Le brevet JPEG va être réexaminé

03 février 2006 à 10h00
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Un brevet nommé JPEG

L'affaire sur le brevet JPEG continue de faire beaucoup de bruit. Rappelons que depuis quelques temps, une société baptisée Forgent, qui détient la paternité sur ce brevet, enchaîne les procédures judiciaires et réclame des royalties à la plupart des grandes sociétés informatiques qui utilisent le format d'image JPEG. , Sony et sont déjà passés à la caisse afin de régler leurs différends avec Forgent, tandis qu'une procédure judiciaire a été engagée contre Microsoft à ce sujet. D'autres firmes comme , , Hewlett-Packard, , Canon, Creative Labs, JVC, Xerox, et Macromedia sont également menacées par Forgent.

Mais les grands du monde informatique ont décidé de réagir, ils ont ainsi demandé au U.S. Patent and Trademark Office (bureau de gestion des brevets américains) de ré-examiner les détails du brevet JPEG detenu par Forgent. La demande a notamment été appuyée par la Public Patent Foundation qui se hisse souvent contre l'utilisation abusive de certains brevets.

Des millions, voire des milliards de dollars en jeu...

La demande a finalement été acceptée. Le Patent and Trademark Office pourrait éventuellement prononcer la déchéance du brevet et/ou remettre en cause la paternité de Forgent. La firme serait ainsi privée d'une manne financière importante (voir récapitulatif financier ci-dessous). D'ailleurs, Forgent estime que les différents procès qu'elle a engagé auprès des fabricants de PC pourraient lui rapporter plus d'un milliard de dollars.

Le président de Forgent a déjà annoncé que sa firme avait passé plus de trois ans à consolider sa défense et qu'après analyse, elle n'avait pas trouvé d'argument valable qui serait capable de remettre en cause sa paternité sur le brevet JPEG. Pour finir et en attendant la décision du Patent Trademark Office, voici un petit récapitulatif des sommes engrangées par Forgent ces dernières années grâce au brevet JPEG :

  • Sony a déjà versé 16 millions de dollars US à Forgent pour obtenir certaines de ses licences.

  • Yahoo! et RIM n'ont pas précisé la somme qu'il avait versé pour obtenir une licence auprès de Forgent.

  • En moyenne, le coût de la licence Forgent serait de 1% sur chaque appareil, compatible JPEG, vendu. Ainsi, sur chaque appareil photo numérique écoulé au prix de 300€, Forgent toucherait 3€.

  • Au total, Forgent a déjà collecté plus de 105 millions de dollars US de royalties auprès des éditeurs de logiciels et des fabricants d'appareils photo numériques.
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