BT sommé de bloquer le nouvel index Newzbin

29 juillet 2011 à 16h02
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La deuxième version de l'index Usenet vient d'être condamnée à la fermeture par la justice britannique. Cette dernière a demandé au fournisseur d'accès à Internet BT de bloquer l'accès au site Newzbin2.

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L'opérateur BT vient de se voir ordonné le blocage de l'index Usenet Newbin2. La plainte avait été déposée par la très puissante MPA (branche internationale de la MPAA) représentant les studios américains. Cette dernière demandait clairement à la justice de procéder au blocage du site et d'empêcher que les internautes britanniques puissent y accéder.

Par cette décision, la MPA obtient donc une seconde victoire sur la plateforme. En mars 2010, l'annuaire avait déjà été condamné à la fermeture à la demande de l'ensemble des Majors américaines. A l'époque, elles avaient également invoqué l'infraction à la propriété intellectuelle pour justifier leur démarche.

Suite à cette première condamnation, les responsables de Newzbin avaient lancé une seconde version de leur annuaire et quitté l'hébergement en Grande-Bretagne. Une mesure visiblement insuffisante au regard de la justice puisque la nouvelle condamnation vient d'être prononcée.

Toujours est-il que cette décision risque de faire jurisprudence dans le sens où il s'agit de la première fois que la justice oblige un FAI à bloquer un service au nom de la protection du droit d'auteurs. Il est donc fort probable qu'à l'avenir des demandes similaires arrivent sur les bureaux des tribunaux.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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