Le piratage de pornos bientôt légal aux USA ?

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L'affaire des films X piratés du studio américain Hard Disk Productions continue de faire parler d'elle, à travers une affaire judiciaire qui pourrait potentiellement rendre légal le piratage de films pornos aux Etats-Unis.

Hard Disk Productions est un studio de films X qui a récemment fait parler de lui lorsqu'un juge américain a rendu une décision très particulière concernant l'anonymat de près de 1 500 internautes, accusés par l'entreprise de production d'avoir piratés certains de ses films par le biais de BitTorrent. Néanmoins, la plainte déposée par Liuxia Wong n'a pas de rapport avec cette décision kafkaïenne.

Cette internaute, qui réside dans le comté de Solano en Californie, nie avoir téléchargé Amateur Allure Jen, production de Hard Disk, et ce malgré le fait qu'elle se trouve dans la liste des « pirates » du studio. Face à son refus de passer à la caisse et de se délester de 3440 dollars, le studio l'a donc attaquée en justice, mais Liuxia Wong a décidé de contre-attaquer. Dans sa plainte, la jeune femme ne demande pas de dommages et intérêts, mais une réponse à une question de justice : est-il vraiment illégal de télécharger un film porno ?

Pour appuyer son interrogation, l'internaute et son avocat se basent sur l'article I, section 8, clause 8 de la Constitution des Etats-Unis, qui définit le droit d'auteur : ce dernier se doit de « favoriser le progrès de la science et des arts utiles, en assurant, pour un temps limité, aux auteurs et inventeurs le droit exclusif à leurs écrits et découvertes respectifs. »

A la lumière de cette définition, il apparaît pour Mme Wong et son avocat que la pornographie n'appartient ni aux « arts utiles », ni à la « science » et que, de fait, elle ne peut tomber dans l'escarcelle du droit d'auteur. Dans sa plainte, Liuxia Wong va même plus loin en qualifiant les réalisations de Hard Drive d'obscènes, alléguant qu'en rémunérant des personnes en échange d'actes sexuels dans le cadre de films « amateurs », le studio commet plusieurs infractions pénales relatives à la prostitution.

Hard Drive n'a pas souhaité commenter l'affaire publiquement, mais a néanmoins demandé à la cour de reporter la date du procès, expliquant que dans la mesure où les poursuites en justice à l'encontre de Liuxia Wong n'avaient pas encore débuté, examiner sa riposte était prématuré. On imagine en effet que le studio n'a aucune envie que la justice se penche concrètement sur la question... affaire à suivre.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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