Apple vs Samsung : un tribunal japonais déboute l'Américain

Thomas Pontiroli
31 août 2012 à 10h46
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Le volet japonais de la guerre opposant Apple à Samsung sur le terrain des brevets a tourné à l'avantage du Sud-Coréen. Une Cour basée à Tokyo estime vendredi dans un premier jugement que le fabricant des Galaxy et Galaxy Tab ne viole pas les brevets de la firme à la pomme.

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À contre-courant du jugement rendu en Californie le 24 août dernier qui a condamné Samsung à verser 1,049 milliard de dollars de dommages et intérêts, un tribunal japonais a estimé que le Sud-Coréen ne violait pas la propriété intellectuelle d'Apple avec ses smartphones Galaxy et ses tablettes Galaxy Tab. La firme américaine a été déboutée.

« Il est difficile de croire que les produits utilisent les mêmes technologies que celles du plaignant », a déclaré le juge Tamotsu Shoji. La firme américaine devra en conséquence s'acquitter du coût de la procédure judiciaire, a estimé le tribunal constitué de trois juges.

Apple a porté plainte contre Samsung au Japon l'année dernière car il estimait que les smartphones Galaxy S, Galaxy S II et la tablette Galaxy Tab du Sud-Coréen enfreignaient ses brevets de synchronisation utilisés dans le transfert de musiques et de vidéos et réclamait 1,3 million de dollars de dommages et intérêts.

Le Sud-Coréen a évidemment salué le verdict qui selon lui confirme que ses produits « ne violent pas la propriété intellectuelle d'Apple ». De l'avis de Michiru Takahashi, juriste au cabinet Jones Day consulté par l'AFP, « cette décision du tribunal de Tokyo aidera Samsung à se remettre un peu de sa défaite aux États-Unis, mais Apple peut toujours faire appel ».

D'autres jugements rendus dans d'autres pays, notamment en Corée du Sud le 24 août, ont renvoyé les deux groupes dos à dos. Dans le pays de Samsung, les deux firmes ont été condamnées : Apple a dû verser la somme modique de 35 000 dollars pour utilisation abusive de deux brevets relatifs au Wi-Fi. De son côté Samsung s'est vu condamner à verser 22 000 dollars pour violation de brevets d'interface utilisateur.

Le tribunal avait par ailleurs interdit la commercialisation en Corée du Sud des iPhone 3GS, iPhone 4, iPad 1 et iPad 2, ainsi que pour Samsung, des téléphones Galaxy S, Galaxy S II et Nexus, et des tablettes Galaxy Tab et Galaxy 10.1. Cette interdiction ne concerne pas les derniers smartphones lancés par Samsung et Apple, dont l'iPhone 4S et le Galaxy S III.

Dans le volet américain de l'affaire, les deux belligérants se retrouveront devant la cour de San José en Californie le 6 décembre prochain où commencera l'examen de la demande d'Apple d'interdire la vente de huit téléphones mobiles Samsung dans le pays.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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