Google et auteurs présenteront un nouvel accord le 9 novembre

18 septembre 2018 à 14h41
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A la demande du juge new-yorkais en charge du dossier, Google et deux sociétés américaines d'auteurs et d'éditeurs devront présenter un accord de règlement de différend révisé le 9 novembre 2009, selon l'Associated Press. Cet accord viendra remplacer l'entente initiale signée au mois d'octobre 2008 entre le moteur de recherche, l'Authors Guild (AG) et l'Association of American Publishers (AAP).

A l'époque, les trois structures avaient décidé qu'une partie des revenus publicitaires générés par Google Books (livres) allait être redistribuée aux ayants droit représentés par l'AG et l'AAP. Par ailleurs, Google avait accepté de verser 125 millions de dollars pour régler les litiges en cours avec les auteurs et les éditeurs.

L'Open Book Alliance, association américaine à but non-lucratif réunissant Internet Archive, Amazon, Yahoo, Microsoft et d'autres, a vivement réagi. Amazon, pour sa part, estime que l'accord en l'état bafoue la loi antitrust américaine. Une telle initiative permettrait à Google d'obtenir un monopole sur des millions d'œuvres dites orphelines et de créer un cartel contrôlé par les auteurs et les éditeurs pour la fixation des prix des e-books.

Le juge Denny Chin, qui devait entendre hier à New York les parties concernées, Alliance d'un côté, Google, auteurs et éditeurs de l'autre, a choisi de reporter l'audience. Celle-ci aura lieu après la présentation de l'accord remanié entre Google et les auteurs. Elle sera l'occasion de trouver un terrain d'entente à propos de la numérisation et de l'indexation de livres.
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