Affaire Gustave Courbet : un internaute français attaque Facebook

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Le 25 octobre 2011
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En avril dernier, le compte Facebook d'un internaute avait été suspendu sur le motif de la publication d'un contenu jugé pornographique. L'image mise en ligne n'était en fait qu'une reproduction du célèbre tableau du peintre Gustave Courbet (L'origine du monde). Suite à cette sanction, l'internaute attaque le réseau social en justice et réclame 20 000 euros de dommages et intérêts.

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L'avocat de l'internaute lésé vient de déposer une assignation en justice à l'encontre de Facebook. Il reproche au réseau social d'obliger l'ensemble des utilisateurs, y compris ceux situés hors du territoire américain, à saisir le tribunal de Santa Clara en Californie s'ils veulent contester une décision du site. Ce tribunal a donc compétence exclusive pour toute question relative aux conditions d'utilisation du service.

Pour rappel, cet internaute français avait posté sur son profil une reproduction du tableau de Gustave Courbet, une toile baptisée « L'origine du monde » qui représente un sexe de femme. Selon le plaignant, l'image renvoyait vers une vidéo permettant de regarder un reportage d'Arte sur l'histoire de ce tableau.

Repris par l'AFP, l'avocat estime que « Facebook ne fait pas la différence entre ce qui est de la pornographie et une œuvre d'art (1886) incontestable montrée aux enfants tous les jours au musée d'Orsay ». Il souhaite donc que la justice française se déclare compétente pour traiter de cette affaire et réclame 20 000 euros au titre des dommages et intérêts.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36

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