Le Sénat met en ligne ses amendements avec "AMELI"

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Le 26 novembre 2001
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Les amendements électroniques font leur entrée au Sénat avec "AMELI". Dorénavant, chaque citoyen pourra les consulter sur Internet.

Les amendements électroniques font leur entrée au Sénat avec "AMELI". Dorénavant, chaque citoyen pourra les consulter sur Internet.

L'utilisation des technologies de l'information et de la communication est indispensable à la modernisation des méthodes de travail du Sénat français.

Aujourd'hui, celui-ci prend lui aussi le train de l'Internet avec le projet "AMELI" (amendements en ligne).

Au début du mois de janvier 2000, le Conseil de Questure et le Bureau du Sénat autorisaient le lancement d'une procédure d'appel d'offres en vue de la réalisation de ce projet d'informatisation de la chaîne des amendements.

A partir du 12 décembre prochain, le dépôt et la consultation des amendements pourront être effectués au Sénat sur Intranet ou Internet, avec AMELI annonçait vendredi les services de l'institution.

AMELI permettra le dépôt de ces amendements via le Réseau et la mise à disposition de tous les intervenants au processus législatif d'un jeu des amendements permettant des consultations sélectives, précise un communiqué du Sénat.

"Ainsi, tout parlementaire, qu'il se trouve dans le Palais ou dans son département, le gouvernement ou toute personne intéressée, sera en mesure de connaître en temps réel le nombre, l'origine ou le texte des amendements déjà déposés sur chaque article."

Une fois parvenus au service de la séance, les amendements seront consultables sur le site web du Sénat par les sénateurs, élus locaux, journalistes, et l'ensemble des citoyens.

Cette décision rendue publique vendredi, a été prise par le Bureau du Sénat au cours de sa réunion du 20 novembre.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36

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