La RIAA s'attaque à Usenet et aux newsgroups

18 septembre 2018 à 15h10
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Paradis du téléchargement illégal, les newsgroups sont désormais dans le collimateur de l'industrie du disque américaine. Forte d'une première victoire face aux utilisateurs des réseaux P2P, l'association qui défend les intérêts des maisons de disque aux Etats-Unis attaque en justice le fournisseur d'accès Usenet.com, dont les services sont utilisés pour le téléchargement de millions de fichiers soumis au droit d'auteur.

Dans sa plainte, la RIAA considère que les newsgroups constituent un moyen redoutablement efficace de se procurer des fichiers musicaux sans l'accord des ayant droits et reproche à Usenet.com d'encourager ses utilisateurs au téléchargement illégal. Elle réclame donc une injonction permanente à l'encontre de Usenet.com, qui dispose des moyens techniques de filtrer les contenus proposés à ses abonnés, ainsi que le versement de dommages et intérêts destinés à indemniser les quatorze maisons de disque représentées dans cette affaire, au nombre desquelles on retrouve Sony BMG, Universal ou Warner.

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Usenet et les newsgroups sont à l'origine un ensemble de protocoles permettant la mise en place de forums de discussion décentralisés, où les messages envoyés par les utilisateurs sont stockés sur un serveur avant d'être répliqués sur d'autres machines du réseau à partir desquels ils seront accessibles à d'autres utilisateurs abonnés à ce groupe de discussion (newsgroup). Initialement conçus pour échanger des messages textes, les newsgroups permettent également de faire transiter des fichiers non texte, dits fichiers binaires et l'on trouve désormais des groupes dédiés à l'échange de films, de Jeux Vidéo, de logiciels ou de musique.

Les fournisseurs d'accès vendent à leurs clients un accès aux newsgroups, et répliquent sur leurs propres machines une partie des contenus stockés sur les serveurs de discussion populaire. En pratique, l'accès ces serveurs permet un téléchargement extrêmement rapide et anonyme. Certains vont même jusqu'à proposer le chiffrement de la connexion (SSH) de façon à ce que l'utilisateur ait un total sentiment d'impunité. Proposé par certains FAI comme Free, l'accès aux newsgroups est généralement facturé. Usenet.com propose par exemple une offre à 18,95 dollars par mois ouvrant droit à un téléchargement illimité.

Du point de vue de la RIAA, Usenet.com tire ses revenus de la fourniture d'accès à un service de téléchargement illégal. Déjà pointée du doigt par les studios hollywoodiens, la société se présente comme un simple fournisseur d'accès et décline toute responsabilité. Les conditions d'utilisation du service interdisent effectivement la diffusion ou la propagation de fichiers soumis au droit d'auteur sur les newsgroups.

Ce ne sont pourtant pas les tournures publicitaires employées par Usenet.com qui dissuaderont les utilisateurs de télécharger des contenus soumis au droit d'auteur sur les newsgroups. « Chut... Nous pensons que ce que vous faites sur Internet ou sur Usenet ne regarde que vous. Nous n'enregistrons pas les activités de nos utilisateurs », indique la firme sur sa page d'accueil. Elle y vante également les 3 To de données proposés à ses utilisateurs et parle de plus de deux millions de fichiers.

La RIAA devrait vraisemblablement s'appuyer sur la jurisprudence Grokster pour tenter d'obtenir gain de cause dans cette affaire. En juin 2005, il avait été reconnu que la responsabilité d'un éditeur ou d'un hébergeur peut être engagée lorsque celui-ci encourage au téléchargement illégal et ne prend pas les mesures qui s'imposent pour juguler les actes de contrefaçon commis par son intermédiaire.

Si cet argument prévalait face au Digital Millenium Copyright Act, qui lui protège un hébergeur tant qu'il accepte de supprimer les contenus illégaux de ses serveurs lorsqu'on les lui signale, la RIAA pourrait engager des poursuites contre l'ensemble des fournisseurs d'accès aux newsgroups.
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