Napster et des auteurs-compositeurs signent un accord à l'amiable

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Le 25 septembre 2001
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Napster, portail d’échanges de fichiers musicaux, a trouvé un terrain d’entente avec des auteurs-compositeurs américains.

Napster, portail d'échanges de fichiers musicaux, a trouvé un terrain d'entente avec des auteurs-compositeurs américains.

Un accord à l'amiable a été conclu entre Napster, portail d'échanges de fichiers musicaux, et des auteurs-compositeurs américains.

Cet accord devrait mettre fin au contentieux engagé devant les tribunaux entre les deux parties, et pourrait permettre à Napster d'utiliser à l'avenir les œuvres sous licence de ces auteurs.

En vertu de cet accord, un communiqué précise que Napster devra verser 26 millions de dollars aux auteurs, compositeurs, éditeurs et aux propriétaires des droits d'auteur pour avoir utilisé, sans autorisation, leur musique par le passé.

Par ailleurs, le portail va également payer une avance de 10 millions de dollars pour l'utilisation future des morceaux. Un tiers des royalties payées seront versées aux auteurs-compositeurs et deux-tiers aux maisons de disques.

L'accord a été conclu avec la National Music Publishers' Association -NMPA (Association nationale des éditeurs de musique) et le Songwriters' Guild of America - SGA (Guilde des auteurs américains).

"La communauté américaine de la musique et la communauté en ligne ont fait un grand bond en avant", s'est félicité George DAVID WEISS, président de la SGA et compositeur à succès.

Cet accord doit encore recevoir l'approbation du juge Marilyn HALL PATEL pour être entériné. C'est auprès des autorités juridiques de San Francisco que les auteurs-compositeurs avaient déposé plainte contre Napster pour violation de droits d'auteur.

Le portail, qui permettait d'échanger gratuitement de la musique en ligne, avait été dans l'obligation de stopper ses activités cet été sur décision de justice. Cet accord ne mettra pas fin à la plainte déposée par des maisons de disques contre Napster.

Napster reprendra probablement ses activités avant la fin de l'année avec un service de téléchargement de fichiers musicaux par abonnement payant.

Les titres des catalogues BMG, EMI et 14 Music - ces majors ont elles mêmes lancé la plate-forme MusicNet - et de labels indépendants seront proposés.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36

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