Apple et Samsung de retour devant la justice américaine

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Le 12 novembre 2013
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Plus d'un an après le verdict de leur grand procès américain, Apple et Samsung sont de retour au sein du tribunal de San Jose pour une semaine. L'objectif principal est de réévaluer les dommages et intérêts que la firme sud-coréenne devra verser à l'américain.

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En mars dernier, la juge Lucy Koh avait estimé que le jury populaire du procès opposant les deux firmes en août 2012 avait mal calculé les dommages et intérêts : ce ne sont pas moins de 450 millions sur plus d'un milliard de dollars dont la pertinence a été remise en question.

Concrètement, la juge a estimé que certains brevets ne pouvaient pas être pris en compte dans les accusations de violation de technologies protégées. 13 terminaux de Samsung ciblés dans le dossier sont concernés, et comme les calculs du jury ont été réalisés brevet par brevet et terminal par terminal, tout est à refaire sur ce point.

Si plus de 650 millions de dommages et intérêts sont toujours concrètement d'actualité, ce nouveau procès, qui va se dérouler du 12 au 16 novembre, vise à déterminer si les 450 millions restants sont toujours d'actualité : le préjudice financier va donc être recalculé au cas-par-cas. Apple et Samsung vont bien évidemment avoir l'occasion de défendre leurs causes respectives, le premier appuyant sur les bénéfices engrangés par son concurrent alors qu'il utilisait ses technologies brevetées, le second en soulignant que l'Américain ne l'a mis en garde que tardivement sur ce point.

Dans tous les cas, Samsung devra commencer à passer à la caisse à la fin de ce nouveau procès, et ce même si l'entreprise désire lancer une nouvelle procédure d'appel : une caution au montant non fixé devra ainsi être versée. Le montant total des dommages et intérêts ne sera quant à lui connu qu'en mars 2014, mois durant lequel le jugement définitif sera rendu.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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