Téléchargements : La RIAA porte plainte contre 261 internautes

09 septembre 2003 à 00h00
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Dans le cadre d'une campagne virulente contre la copie illégale de fichiers musicaux, la RIAA (Recording Industry Association of America) et ses membres, Warner Music Group, Universal Music, Sony Music, EMI et BMG, mettent leurs menaces à exécution !

Lundi, l'organisation a déclaré avoir porté plainte aux Etats-Unis contre 261 particuliers soupçonnés d'avoir diffusé en ligne des milliers de titres de musique chacun "sans autorisation", à travers des sites Internet d'échange gratuit de fichiers musicaux (peer-to-peer), tel l'ancien Napster et le très vivant KaZaA.

Une première : Si la RIAA a déjà porté plainte contre des réseaux P2P, jamais auparavant l'industrie du disque n'avait poursuivi en justice de façon individuelle des personnes physiques, pour défendre la propriété intellectuelle des labels et des artistes.

Les plaintes de la RIAA ont été déposées au civil, devant plusieurs tribunaux fédéraux.

Aux Etats-Unis, le non respect de la loi sur le copyright peut-être puni d'une amende de 750 à 150 000 dollars. Cary SHERMAN, Président de la RIAA, a signalé que certains dossiers ont déjà été réglés à l'amiable pour la somme de 3000 dollars.

Cette première série de poursuites vise "les contrevenants majeurs", ceux qui ont échangé en ligne plus de 1 000 fichiers musicaux. En revanche, les internautes qui téléchargent des titres sans les partager avec d'autres ne sont pas concernés par les plaintes déposées par la RIAA, a précisé Cary SHERMAN.

L'association a également annoncé une amnistie en faveur des "hors-la loi" ayant reconnu avoir partagé illégalement de la musique en ligne, et ce "en échange de leurs aveux et de leur engagement à effacer de leurs ordinateurs les éléments téléchargés."

Faute avouée, à moitié pardonnée ? La RIAA a précisé que "des milliers d'autres" projets d'actions en justice sont actuellement à l'étude.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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