Ebay remporte son procès contre le bijoutier Tiffany

14 septembre 2010 à 10h07
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Ebay vient de remporter une victoire en justice avec l'arrêt des poursuites qui l'accusaient d'avoir trompé ses clients en autorisant la vente de bijoux contrefaits de la marque Tiffany.

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Un juge de New-York, aux Etats-Unis, vient de débouter Tiffany. Selon la marque, eBay aurait réalisé des campagnes de publicité mensongères. Ce point précis n'était qu'une partie de l'argumentaire de Tiffany, qui avait attaqué eBay plus tôt cette année, estimant notamment que le site d'enchères violait sa propriété intellectuelle sur sa marque. Tous les arguments avaient été rejetés par la cour de justice, seule la publicité mensongère restant valable.

Ce procès était crucial pour les entreprises comme eBay, ou Google, notamment parce qu'une obligation de gérer les violations de propriété intellectuelle des marques partenaires réduirait beaucoup leur marge de manoeuvre.

« Tiffany n'est pas parvenu à établir qu'eBay avait intentionnellement mis sur pied sa campagne pour tromper ses clients, ni que les agissements du site d'enchères étaient suffisamment graves pour laisser penser que les clients allaient être trompés, » a expliqué le juge, Richard Sullivan.

Tiffany n'a pas souhaité commenter la décision de justice, tandis qu'eBay s'en est félicité par la voix de sa représentante juridique, Michelle Fang, laissant entendre que le jugement était « une validation non-équivoque des pratiques commerciales d'eBay. » Tiffany accusait le site de faire de la publicité pour des sites - notamment - qui proposaient de trouver des bijoux de sa marque à très bas prix.

Le juge a admis que le site d'enchères savait au moins qu'une partie des biens vendus étaient contrefaits, mais selon lui, Tiffany n'a pas réussi à prouver que les publicités d'eBay avaient induit les clients en erreur. Il a également mis en avant les efforts du site pour combattre la fraude, qui lui coûterait quelque 20 millions de dollars par an.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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