ce n’est pas l’hébergement des sites illégaux qui va leur poser problème !<br /> ARCOM va fermer un site hébergé dans un pays où elle a aucun pouvoir ??
Doomy
Un petit rappel de combien Hadopi a coûté sur toutes ces années d’inefficacité ? Google me dit 87 millions
LedragonNantais
Des coups d’épées dans l’eau facturé bien sur au contribuable.
mamide
Allez combattre la cryptomonnaie qui détruit l’économie mondiale … ce n’est pas quelques personnes qui visionnent un film illégalement qui va ruiner la société qui l’a produit !
SPH
Sur youtube, il y a des millions d’oeuvres copyrightées (musiques, spectacles et autres vidéos…) qui devraient être supprimées.<br /> Que l’Arcom commence par là, pour voir (j’en doute : car ça ferait tomber Youtube)<br />
Hadory
« En 2019, 12 millions de Français ont fait usage de contenu audiovisuel illicite, ce qui représente un manque à gagner de 1 milliard d’euros pour la filière audiovisuelle »<br /> J’en fais clairement partie.<br /> Les plateformes s’amusent à se concurrencer entre elles et il faudrait dépenser 100e par mois d’abonnement pour pouvoir compléter tout le spectre audiovisuel (et à 100e je suis gentil quand on voit le prix de canal…).<br /> J’ai déjà 2/3 plateformes légales, à un moment mon portefeuille a une limite alors que mon débit internet n’en a pas encore.
PierreKaiL
Tout ce que j’espère c’est qu’ils soient aussi bons qu’Hadopi.
Urleur
Si l’audiovisuel était meilleure il n’y aurait pas de piratage, au prix que l’on paye pour regarder des «&nbsp;bêtises&nbsp;» c’est nous qui devrions faire un procès pour arnaque. Concernant le reste, par exemple le jeux vidéo est une niche, car c’est pas à la portée de Mr durand d’installer sur son ordinateur et la peur d’importer un virus, surtout à notre époque ou celle-ci est plus grande de se faire ramsonner. Cette mesure va être destiné surtout aux réseaux sociaux, le VPN à de beaux jours devant lui.
zomurn
Désolé mais «&nbsp;democrassie&nbsp;» j’ai put1 de mal aux yeux ! Tu peux corriger ta faute stp. Merci.
jvachez
Le problème c’est l’ingérence dans tout ça. On applique la loi française à l’étranger ce n’est pas normal. Pire on ne respecte pas les droits d’auteurs que l’on veut faire respecter. Ce n’est pas parce que quelque chose est protégé par les droits d’auteur en France qu’il l’est aussi à l’étranger c’est d’ailleurs rarement le cas pour le contenu Français. Légalement on a le droit d’aller voir un film Français en Asie où il n’est pas protégé par exemple ou un match de Ligue 1 en Afrique, on nous prive de ce droit avec ces blocages.
ti4444
J’aimerais mieux qu’on mette le paquet sur la sécurité de nos données personnelles sur des sites du gouvernement que de poursuivre Hadopi qui a été un puit sans fond et qui n’a servi à rien…
rsebas3620
«&nbsp;Elle est née de la fusion entre le CSA et Hadopi.&nbsp;»<br /> «&nbsp;Au-delà de la protection des œuvres culturelles, l’Arcom entend aussi défendre les libertés d’expression et d’information en s’engageant davantage dans la lutte contre les infox et les contenus haineux&nbsp;»<br /> Donc on est pas loin d’un «&nbsp;ministere&nbsp;» de la propagande et de la pensée unique…la dystopie orwelienne n’est pas loin de devenir a realité
Korgen
L’excuse du manque à gagner c’est de la fumisterie. 95% de téléchargements illégaux se font sur des oeuvres que les mecs n’auraient JAMAIS acheté de toutes façons.
weedhopper
Il parait que les prochains sites pirates seront hébergés dans des sous marins australiens…
Smax2k
Y a pas que les VPN dans la vie, y a aussi les DNS pour contourner le blocage, ça coûte beaucoup moins cher. Et si vous voulez télécharger des torrent bas y a PeerBlock qui va bloquer les serveurs de détections anti-téléchargement… Ça prend 2min à installer.
Bourgneuf
Oh oui ! du Hadopi SVP ! encore ! encore ! en plus joli encore, si c’est possible ! je suis même prêt à leur donner une barrette de RAM !
cyrano66
SPH:<br /> Sur youtube, il y a des millions d’oeuvres copyrightées<br /> Et des centaines de sociétés bidons qui profitent du système Youtube et du bordel des lois internationales pour racketter les YouTubers pour 3 notes approximatives et deux vagues ressemblances.<br /> Faut voir la jungle que c’est les « ayant droit ».<br /> Le pov gentil artiste pillé dans son travail créatif par le grand méchant pirate ça tient plus du fantasme que de la réalité.<br /> Oto1:<br /> Si on peut dejà trier les évidences… Les sites de platistes, les chemtrails, ceux faisant l’apologie du terrorisme etc, globalement ceux où il n’y a pas de doutes, on libèrerait un peu de bande passante ^^<br /> Faut peut-être pas tout mettre dans le même sac.<br /> Les platistes, les chemtrails et autres illuminés on le droit de se taper leurs délires tant que leurs thèmes ne sont pas interdits par la loi.<br /> C’est ça la liberté d’expression.<br /> Quant à libérer de la bande passante … que penser des mentos dans le coca, des déballage de colis de fringues pendant des plombes et du shuffle dance.<br /> C’est sur que c’est tellement de la sous sous sous sous culture (et encore je suis polis) que ça ne risque pas de poser de problème de droit d’auteur ou d’infox.<br /> Mais tout ces contenus a l’intérêt et au niveau intellectuel très proche du zéro absolu doit rassurer nos dirigeants.<br /> Au moins pendant que la masse perd son temps dans ses âneries « divertissantes »elle ne réfléchit pas trop.<br /> A choisir j’aime encore mieux les platistes.
Jean_khal
Un excellent VPN, ça coute 30 euros par an (80 euros pour 3 ans en fait) et les sites illégaux sont hébergés à l’étranger.<br /> Rien que cette simple phrase permet de comprendre que l’arcom est une daube totalement arriérée techniquement qui ne fera rien de plus qu’hadopi.<br /> Sinistre bouffonnerie…
superniko
Le problème est que des chaînes payantes prennent en otage certains sports et nous demande une rançon astronomique.
Buttman
Salut les clubeurs !<br /> J’ai l’impression qu’il y en a quelques un qui confondent l’eternel problème de l’offre et de la demande.<br /> Arcom je n’adhère pas mais je comprends tout à fait le fait qu’une instance soit en charge de protéger les droits d’auteur. C’est compréhensible qu’une œuvre de puissent être copier, diffuser à l’infini si sont créateur estime qu’il´doit être rémunéré pour ça.<br /> Perso je suis encore resté àvec mon bon vieux lecteur double cassette sur lequel est posé un bon vieux lecteur cd et à côté de ça un tourne disque.<br /> Le «&nbsp;Piratage&nbsp;» des œuvres j’ai toujours connu ca.<br /> Ce qui embêtant c’est le commerce autour de tout ça, les abonnements stream, les multiples pub, les redirections etc…<br /> Je me souviens encore des jours où on appelait pas cela piratage mais partage, cela avait plus de sens.
EricARF
Voilà qui va tout changer. Les néophytes effrayés se feront avertir un fois avant de se documenter et devenir invisibles.<br /> Actuellement, en réponse aux «&nbsp;problèmes&nbsp;» insolubles, les états ont décidé d’appeler un chat, un chien. Ici, c’est périodique, on change les noms. Dans 15 ans ce sera Bureau Très Méchant De Lutte contre le Téléchargement Illégal. Ça va donner des sueurs froides. Sinon, les patrons des grands studios, les acteurs, les réalisateurs ne pourront plus que manger des pâtes blanches dans un appartement social… Ils ne voudront plus financer les jeunes espoirs, bonnes gens!<br /> Une taxation spécifique des providers redistribuée aux producteurs? Non? Toujours pas? Les actionnaires ne pourront plus bénéficier de leurs rendement à deux chiffres? Quelle catastrophe! Plus qu’une seule Panamera par an, vous vous rendez compte? Sacré capitalisme…
Shooot
Et pendant ce temps…<br /> Redevance copie privée : le Sénat vote l’extension aux produits reconditionnés<br /> taxé 2 fois<br /> Qui pille qui ?<br />
mamide
Et Bein Sport qui rachète tous les droits de diffusion des sports même de ton pays et tu dois casquer pour ça … ça dérange personne apparemment au contraire on appelle ça vulgairement du «&nbsp;business&nbsp;».
EnLighter
J’ai un abonnement Netflix, Prime Video et Disney +. Malgré cela, je trouve l’offre limitée. Je vais donc certainement ajouter un petit VPN dans peu de temps pour voir la différence. Le tout, il me semble, revient à m’offrir un abonnement à un Newsgroup.<br /> C’est plus contraignant car je devrai être «&nbsp;actif&nbsp;» pour choper du contenu, mais mes années étudiantes m’ont appris comment faire.<br /> Donc la vraie question n’est pas de savoir si il seront efficaces. Il ne prendront que les newbies qui ne réfléchissent pas avant d’aller chercher un contenu sur le Web. De fait, le bilan de la nouvelle structure est déjà nul à mes yeux.<br /> La vraie question réside selon moi sur le point de savoir combien de temps la fameuse exception culturelle française va pouvoir perdurer face aux évolutions techniques d’aujourd’hui (chronologie des médias, financement du cinéma, etc.).
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