Brevet : Motorola pourrait obtenir une victoire sur Apple en Allemagne

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Au travers des nombreuses affaires de violation de propriétés intellectuelles sur le marché des smartphones, une cour allemande pourrait trancher en faveur de Motorola et au détriment d'Apple.

Dans cette affaire, Motorola estimait qu'Apple avait violé l'un de ses brevets déposés aux États-Unis ainsi qu'en Europe et décrivant une technologie de synchronisation multiple avec un serveur tiers. Initialement la plainte ciblait la suite d'applications hébergées MobileMe, mais cette dernière a été mise à jour en changeant de dénomination. Selon le blogueur spécialisé Florian Mueller, le plaignant estime alors que la technologie de MobileMe est directement embarquée au sein d'iCloud.

Puisqu'iCloud est aujourd'hui immiscé sur l'ensemble des terminaux d'Apple, qu'il s'agisse des appareils accueillant iOS ou des machines tournant sous le système Mac OS X 10.7, Apple a jugé bon de demander une caution de 2 milliards d'euros. Cette somme vise à protéger la société et à assurer le paiement des éventuels dommages financiers dans le cas où Motorola gagnerait temporairement ce procès avant d'être débouté en justice via un appel obtenu favorablement par Apple.

Selon M. Mueller, la justice allemande semble plutôt sceptique sur la valeur des dommages potentiels pour le retrait d'iCloud et estime que d'autres solutions peuvent être envisagées afin de rester conforme aux droits de propriété intellectuelle détenus par Motorola. Il apparaît donc que la cour se soit davantage retranchée derrière Motorola mais une décision finale est attendue pour le 3 février 2012.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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