Antitrust : Bruxelles va-t-elle reculer face à Microsoft ?

01 juin 2018 à 15h36
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Les retraits des poursuites "antitrust" de et de la CCIA contre Microsoft pourraient amener Bruxelles a levé sa sanction financière.

A la suite du retrait des poursuites "antitrust" de deux nouveaux plaignants contre Microsoft, l'exécutif de l'Union européenne pourrait revoir sa copie.

En mars 2004, la Commission européenne (http://europa.eu.int/) avait infligé à l'éditeur américain de logiciels (www.microsoft.com) une amende de 497,2 millions d'euros.

Après plusieurs années d'enquête, Bruxelles était arrivée à la conclusion que
Microsoft avait limité l'accès aux informations techniques nécessaires pour faire fonctionner les produits d'éditeurs concurrents sous Windows, d'une part, et qu'il avait "affaibli la concurrence" en intégrant son propre lecteur media à son OS, d'autre part.

Jeudi 25 novembre 2004, à la suite du retrait de l'éditeur "open source" Novell et de la Computer & Communications Industry Association (CCIA), le Tribunal de première instance (TPI) de la Cour européenne de justice a organisé une réunion extraordinaire.

Le TPI cherche aujourd'hui à déterminer s'il convient ou non de suspendre les sanctions financières européennes dans l'attente des conclusions de l'appel du numéro un mondial de l'édition logicielle.

Le 8 novembre dernier Novell (www.novell.com) avait abandonné la procédure "antitrust" engagée en contrepartie du versement de 536 millions de dollars par Microsoft.

Selon le Financial Times, la CCIA (www.ccianet.org) qui compte parmi ses membres Oracle, et !, avait elle aussi accepté d'abandonner les procédures engagées contre l'éditeur en échange du versement de 19,8 millions de dollars.

La justice européenne devrait se prononcer avant Noël 2004 sur la suite à donner au dossier "Microsoft".
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