LVMH obtient une nouvelle fois la condamnation d'eBay

12 février 2010 à 15h07
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Nouveau revers judiciaire pour eBay face à LVMH. Le tribunal de grande instance de Paris a en effet condamné le géant de la vente aux enchères à verser 200.000 euros de dommages et intérêt au groupe emmené par Bernard Arnault pour avoir utilisé certaines de ses marques dans le cadre de publicités en ligne.

D'après l'AFP, la plainte portait précisément sur l'achat de mots clé apparentés, visuellement ou phonétiquement, à certaines marques LVMH, sur les moteurs de recherche, de façon à attirer les internautes sur le site d'eBay. Le tribunal aura retenu que la pratique constituait atteinte aux marques concernées, ainsi qu'un « agissement parasitaire » à leur encontre. En revanche, il a rejeté la condamnation pour publicité trompeuse, demandée par le groupe de luxe.

En 2008, LVMH avait fait condamner eBay à 38,6 millions d'euros de dommages et intérêts. L'affaire comportait alors deux volets : la vente de produits contrefaits, et la distribution de certains produits, authentiques cette fois, mais vendus sans l'accord du groupe. Constatant après coup que les produits concernés apparaissaient toujours sur le site d'eBay France, LVMH a obtenu fin 2009 une nouvelle condamnation d'eBay, impliquant le versement de 1,7 million d'euros.

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Alexandre Laurent

Alex, responsable des rédactions. Venu au hardware par goût pour les composants qui fument quand on les maltraite, passé depuis par tout ce qu'on peut de près ou de loin ranger dans la case high-tech,...

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Alex, responsable des rédactions. Venu au hardware par goût pour les composants qui fument quand on les maltraite, passé depuis par tout ce qu'on peut de près ou de loin ranger dans la case high-tech, que ça concerne le grand public, l'entreprise, l'informatique ou Internet. Milite pour la réhabilitation de Après que + indicatif à l'écrit comme à l'oral, grand amateur de loutres devant l'éternel, littéraire pour cause de vocation scientifique contrariée, fan de RTS qui le lui rendent bien mal.

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