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Alors que la justice américaine avait contraint Napster à la fermeture, le tribunal néerlandais en a décidé tout autrement pour KaZaA, service gratuit de partage de fichiers en ligne en peer to peer.
Accusé de « violation des droits d'auteur » par les géants de l'industrie du disque, un tribunal avait ordonné fin novembre à la société de droit néerlandais KaZaA, d'empêcher ses utilisateurs de partager des fichiers audiovisuels protégés, sous peine d'être condamné à de lourdes amendes.
La société avait fait appel estimant qu'elle n'était pas responsable, son logiciel s'appuyant sur une architecture décentralisée.
Contre toute attente, la cour d'appel d'Amsterdam vient de trancher en autorisant KaZaA à distribuer son programme permettant l'échange de fichiers musicaux et vidéo sur la toile, cassant ainsi la décision prise en novembre dernier favorable à l'industrie du disque.
Le tribunal néerlandais a jugé que l'éditeur de logiciels ne pouvait pas être tenu pour responsable des abus d'utilisation de son programme par les internautes.
Cependant pour Niklas Zennstrom, fondateur suédois du système d'échange de fichiers, même si cette décision est « une grande victoire pour notre société et pour tout le secteur technologique », elle arrive trop tard pour sauver KaZaA, qu'il a revendu fin janvier à une société australienne, Sharman Networks.
Cependant, ses alter-ego Grokster et Morpheus MusicCity, également poursuivis par la justice pourraient bénéficier de cette décision qui constitue un revers sans précédent pour la lutte contre les infractions au droit d'auteur, initiée par la RIAA, l'organisation qui représente les maisons de disques aux Etats-Unis, et la MPAA, son homologue pour le cinéma.
Accusé de « violation des droits d'auteur » par les géants de l'industrie du disque, un tribunal avait ordonné fin novembre à la société de droit néerlandais KaZaA, d'empêcher ses utilisateurs de partager des fichiers audiovisuels protégés, sous peine d'être condamné à de lourdes amendes.
La société avait fait appel estimant qu'elle n'était pas responsable, son logiciel s'appuyant sur une architecture décentralisée.
Contre toute attente, la cour d'appel d'Amsterdam vient de trancher en autorisant KaZaA à distribuer son programme permettant l'échange de fichiers musicaux et vidéo sur la toile, cassant ainsi la décision prise en novembre dernier favorable à l'industrie du disque.
Le tribunal néerlandais a jugé que l'éditeur de logiciels ne pouvait pas être tenu pour responsable des abus d'utilisation de son programme par les internautes.
Cependant pour Niklas Zennstrom, fondateur suédois du système d'échange de fichiers, même si cette décision est « une grande victoire pour notre société et pour tout le secteur technologique », elle arrive trop tard pour sauver KaZaA, qu'il a revendu fin janvier à une société australienne, Sharman Networks.
Cependant, ses alter-ego Grokster et Morpheus MusicCity, également poursuivis par la justice pourraient bénéficier de cette décision qui constitue un revers sans précédent pour la lutte contre les infractions au droit d'auteur, initiée par la RIAA, l'organisation qui représente les maisons de disques aux Etats-Unis, et la MPAA, son homologue pour le cinéma.
