Bouygues Telecom et une société bretonne se disputent «Nomad»

Par
Le 17 septembre 2001
 0

Bouygues Telecom accuse une petite société bretonne d’avoir détourné le nom de sa carte téléphonique «Nomad». Ses avocats réclament 5 millions de francs.

Bouygues Telecom accuse une petite société bretonne d'avoir détourné le nom de sa carte téléphonique «Nomad». Ses avocats réclament 5 millions de francs.

Bouygues Telecom a intenté une action en justice contre une petite société bretonne accusée d'avoir détourné le nom de sa carte téléphonique «Nomad».

Les avocats de Bouygues Telecom réclament 5 millions de francs au titre du préjudice. Une somme qui correspond au chiffre d'affaires de la société basée à Morlaix (Finistère).

Cette société dirigée par Michel NIZON, a été créée en 1992 sous le nom de Nomad. Depuis sa création la société édite et diffuse des CD-Rom de formation aux langues étrangères.

En avril 1997, la société dirigée par M.NIZON lance un site Internet de vente de ses produits sous le nom de «nomad.fr». En novembre de cette même année, Bouygues Telecom commercialise sa carte téléphonique mobile prépayée «Nomad».

«A l'époque nous avons demandé à Bouygues Telecom d'arrêter l'utilisation du nom, en vain. Nous avons alors changé d'enseigne commerciale, devenue Edulang. Les professeurs qui recevaient notre catalogue les jetaient, croyant avoir affaire à des téléphones portables !», signale Michel NIZON à l'AFP.

Il ajoute : «En novembre 1999, Bouygues Telecom nous a proposé de racheter la raison sociale et le site pour une somme dérisoire, ce que nous avons refusé.»

Du côté de l'opérateur, un porte-parole rappelle à l'AFP que «Bouygues Telecom se prévaut d'une marque dont les droits ont été acquis en 1984. » Ces droits ont été acquis via le rachat d'une marque déposée par l'opérateur télécom américain ATT.

Or, selon Michel NIZON, cette marque n'aurait jamais été exploitée. Pour sa défense, le chef d'entreprise a fait appel à l'avocat Olivier ITENAU spécialiste du droit des TIC du barreau de Paris.

Cette affaire sera jugée le 27 septembre prochain par le tribunal de grande instance de Paris.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
Cet article vous a intéressé ?
Abonnez-vous à la newsletter et recevez chaque jour, le meilleur de l’actu high-tech et du numérique.

Les dernières actualités

scroll top