Pourquoi la Cour européenne des droits de l’Homme a déclaré irrecevables les 18 000 plaintes concernant le pass sanitaire en France ?

07 octobre 2021 à 15h45
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Pass sanitaire © Gouvernement

Guillaume Zambrano, maître de conférence en droit privé opposé au pass sanitaire , avait incité tous les autres réfractaires à déposer un recours auprès de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) à travers un formulaire destiné à multiplier les saisines. Ce sont presque 20 000 personnes qui ont suivi le mouvement « NO PASS », mais aucune des plaintes ne sera recevable.

Sa requête et celles des 18 000 personnes qui ont suivi ses instructions viennent d’être jugées irrecevables par la CEDH. 

18 000 plaintes contre le pass sanitaire déboutées

Guillaume Zambrano, maître de conférence en droit privé à l’université de Montpellier, s’était fermement opposé au pass sanitaire lors de son annonce. Pour lutter contre son instauration, le professeur avait créé le mouvement « NO PASS » pour réunir un maximum de réfractaires. Parmi les actions mises en place pour stopper le pass sanitaire, Zambrano proposait de compléter un formulaire prérempli pour multiplier les saisines de la CEDH. 

Ce sont au final 18 000 plaintes qui ont été déposées pour contester « la nécessité médicale » du pass sanitaire et invoquer les dispositions sur le « droit au respect de la vie privée » ou « l'interdiction générale de la discrimination ». Cependant, la Cour européenne des droits de l’Homme a débouté la requête du professeur de droit et les 18 000 autres « requêtes standardisées » ce jeudi 7 octobre. 

Une démarche « au caractère abusif »

Selon elle, l’objectif était de provoquer « l’embouteillage, l’engorgement, l’inondation » de ses services, de « paralyser son fonctionnement » tout en essayant de « faire dérailler le système ». Les juges européens déplorent notamment une manœuvre destinée à nuire « au mécanisme de la Convention européenne des droits de l'Homme ».

Dans un communiqué de presse, l’instance européenne pointe le « caractère abusif » de cette démarche, qui était irrecevable en raison du « non-épuisement des voies de recours internes » condition de sa saisine. Les autres requêtes ne remplissent donc pas les dispositions du règlement de la CEDH relatives aux requêtes individuelles et ne pourront pas être examinées à ce titre. 

Par ailleurs, la Cour a invité le gouvernement français « à lui soumettre ses observations » sur une requête d’un pompier contestant l’obligation vaccinale imposée à certaines professions. 712 autres individus ont exprimé leur intention de déposer une requête similaire selon la CEDH.

Source : Le Figaro

Modifié le 07/10/2021 à 16h05
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wackyseb
Mais ne perdez pas votre temps. Faites vous vacciner qu’on en parles plus.<br /> Au lieu de vous plaindre du vaccin, plaignez vous du nombre de non vaccinés qu’on en finisse, qu’on parles d’autre chose et qu’on puisse enfin enlever le masque partout comme certains pays.<br /> Arrêtons l’immobilisme.
Popoulo
Vu la «&nbsp;gravité&nbsp;» de certaines affaires traitées par la CEDH, dignes d’un commissariat de quartier, c’est un peu du foutage de gueule de pas prendre en considération ces requêtes.
renewedgeek
Le QR code pour prendre un café et le masque a vie en entreprise : l’art de perdre la face sans aucun espoir de la retrouver
nicgrover
Intéressant à lire. Qui, du virus ou de Big Pharma, aura-t-il le plus perturbé nos vies ?<br /> LE BLOG DE PATRICE GIBERTIE – 4 Oct 21<br /> Aucun lien entre le taux de vaccination et l’évolution de l’épidémie (Harvard)<br /> LE JOURNAL EUROPEEN D’EPIDEMIOLOGIE publie une étude de Harvard&nbsp; qui &nbsp;DEMONTRE QU IL N Y A AUCUN LIEN ENTRE LE TAUX DE VACCINATION&nbsp; &nbsp;et l’évolution de la pandémie. Nous nous en …<br />
atahonfl
Ne jouez pas trop les collabos, si l’étau se desserre un jour vous serez beaucoup plus accessibles que les guignols d’en haut. Et je suis sûr qu’autour de vous, les gens conscients vous ont déjà repéré.
Wen84
Pas encore vacciné et j’ai pas encore l’intention de le faire (Mais pas anti vaxx, j’ai poussé mes parents à se faire vacciner). De rien.
lepef32
Tenir ce discours il y a 3 ou 4 mois … pourquoi pas.<br /> Mais pour tenir ce discours aujourd’hui il faut vraiment vivre dans une grotte … (vue ce qu’on sait de la durée de protection ainsi que la contagiosité de vaccines (que l’on sait etre loin d’etre negligeable maintenant)<br /> Pour ma part, pas vacciné mais pas anti vaxx, j’ai poussé mes parents à se faire vacciner
emsko
Enfermer la population chez elle, facile.<br /> Injecter une molécule à toute la population, facile.<br /> Remettre en cause le fichage et la société à 2 vitesses, trop dur.
guile
il y croit vraiment<br /> la troisième dose arrive, puis la 4ème et ainsi de suite<br /> ça ne finira jamais
emsko
Ce faisant la Cour européenne des droits de l’Homme démontre qu’elle est une imposture.
ultrabill
@emsko Tu es fiché à la Sécurité Sociale dès ta naissance et tu te trimballes avec un smartphone mouchard. Le fichage par la vaccination, sans déconner Tu te penses tellement important ?
KarlC
En fait, l’article de Clubic l’explique pas, mais il va bien y avoir un débat sur le fond à la CEDH sur la vaccination obligatoire grâce a la requête du pompier.
wackyseb
Source ?<br /> lepef32:<br /> Tenir ce discours il y a 3 ou 4 mois …<br /> Pas changé d’avis ces derniers mois. Famille et amis ont eu la COVID alors on fait super gaffe.<br /> Et c’est que 2 petites piqûres de rien du tout.<br /> Même s’il faut en faire 2 de plus à l’avenir, c’est pas bien grave.
tfpsly
nicgrover:<br /> Intéressant à lire. Qui, du virus ou de Big Pharma, aura-t-il le plus perturbé nos vies ?<br /> Aucun lien entre le taux de vaccination et l’évolution de l’épidémie (Harvard) <br /> LE JOURNAL EUROPEEN D’EPIDEMIOLOGIE publie une étude de Harvard qui DEMONTRE QU IL N Y A AUCUN LIEN ENTRE LE TAUX DE VACCINATION et l’évolution de la pandémie. Nous nous en …<br /> «&nbsp;Une&nbsp;» étude pas relue (Online ahead of print) ni confirmée par d’autres, donc rien de démontré/accepté. Lien vers le texte entier si ça intéresse quelqu’un.<br /> «&nbsp;de Haward&nbsp;» : non, d’un Professor of Population Health and Geography à Harvard University de Haward (sur un papier d’étudiant, un prof met toujours son nom en premier mais fait rarement du taf dessus) et d’un lycéen (high school student, il suit un baccalauréat international au Turner Fenton Secondary School).<br /> L’auteur principal est un lycéen, sérieux!?!?.<br /> Le gros de l’étude porte sur les USA. Or désormais le très gros des cas US viennent des états républicains antivax… Les états vaccinés ont bien moins de cas.<br /> Les deux graphs ne viennent pas de l’étude et n’ont rien à voir.<br /> Bref… étude poubelle ne démontrant rien.
cyrano66
c’est probable qu’on nous bassine avec la 3eme dose si il y’a un soubresaut en novembre.<br /> Alors qu’on sait a présent que le meilleure scénario d’immunité c’est l’infection+1 dose (immunité surhumaine a durée longue y compris sur variants)<br /> Et que la mémoire immunitaire Covid (par infection ou par vaccin) va à 12 mois ( on manque de recul pour confirmer au delà des 12 mois).<br /> Pendant que certains réclament leur 3eme la moitié de la l’humanité n’a toujours pas reçu la première.<br /> Ça fleur bon la paranoïa et l’hypocondrie quand même.
tfpsly
cyrano66:<br /> Alors qu’on sait a présent que le meilleure scénario d’immunité c’est l’infection+1 dose (immunité surhumaine a durée longue y compris sur variants)<br /> Non, cette «&nbsp;immunité surhumaine&nbsp;» n’est pas automatique, seule une minorité de personnes contaminées l’auraient eu.<br /> Et ça reste à confirmer. D’autres études disent l’inverse :<br /> Immunologist John Wherry, at the University of Pennsylvania, is a bit more hopeful. «&nbsp;In our research, we already see some of this antibody evolution happening in people who are just vaccinated,&nbsp;» he says, «&nbsp;although it probably happens faster in people who have been infected.&nbsp;»<br /> In a recent study, published online in late August, Wherry and his colleagues showed that, over time, people who have had only two doses of the vaccine (and no prior infection) start to make more flexible antibodies — antibodies that can better recognize many of the variants of concern.<br /> lepef32:<br /> Mais pour tenir ce discours aujourd’hui il faut vraiment vivre dans une grotte … (vue ce qu’on sait de la durée de protection ainsi que la contagiosité de vaccines (que l’on sait etre loin d’etre negligeable maintenant)<br /> On ne sait rien de la durée non. On sait juste que l’efficacité de la protection diminue un peu et stagne à 50%-60% environ après 6 mois. Elle ne semble pas disparaître.<br /> Les vaccinés peuvent être contagieux, mais pas forcément autant que les non-vaccinés.
elminster44
Fantastique source un blog…<br /> Bref après petit lecture rapide l’étude d’Harvard n’est qu’une comparaison de données compilés de 68 pays, déjà c’est pas le monde et est on sûr que toute ces données sont justes avec des pays comme le Vietnam, même aux USA les données ne sont pas officielles…<br /> 2ème point, l’étude en dessous de Juan Chamie :<br /> «&nbsp;Jadis les soviétiques disposaient de la meilleure école de mathématiciens du monde, ils obtenaient des prévisions totalement fausses à partir de constructions mathématiques merveilleusement justes<br /> Un bon data analyste observe des données justes et il explique , il ne s’agit pas de prévisions mais d’observations, c’est toute la différence !&nbsp;»<br /> Perso je fais juste un constat personnel pour la France, je vois tout le monde se claquer la bise, se serrer les mains, virer le masque et ne plus se laver les mains, d’ailleurs bizarrement retour de la gastro mais pas du Covid ?
cyrano66
tfpsly:<br /> n’est pas automatique, seule une minorité de personnes contaminées l’ont eu.<br /> j’ai pas parler d’automatisme.<br /> Je parles de meilleur scénario.<br /> et pour définir si c’est une minorité il faudrait que l’échantillonnage soit plus large et représentatif. Pour le moment les constatations des USA et Singapour sont sur des Échantillons trop peu important pour en tirer des conclusions.<br /> Toutefois l’étude publiée le 20/09 dans Immunity (par pasteur&amp;cie) est beaucoup plus optimiste.<br /> tfpsly:<br /> Et ça reste à confirmer. D’autres études disent l’inverse :<br /> Chacun voit midi à sa porte
EnLighter
La base de la saisine de la CEDH est l’épuisement des recours nationaux. N’importe quel étudiant en Droit ayant eu la drôle d’idée de faire un peu de Droit Européen le sait, ce qui m’a fait tiquer tout de suite quand j’ai lu que c’était un professeur de Droit derrière cette manœuvre.<br /> La CEDH a déjà tranché sur sa non approbation de l’usage du pass sanitaire comme moyen de pression pour obtenir une vaccination de la population. Il fallait plutôt conseiller les plaignants sur les recours nationaux, cela aurait été plus efficace et aurait évité d’irriter la seule institution Européenne ayant gardé un peu de sang froid jusqu’ici.<br /> Je salue au passage les auteurs de commentaires que je trouve des plus équilibrés tout en étant majoritaires (point assez rare pour le noter) qui font la part des choses sans présenter la vaccination comme la solution parfaite.<br /> L’IHU Méditerranée a d’ailleurs établit une corrélation intéressante entre le niveau de mutation et la diminution de la dangerosité des virus, ce qui explique la fameuse courbe en cloche généralement observée. En gros, les mutations finissent par «&nbsp;se retourner&nbsp;» contre le virus. D’un point de vu logique, penser qu’un vaccin va contenir à lui tout seul une bestiole qui passe son temps à muter … c’est un peu bête.
fredmc
«&nbsp;Non les vaccins n’ont pas reculer la pandémie&nbsp;» et tu me vas me dire que ça c’est une étude pas bidonnée ?
fredmc
t’as oublié les fautes d’orthographe à chaque phrase, l’article qui ne cite à aucun moment l’étude originale … ce qui risque d’être compliqué parce qu’à mon avis elle n’existe pas
PtiFranc
toi, jusqu’a combien de dose d’un produit expérimental es-tu pret a allée pour qu’on en finisse?
nicgrover
Ah bah si monsieur est un spécialiste il va nous expliquer en détail le non fondé de cette étude… Des fois que le Professor en question soit moins intelligent…
GRITI
A tous!<br /> Le sujet est le pass sanitaire et la CEDH. Pas les vaccins, leur efficacité avérée ou non.<br /> Merci de rester dans le sujet. Vous pouvez continuer vos échanges en MP ou en ouvrant un sujet dans le forum.
fredmc
Alors déjà le journal en question n’a que de médical le nom : https://bibliotheques-numeriques.defense.gouv.fr/document/21d5c6e7-6a65-48b4-adfb-10923a3991b5<br /> L’étude est complètement biaisé il suffit de lire leur méthode de calcul (exclusions de comté sur une base plus ou moins arbitraire) et je te parle même pas de la méthode de calcul qui n’a aucun sens …<br /> We computed the number and percentages of counties that experienced an increase in COVID-19 cases by levels of the percentage of people fully vaccinated in each county<br /> Traduction on a magouillé deux pourcentages pour obtenir les chiffres qu’on voulait … (le terme computed est volontairement générique faudrait pas qu’on se tape un procès pour fake news non plus) et bien sur on a pris que les comtés qui avaient une augmentation parce que les autres foutraient en l’air toute notre «&nbsp;étude&nbsp;»
Ubwi
Il y a certains qui sont vaccinés, d’autres anti vaccins et d’autres qui n’ont pas eu besoin de le faire pour le moment.<br /> Beaucoup l’ont fait par le biais de leur taf (moi aussi), d’autres n’ont pas été forcé par leur boulot et d’autres ne veulent toujours pas.<br /> L’argument du «&nbsp;produit expérimental&nbsp;» @PtiFranc : il ne faut pas oublier que l’on prévient depuis des décennies que fumer tue, genre expérimental on est bon là et je ne parle pas d’autres produits, le corps ne doit pas aspirer un autre produit et c’est normal car on vit sans faire ça d’origine. Cela n’empêche pas les fumeurs de continuer, le sachant pertinemment, alors on pourra repasser avec le côté «&nbsp;expérimental&nbsp;»…<br /> Le côté «&nbsp;libertés personnelles&nbsp;» : on peut sortir dehors sans être contraint d’un masque ou d’une tenue particulière en temps normal dans notre pays, s’il y a confinement il y a des limites mais nous n’avons pas les soldats de l’armée à chaque sortie de ville comme cela existe dans certains pays et parfois avec tirs à vue si nécessaire, pour être sûr que l’on soit bien restés chez soi. Nous sommes donc assez libres comme ça à mon humble avis…<br /> En tous cas il y a des arguments pour tout c’est une certitude, tout peut se faire mais laissons le choix à chacun, sans jugement particulier, de choisir la solution permettant de revenir à la normale (si possible) sans ce virus dans les pieds car, oui, c’est bien lui le «&nbsp;méchant&nbsp;».
MisterDams
Sinon le sujet de départ c’est du droit. De ce que je comprends de l’actu, c’est la justice française qui doit d’abord statuer, pas la CEDH.<br /> La CEDH peut être saisie une fois les autres recours nationaux épuisés, en partant du postulat qu’aucun de ces recours n’aurait apporté satisfaction (soit l’esprit «&nbsp;tous vendus&nbsp;»). Alors, ces décisions pourraient être contestées auprès de la CEDH.<br /> Normal donc de tout rejeter en bloc (je sais pas si le terme «&nbsp;vice de procédure&nbsp;» s’applique ici ?). Ça veut même pas dire que le fond est pas défendable.<br /> Étant donné qu’on évoque un «&nbsp;maître de conférence en droit privé&nbsp;», je lui souhaite quand même connaître cette méthodologie, qui doit certainement s’apprendre très tôt dans les cursus de droit…<br /> Donc on se parle bien d’un troll qui a mené une campagne de spam.
wackyseb
Autant que nécessaire. Même pas peur.<br /> Faut pas s’inquiéter, on est pas dans The Walking Dead.<br /> Au pire prépare toi à dégommer du zombie
nicgrover
Je m’incline face à votre savoir…
kroman
Car la liberté s’arrête où commence celle des autres ? J’ai pas envie de croiser ces individus à la pandémie heureuse !
Werehog
On voit le niveau du prof de droit : recalé direct avec tous ses disciples, alors qu’il pensait casser le système. Triste !
gothax
Je suis vacciné et je suis contre le pass.<br /> C’est deux choses différentes !<br /> Je regrette la décision du CEDH plus prompt à se protéger que faire son boulot en rendant une décision juridique
bmustang
une imposture qu’il faut dénoncer et combattre.
tfpsly
Voir le poste de MisterDams : l’imposture, c’est de vouloir court-circuiter la justice française :<br /> Sinon le sujet de départ c’est du droit. De ce que je comprends de l’actu, c’est la justice française qui doit d’abord statuer, pas la CEDH.<br /> La CEDH peut être saisie une fois les autres recours nationaux épuisés, en partant du postulat qu’aucun de ces recours n’aurait apporté satisfaction (soit l’esprit « tous vendus »). Alors, ces décisions pourraient être contestées auprès de la CEDH.<br /> Normal donc de tout rejeter en bloc (je sais pas si le terme « vice de procédure » s’applique ici ?). Ça veut même pas dire que le fond est pas défendable.<br />
pecore
Est ce qu’on dépose directement plainte devant la cours de cassation ou la cours d’appel ? Non et bien là c’est pareil. Certains se croient très malin à vouloir court-circuiter le système judiciaire de leur pays et ils en sont pour leur frais. Rien de plus normal.
elminster44
On constate souvent que les bon théoricien sont souvent mauvais praticien, surtout chez les profs au final qui pense tout savoir…
Flilou69
Encore des petites Français qui pensent qu’a leur petite personne concernant le pass sanitaire ainsi que la vaccination. Une minorité qui emm…de la plus grande majorité des Français comme les Gilets jaune. Bref des cas sociale qui ont un cerveau d’huitre. Faite vous vacciner et laisser nous vivre sans masque
EricARF
18000 idiots ne font pas un homme sensé… Les pétitions volent, les lois restent.
carinae
Ben alors quoi ? Tu proposes qu’on le chope tous et puis qu’on se fasse vacciner ? Un certain nombre de personnes ne verront pas la vaccination . Pour rappel les morts a travers le monde se comptent par millions et de surcroît il est fort probable que oui … ça devienne une vaccination annuelle pour les plus fragiles comme celle de la grippe puisque le virus y ressemble (au début nos supers pro nous ont bien dit que ce n’était qu’une grimpette). A moins que ça soit un vaccin commun avec autre chose…<br /> Comme tu le soulignes un bonne partie de la population n’étant pas vaccinée il y a des chances pour qu’apparaisse des variants…et donc que ne s’en débarrasse pas comme ça de ce p…de covid …
nicgrover
Pendant ce temps Big Pharma se gave…
cyrano66
carinae:<br /> Tu proposes qu’on le chope tous et puis qu’on se fasse vacciner ?<br /> Je propose rien. Je cite des études récentes qui démontrent que l’immunité acquise par infection + vaccin est nettement plus efficaces que des doses à répétition et surtout contre les variants.<br /> carinae:<br /> ça devienne une vaccination annuelle pour les plus fragiles comme celle de la grippe<br /> J’y suis favorable<br /> carinae:<br /> A moins que ça soit un vaccin commun avec autre chose…<br /> Je ne suis pas favorable à ça. C’est pas la polio<br /> carinae:<br /> Comme tu le soulignes un bonne partie de la population n’étant pas vaccinée il y a des chances pour qu’apparaisse des variants<br /> C’est pas le sens de ma réflexion. Vacciner à répétition les pays riches au détriment des pauvres est contre productif.<br /> Personnellement je n’ai jamais remis en cause le principe de la vaccination. Je nuance sur son caractère obligatoire sur des tranches de population sous représentée et son caractère répétitif.<br /> de toute façon le sujet c’est pas le vaccin c’est le pass.<br /> Flilou69:<br /> Encore des petites Français qui pensent qu’a leur petite personne concernant le pass sanitaire ainsi que la vaccination.<br /> C’est strictement un point de droit.<br /> Et si vous ne voyez pas la différence entre vaccin et pass et si vous ne comprenez pas le danger d’outil coercitif comme le pass je ne peux rien pour vous.<br /> Que des citoyens s’alarment qu’un état puisse mettre en place des outils juridiques aussi violents me paraît plutôt sain. Et la CEDH devra un jour ou l’autre statuer sur le fond.<br /> MisterDams:<br /> La CEDH peut être saisie une fois les autres recours nationaux épuisés,<br /> Sur ce sujet je cite Zambrano :<br /> « Puisque le conseil constitutionnel a déclaré la conformité le 5 août, il n’existe plus en France de voie de recours en mesure d’annuler le «&nbsp;pass sanitaire&nbsp;». De plus, les simples particuliers n’ont pas la possibilité de saisir directement le conseil constitutionnel, autrement qu’en soulevant une Question Prioritaire de Constitutionnalité. La déclaration de conformité par la décision du 5 août 2021 rend impossible de soulever une QPC. »<br /> Comme J’ai pas de doctorat en droit je penses qu’il a raison.
fredmc
9 ans de médécine 2 ans de spé urgentiste. 3 ans de spé chirurgie générale. Je suis pas assez qualifié ? Et sinon vous combien d’années de médecine pour dire que l’étude est valide ?
GRITI
@nicgrover<br /> Messages supprimés pour les motifs suivants:<br /> Hors-sujet, inutile, hors charte:<br /> 4. Faites preuve de tolérance<br /> Qu’il s’agisse de rédacteurs professionnels ou amateurs, de lecteurs experts ou passionnés, vous devez faire preuve de tolérance et vous placer dans une démarche d’entraide.<br /> @fredmc<br /> Message supprimé car réponse à un message supprimé
GRITI
@nicgrover<br /> Commentaires : Un compte OnlyFans 18+ diffuse des nudes ... du musée de Vienne<br /> Le petit mark n’en a pas pus dans la tête que dans le slip…<br /> Il me semble qu’en français on met une majuscule au début des prénoms.<br /> Il me semble qu’il y a une faute de frappe également.
nicgrover
Ah non, c’est volontaire et c’est tout le respect que je dois à ce petit monsieur…<br /> Merci de fouiller mes différents post pour essayer d’y trouver la coquille, pourquoi se priver du plaisir un peu malsain, avouons-le nous, d’en trouver certainement d’autres ? Mais, mea culpa, ça n’est pas faute de me relire plusieurs fois avant de poster.
GRITI
Si vous changez les règles du français comme bon vous semble…
fredmc
Pas de problème pour moi
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