Une juge fédérale californienne vient de rejeter la plainte de Google contre SerpApi, une société qui collecte et revend les résultats de son moteur de recherche. Reddit, engagé dans une procédure comparable contre la même entreprise, doit désormais composer avec ce précédent.

Sergei Elagin / Shutterstock
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SerpApi propose à ses clients un accès structuré aux pages de résultats de Google. L'entreprise travaille notamment avec Nvidia, Uber, Adobe ou encore Perplexity. Visée par une plainte de Reddit dès octobre puis poursuivie par Google elle-même en décembre, l'entreprise vient d'obtenir gain de cause devant la justice américaine.

Le droit d'auteur ne protège pas une page de résultats Google

Google avait assigné SerpApi en décembre 2025 en invoquant le Digital Millennium Copyright Act (DMCA), la loi américaine sur le droit d'auteur numérique. L'entreprise accusait SerpApi de contourner SearchGuard, son système anti-bot, pour construire une "Google Search API" non autorisée et revendre le contenu ainsi récupéré. Le plaignant justifiait cette action par la protection d'un contenu sous licence, en particulier des images, apparaissant dans ses "Knowledge Panels", ces encarts d'information qui s'affichent pour certaines recherches.

La juge Yvonne Gonzalez Rogers a rejeté l'essentiel de la plainte le 20 juillet, sans possibilité de la déposer à nouveau sur ce point précis. Son raisonnement tient en une distinction simple : le DMCA protège les barrières technologiques qui gardent une œuvre protégée par le droit d'auteur, pas les données brutes comme les URL, les extraits de texte ou les informations d'indexation. Selon la justice, ces éléments ne relèvent pas du droit d'auteur. La juge a reconnu que les méthodes de SerpApi (usurpation d'empreintes de navigateur, rotation d'adresses IP, résolution de CAPTCHA) constituent bien des techniques de contournement. Mais un contournement n'est illégal que s'il vise une barrière protégeant une œuvre avec l'autorisation de son titulaire, ce qui n'est pas le cas ici.

Une porte de sortie étroite pour Google, une échéance similaire pour Reddit

Le tribunal a laissé 21 jours à Google pour déposer une plainte amendée, limitée cette fois au contenu sous licence des Knowledge Panels. Selon Meredith Rose, conseillère juridique spécialisée dans le DMCA pour l'organisation Public Knowledge, cet angle d'attaque pourrait se retourner contre Google. Pour soutenir que ces encarts contiennent du contenu protégé qu'il est autorisé à défendre, Google devrait admettre qu'il reproduit du contenu sous droit d'auteur, alors qu'il ne détient de licence que sur une partie infime de ce qu'il affiche. De quoi ouvrir la porte à des poursuites de la part d'ayants droit dont le contenu apparaît sans autorisation dans ses résultats.

Reddit, qui poursuit SerpApi et Perplexity pour des faits similaires, a tenu sa propre audience quelques jours plus tard. Aucune décision n'a encore été rendue. La position de la plateforme paraît toutefois plus fragile que celle de Google. Non seulement elle n'est ni titulaire du droit d'auteur sur le contenu concerné, ni licenciée exclusive, mais en plus, elle ne déploie pas elle-même la technologie de blocage mise en cause, puisque celle-ci appartient à… Google.

Source : Arstechnica