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Napster, portail d'échanges de fichiers musicaux, peut sortir la tête de l'eau après plusieurs mois de tension juridique face aux maisons de disque.
Napster, portail américain d'échanges de fichiers musicaux, a obtenu de la justice fédéral un délai supplémentaire pour rassembler des preuves dans le procès qui l'oppose aux maisons de disque.
Les deux parties se sont opposées sur la question du respect des droits d'auteur.
L'an dernier, Napster a été dans l'obligation de fermer son service gratuit d'échanges de fichiers dans l'attente de passer au payant sous l'étroite surveillance de la justice et des majors.
Le juge fédérale Marilyn HALL PATEL a estimé que Napster avait effectivement besoin de plus de temps pour savoir à qui appartiennent les droits de l'ensemble des morceaux cités dans le procès.
Le portail a également été autorisé à rassembler les éléments susceptibles de prouver que les labels cherchent délibérément à s'assurer le monopole du marché de la diffusion numérique musicale.
"La conduite prétendument inéquitable des plaignants est actuellement étudiée [...] Si de Napster sont justes, les plaignants tentent effectivement d'obtenir un quasi-monopole sur le marché de la distribution numérique", a précisé le juge PATEL.
Le 23 janvier dernier le juge reportait d'un mois sa décision pour donner aux deux parties le temps de parvenir à un accord amiable. A ce jour, aucun accord n'a été trouvé.
La juge PATEL a donc ordonné aux deux parties de soumettre les documents appropriés pour une prochaine audience qui aura lieu le 27 mars.
Les membres de la RIAA (Recording Industry Association of America) qui représentent les labels (Warner Music, EMI Group, Universal Music, Sony) n'ont pas commenté cette décision.
Les avocats de Napster, de leurs côtés, se sont montrés satisfaits. Ils estiment que ce nouveau délai pourrait mener à un règlement à l'amiable...
Napster, portail américain d'échanges de fichiers musicaux, a obtenu de la justice fédéral un délai supplémentaire pour rassembler des preuves dans le procès qui l'oppose aux maisons de disque.
Les deux parties se sont opposées sur la question du respect des droits d'auteur.
L'an dernier, Napster a été dans l'obligation de fermer son service gratuit d'échanges de fichiers dans l'attente de passer au payant sous l'étroite surveillance de la justice et des majors.
Le juge fédérale Marilyn HALL PATEL a estimé que Napster avait effectivement besoin de plus de temps pour savoir à qui appartiennent les droits de l'ensemble des morceaux cités dans le procès.
Le portail a également été autorisé à rassembler les éléments susceptibles de prouver que les labels cherchent délibérément à s'assurer le monopole du marché de la diffusion numérique musicale.
"La conduite prétendument inéquitable des plaignants est actuellement étudiée [...] Si de Napster sont justes, les plaignants tentent effectivement d'obtenir un quasi-monopole sur le marché de la distribution numérique", a précisé le juge PATEL.
Le 23 janvier dernier le juge reportait d'un mois sa décision pour donner aux deux parties le temps de parvenir à un accord amiable. A ce jour, aucun accord n'a été trouvé.
La juge PATEL a donc ordonné aux deux parties de soumettre les documents appropriés pour une prochaine audience qui aura lieu le 27 mars.
Les membres de la RIAA (Recording Industry Association of America) qui représentent les labels (Warner Music, EMI Group, Universal Music, Sony) n'ont pas commenté cette décision.
Les avocats de Napster, de leurs côtés, se sont montrés satisfaits. Ils estiment que ce nouveau délai pourrait mener à un règlement à l'amiable...
