Google Books : l'audience du 7 octobre est reportée

25 septembre 2009 à 09h29
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Nouveau rebondissement dans l'affaire Open Book Alliance contre Google Books. Le juge Denny Chin qui devait entendre les parties concernées le 7 octobre prochain à New York, a choisi de reporter cette audience.

Chin estime que les chances de règlement du litige opposant l'association américaine à but non-lucratif (Internet Archive, Amazon, Yahoo, Microsoft...) au moteur de recherche sont très minces. Il souhaite, par conséquent, que les deux parties aient plus de temps pour trouver un terrain d'entente à propos de la numérisation et de l'indexation de livres.

Pour mémoire, l'Alliance s'oppose au règlement de différend signé en 2008 entre Google et deux sociétés US d'auteurs et d'éditeurs. Dans le cadre de cet accord, il a été décidé qu'une partie des revenus publicitaires générés par Google Books (livres) allait être redistribuée aux ayants droit représentés par l'Authors Guild (AG) et l'Association of American Publishers (AAP). Par ailleurs, Google a accepté de verser 125 millions de dollars pour régler les litiges en cours avec l'AG et l'AAP.

D'après Amazon, membre de l'Open Book Alliance, cet accord bafoue la loi antitrust américaine. Il permettrait à Google d'obtenir un monopole sur des millions d'œuvres dites orphelines et de créer un cartel contrôlé par les auteurs et les éditeurs pour la fixation des prix des e-books. De son côté, Google, pour tenter de rassurer les critiques et calmer les ardeurs du Département US de la justice (DOJ), s'est récemment déclaré prêt à réviser l'accord. Par ailleurs, l'AG et l'AAP ont demandé au tribunal plus de temps pour affûter leurs arguments, avec succès.

« Cela n'a aucun sens de mener une audience sur l'équité et le caractère raisonnable de l'accord de règlement en l'état, car il est peu probable que celui-ci devienne opérationnel », a fait savoir à la presse américaine le juge Chin. La suite à donner au dossier sera déterminée début octobre.
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