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UMTS : l’ART attribue 2 licences et veut un 2ème appel d'offres

31 mai 2001 à 00h00
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L'ART attribue les deux premières licences UMTS françaises à Orange et SFR, et propose un 2ème appel d'offres pour les 3ème et 4ème licences.

L'Autorité de régulation des télécommunications (ART) a attribué jeudi les deux premières licences de téléphonie mobile UMTS à Orange (France Télécom) et à SFR (groupe Vivendi Universal), les deux seuls candidats a avoir déposé un dossier avant la date limite du 31 janvier dernier.

Bouygues Telecom, troisième opérateur mobile, renonçait à déposer sa candidature estimant le prix de la licence beaucoup trop élevé (32,5 milliards de francs).

Après examen des 14 critères fixés par l'Autorité (offres tarifaire et de services, relations avec les abonnés et fournisseurs, réseau, cohérence et crédibilité du projet, etc.) SFR a obtenu 410 points sur 500 et Orange 379 points.

Orange et SFR devront verser cette année un quart du montant de la licence, un autre quart l'an prochain, puis un versement se fera chaque année jusqu'à la fin de la période d'attribution.

Appelant de ses vœux un réexamen des échéances de paiement des licences, l'ART s'est également prononcée en faveur d'un nouvel appel à candidatures pour le premier semestre 2002 au plus tard.

L'Autorité a par ailleurs annoncé un éventuel allongement de la durée des licences de 15 à 20 ans, pour l'ensemble des lauréats.

Dans un communiqué officiel, l'ART remarque :

«Après l'attribution des deux premières licences, le lancement nécessaire d'un appel à candidatures complémentaire doit être effectué pour donner toutes ses chances à la concurrence dans ce secteur crucial pour la promotion de la société de l'information et l'avenir de l'industrie des télécommunications.»

Jean-Michel HUBERT, Président de l'ART, a par ailleurs rappelé que le démarrage réel de l'UMTS n'interviendrait pas avant fin 2003 ou au début de l'année 2004, alors que le «calendrier contraignant» de la Commission européenne proposait début 2002.
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