Apple garde le droit d'utiliser la marque iPhone au Brésil

26 septembre 2013 à 17h03
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Après une longue bataille juridique, Apple s'est vu autorisé par un tribunal à continuer d'utiliser la marque iPhone au Brésil, sans pour autant en détenir l'exclusivité.

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L'iphone Gradiente sous Android
La bataille juridique entre le Brésilien IGB Electronica, qui détient la filiale Gradiente Eletronica, et l'Américain Apple, vient de connaitre un nouveau rebondissement : l'iPhone pourra continuer à porter son « nom de naissance » au Brésil, et ce même si Gradiente, propriétaire de la marque depuis 2000 dans le pays, y commercialise un terminal du même nom. Mardi, le juge Eduardo de Brito Fernandes a statué que la firme brésilienne IGB ne pouvait pas revendiquer l'usage exclusif du terme iPhone.

En décembre 2012, IGB, par le biais de sa filiale Gradiente Eletronica, a sorti un terminal Android nommé iphone Gradiente, un mois avant de perdre ses droits sur la marque. En premier lieu, l'Institut de la propriété intellectuelle du Brésil a estimé que Gradiente était dans son bon droit, mais Apple a immédiatement fait appel de cette décision. Des négociations à l'amiable avaient ensuite eu lieu, mais elles n'avaient rien donné, provoquant le retour des deux entreprises à la case tribunal.

La justice a finalement penché, au moins en partie, en faveur d'Apple : le juge en charge de l'affaire a estimé que le terminal de la firme américaine bénéficie d'une « renommée mondiale » et que permettre à Gradiente d'utiliser la marque « iphone » de façon exclusive au Brésil était injuste. L'iPhone restera donc l'iPhone, même au Brésil, mais devra cohabiter avec l'iphone Gradiente dans le pays.

L'affaire pourrait cependant ne pas en rester là, car des représentants d'IGB ont d'ores et déjà affirmé leur intention de faire appel de la décision.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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