USA : Apple et Samsung, de retour devant le tribunal en août

01 juin 2018 à 15h36
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Quasiment un an après la condamnation de Samsung à verser plus d'un milliard de dollars de dommages et intérêts à Apple dans le procès les opposant aux USA, les deux entreprises s'apprêtent à plaider à nouveau, dans le cadre de la procédure d'appel initiée par l'Américain.

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Le 9 août prochain, la Cour d'appel fédérale de Washington accueillera les avocats d'Apple et de Samsung, dans le cadre de la procédure d'appel lancée par la firme de Cupertino. Ce ne sont pas les dommages et intérêts dus par le Coréen qui seront au cœur de cette procédure, mais l'épineuse question du blocage, ou pas, de certains terminaux Samsung sur le marché américain.

En effet, en décembre dernier, la juge Lucy Koh avait rejeté la demande d'injonction déposée par Apple à l'encontre de 26 terminaux du Coréen. La magistrate avait alors décrété que l'entreprise américaine n'avait pas pu fournir suffisamment de preuves justifiant le blocage des ventes des dispositifs, dont une grande partie était d'ailleurs en fin de vie.

Apple va donc devoir convaincre la Cour d'appel que le blocage des terminaux est justifié, peut-être à l'aide de nouveaux éléments qui viendront épaissir un peu plus le dossier.

Rappelons enfin que les deux entreprises ont, depuis mai dernier, un autre rendez-vous programmé aux USA : c'est en effet le 12 novembre prochain que s'ouvrira un nouveau procès visant à réétudier la question des dommages et intérêts du procès de 2012. Ces derniers ont en effet été remis en question par Lucy Koh après la découverte de nouveaux éléments en mars dernier.
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