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Napster, portail d'échanges de fichiers musicaux, et l'industrie américaine du disque se retrouvent une fois encore devant un tribunal californien.
Napster, service en ligne d'échanges de fichiers musicaux, et les majors de l'industrie du disque comparaissent ce lundi devant une cour d'appel fédérale de Pasadena en Californie.
Ce nouvel épisode judiciaire devrait déterminer ce que doit concrètement faire le service d'échanges de musique en ligne pour se conformer à une précédente décision de justice lui interdisant d'utiliser des titres protégés par droits d'auteur.
Après avoir attiré près de 60 millions d'internautes grâce à son service gratuit d'échanges de fichiers musicaux, Napster cessait ses activités en juillet dernier de son propre chef.
Incapable de respecter techniquement l'injonction du juge Marylin HALL PATEL, Napster choisissait de garder ses dernières forces pour le développement de son modèle payant.
Le portail estime que pour pouvoir retrouver et retirer les morceaux protégés, il lui faut les noms des fichiers informatiques. Or jusqu'à présent, les maisons de disque représentées par la RIAA (Recording Industry Association of America), ne lui ont fourni que les titres des morceaux et les noms des interprètes.
"La RIAA soutient qu'elle n'a pas à fournir à Napster des noms spécifiques de fichiers", déclare le conseiller juridique de l'organisation. De plus, si Napster sait qu'un morceau protégé est en circulation, le portail ne devrait pas attendre que les labels lui signalent pour le retirer.
Du côté de Napster, un de ses avocats rappelaient que selon l'ordonnance "la tâche incombait aux deux parties."
"L'un des éléments essentiels de cette décision de justice était que les plaignants fourniraient les noms de fichiers. Nous demandons simplement que cette décision soit confirmée", a-t-il ajouté.
Napster, service en ligne d'échanges de fichiers musicaux, et les majors de l'industrie du disque comparaissent ce lundi devant une cour d'appel fédérale de Pasadena en Californie.
Ce nouvel épisode judiciaire devrait déterminer ce que doit concrètement faire le service d'échanges de musique en ligne pour se conformer à une précédente décision de justice lui interdisant d'utiliser des titres protégés par droits d'auteur.
Après avoir attiré près de 60 millions d'internautes grâce à son service gratuit d'échanges de fichiers musicaux, Napster cessait ses activités en juillet dernier de son propre chef.
Incapable de respecter techniquement l'injonction du juge Marylin HALL PATEL, Napster choisissait de garder ses dernières forces pour le développement de son modèle payant.
Le portail estime que pour pouvoir retrouver et retirer les morceaux protégés, il lui faut les noms des fichiers informatiques. Or jusqu'à présent, les maisons de disque représentées par la RIAA (Recording Industry Association of America), ne lui ont fourni que les titres des morceaux et les noms des interprètes.
"La RIAA soutient qu'elle n'a pas à fournir à Napster des noms spécifiques de fichiers", déclare le conseiller juridique de l'organisation. De plus, si Napster sait qu'un morceau protégé est en circulation, le portail ne devrait pas attendre que les labels lui signalent pour le retirer.
Du côté de Napster, un de ses avocats rappelaient que selon l'ordonnance "la tâche incombait aux deux parties."
"L'un des éléments essentiels de cette décision de justice était que les plaignants fourniraient les noms de fichiers. Nous demandons simplement que cette décision soit confirmée", a-t-il ajouté.
