Twitter s'engage à n'utiliser ses brevets que pour se défendre

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Twitter vient d'annoncer la mise en place dans ses murs d'un accord sur les brevets d'inventeurs - soit IPA pour « innovator's patent agreement » - qui sous-entend que la plateforme n'utilisera pas les brevets dont elle est propriétaire à des fins offensives. Twitter s'engage également à demander l'autorisation aux créateurs de ces brevets pour les utiliser dans des litiges judiciaires.

Alors que de nombreuses entreprises hi-tech se mènent actuellement des batailles sans merci à coup d'accusations de violations de brevets, Twitter joue une autre carte. La plateforme de microblogging vient de s'engager, auprès de ses employés mais également de développeurs tiers susceptibles de lui céder des brevets, de n'utiliser ces derniers qu'à des fins défensives dans le cadre d'éventuelles poursuites judiciaires.

« L'IPA est une nouvelle façon de faire des cessions de brevets dont le contrôle reste dans les mains des ingénieurs et des designer. Il s'agit d'un engagement de la part de Twitter envers nos employés que leurs brevets ne pourront pas être utilisés autrement qu'à des fins défensives » explique le service sur son blog. « Nous n'utiliserons pas de brevets d'inventions de nos employés dans des procédures judiciaires offensives sans leur autorisation » note également Twitter.

L'entreprise ajoute également une règle visant à s'assurer qu'un brevet potentiellement revendu par Twitter à une autre société ne sera utilisé qu'aux fins définies par son créateur. « En règle générale, les ingénieurs et les concepteurs signent un accord avec leur entreprise qui lui donne irrévocablement les droits de tous les brevets déposés liés au travail de ses employés » : c'est tout simplement cet élément que Twitter veut chambouler avec son IPA.

La démarche du réseau social prend à contrepied la tendance actuelle, dans laquelle posséder une multitude de brevets est généralement un atout à sortir de sa manche face à d'autres entreprises agressives. En début d'année, Yahoo a par exemple attaqué Facebook, accusant l'entreprise de violer une dizaine de ses brevets. Conscient de sa faiblesse sur ce point, le réseau social de Mark Zuckerberg a alors renforcé son portefeuille de brevets en en rachetant 750 à IBM. Des brevets qui, pour la plupart, n'ont rien à voir avec les activités de Facebook, mais qui lui donnent plus de poids pour d'éventuelles attaques ou contre-attaques judiciaires.

L'IPA sera mis en place dans le courant 2012 et « s'appliquera à tous les brevets liés à nos ingénieurs passés et actuels » explique Twitter. La plateforme est également en discussion avec d'autres entreprises qui pourraient être intéressées par la démarche.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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