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Dans le procès qui opposait le constructeur Amércain à la société Anglaise Expansys pour violation de marque et import illégal de produits iPAQ, la justice Anglaise a rendu son verdict en faveur du géant Américain.
Pour rappel, il était reproché à la société Expansys, basée à Manchester, d'avoir importé des appareils de poche iPAQ de Singapoure, sans précision sur leur quantité, pour ensuite les commercialiser en Europe, le tout sans accord de la société HP.
HP avait contacté Expansys dans le but de trouver un accord à l'amiable sur ce problème de grey market mais les deux sociétés n'étaient finalement pas parvenues à un accord, rendant le procès inévitable. Cette fois, ce sont des représentants de HP qui précisent, via le webzine Microscope, qu'à de nombreuses reprises la société Américaine avait tenté de mettre en garde Expansys sur ce point précis mais aucune modification dans le choix des importateurs de produits mis en vente par la société Anglaise n'a été faite.
La cour de justice Anglaise a donc tranché en faveur de Hewlett Packard en annonçant que la société Expansys devrait payer des dommages et intérêts substantiels à la société Américaine, le montant restant encore à déterminer. Elle précise de plus concernant l'importation illicite de produits de la société que "HP a le droit d'empêcher des iPAQ d'être importés en Angleterre sans le consentement de HP [...] tandis que l'importation d'iPAQ sur le marché Européen sans le contentement de HP constitue une violation de marque".
A noter cependant que des représentants de HP ont également précisé que bien que des avertissements ont été envoyés à d'autres revendeurs de produits iPAQ importés de l'étranger, la société Américaine pourrait fournir un support aux iPAQ déjà achétés depuis la boutique Expansys sachant que les demandes seront traitées au cas par cas.
Ce verdict plutôt sévère fera certainement jurisprudence pour limiter toute importation de produits commercialisés en Europe et importés via des filières parallèles, et ce dans le respect de la politique commerciale des constructeurs des appareils électroniques.
Pour rappel, il était reproché à la société Expansys, basée à Manchester, d'avoir importé des appareils de poche iPAQ de Singapoure, sans précision sur leur quantité, pour ensuite les commercialiser en Europe, le tout sans accord de la société HP.
HP avait contacté Expansys dans le but de trouver un accord à l'amiable sur ce problème de grey market mais les deux sociétés n'étaient finalement pas parvenues à un accord, rendant le procès inévitable. Cette fois, ce sont des représentants de HP qui précisent, via le webzine Microscope, qu'à de nombreuses reprises la société Américaine avait tenté de mettre en garde Expansys sur ce point précis mais aucune modification dans le choix des importateurs de produits mis en vente par la société Anglaise n'a été faite.
La cour de justice Anglaise a donc tranché en faveur de Hewlett Packard en annonçant que la société Expansys devrait payer des dommages et intérêts substantiels à la société Américaine, le montant restant encore à déterminer. Elle précise de plus concernant l'importation illicite de produits de la société que "HP a le droit d'empêcher des iPAQ d'être importés en Angleterre sans le consentement de HP [...] tandis que l'importation d'iPAQ sur le marché Européen sans le contentement de HP constitue une violation de marque".
A noter cependant que des représentants de HP ont également précisé que bien que des avertissements ont été envoyés à d'autres revendeurs de produits iPAQ importés de l'étranger, la société Américaine pourrait fournir un support aux iPAQ déjà achétés depuis la boutique Expansys sachant que les demandes seront traitées au cas par cas.
Ce verdict plutôt sévère fera certainement jurisprudence pour limiter toute importation de produits commercialisés en Europe et importés via des filières parallèles, et ce dans le respect de la politique commerciale des constructeurs des appareils électroniques.
